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Déliberation - Liste Delib du 15 Avril
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nauphary.
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Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
SAINTS NAUPHARY
DE
SAINT-NAUPHARY
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15
AVRIL
2025
Convocation
du
: 04/04/2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le mardi
15
avril
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire
Du
Point
1 au
point
5
Nombre
de
conseillers
:
-
En
exercice
: 18
-
Présents
: 14
-
Votants
:17
-
Absents
:4
Présents
: 14
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
LORMIERES
Philippe,
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
SERNY
Philippe,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
LACAM
Sébastien,
DIAZ
Sandrine,
RISPE
Laurence,
DEL
RIO
Sandy,
BELDA
Laure,
FORESTIé
Edouard
Absents
excusés
: 3
MONTELS
Nathalie
donne
pouvoir
à
PECQUENARD
Caroline,
GIRARD
Natacha
donne
pouvoir
à
MAYMAT
Philippe,
BODOT
Damien
donne
pouvoir
à
PAILLARES
Bernard
Absent
non
excusé:
1
LOMBRAIL
Sébastien
Monsieur
LORMIERES
Philippe
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
24
mars
2025
est
adopté
à l'unanimité.
Du
Point
6 au
point
8
Nombre
de
conseillers
:
-
En
exercice
: 18
-
Présents
: 15
-
Votants:
18
-
Absents
:3
Présents
: 15
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
LORMIERES
Philippe,
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
SERNY
Philippe,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
LACAM
Sébastien,
DIAZ
Sandrine,
RISPE
Laurence,
DEL
RIO
Sandy,
LOMBRAIL
Sébastien,
BELDA
Laure,
FORESTIé
Edouard Absents
excusés
: 3
MONTELS
Nathalie
donne
pouvoir
à
PECQUENARD
Caroline,
GIRARD
Natacha
donne
pouvoir
à
MAYMAT
Philippe,
BODOT
Damien
donne
pouvoir
à
PAILLARES
Bernard
DELIBERATIONS
2025-04-01
: Vote
des
taux
FB,
FNB
et
TH
2025
Votée
à l'unanimité.
2025-04-02
: Vote
du
budget
commune
2025
Votée
à l’unanimité.
2025-04-03
: Vote
du
budget
CCAS
2025 Votée
à l’unanimité.
2025-04-04
: Nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
: application
de
la
fongibilité
des
crédits
Votée
à l’unanimité.
2025-04-05
: Location
du
logement
sis au
1560
route
de
Charros
à compter
du
1°
mai
2025
Votée
à l'unanimité.
2025-04-06
: Délibération
relative
à la constitution
du jury d'assise
pour
l’année
2026
: tirage
au
sort
Votée
à l’unanimité.
2025-04-07
: Avenant
n°2
à la
convention
d'adhésion
générale
au
Pôle
Informatique
Prestation
de
cybersécurité.
Votée
à l’unanimité.
2025-04-08
: Rapport
d'observations
définitives
portant
sur
le
contrôle
des
comptes
et
de
la
gestion
de
la communauté
d'agglomération
du
Grand
Montauban
plus
particulièrement
axé
sur
l'impact
de
la crise
énergétique
concernant
les exercices
2018
et suivants
Votée
à l'unanimité.
La
séance
a été
levée
à 22h48.
Affichée
le
17
avril
2025.
Le
secrétaire,
LORMIERES
Phili