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Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 005 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 09/02/2024
Reçu en préfecture le 09/02/2024
Publié le
ID : 069-216901488-20240207-D 005 _2024-DE
C ommune du Rhône
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 005/2024
N° ordre à l'intérieur de la séance : 05-01
SÉANCE PUBLIQUE DU : 7 FEVRIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre, Le sept février, à vingt heures trente,
Nombre de conseillers :
e en Exercice .…........... 19 Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est e présents .................… 12 réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la e votants ................... 19 Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire. e suffrages exprimés ....19
e majorité .…...............… 10 Etaient présents : Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Nathalie CHARTOIRE, Vincent
S"DOUT a caca e5a ces 19| LECOCQ, Jean-Michel ARPI, Alain ZUCCA, Catherine KLADO, Catherine DAVOINE, ® CONTE rer 0 Cédric BOURGUIGNON, Florence AUDON, Thierry BADEL, Lucie CHARMION. e abstentions ................ 0
Absents: Marilyne SEON, Laurent DELABIE, Brigitte BERT, Anne-Sophie LORIDAN, Date de convocation : François GUIZE, Cyrille DECOURT, Laetitia YU-KOHLER.
31/01/2024
Pouvoir : Marilyne SEON donne pouvoir à Catherine DAVOINE, Laurent DELABIE donne pouvoir à Nathalie CHARTOIRE, Brigitte BERT donne pouvoir à Catherine KLADO, Anne- Sophie LORIDAN donne pouvoir à Florence AUDON, François GUIZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT, Cyrille DECOURT donne pouvoir à Thierry BADEL, Laetitia YU- KOHLER donne pouvoir à Lucie CHARMION.
Secrétaire de séance : Catherine DAVOINE.
OBJET : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
M. le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de subvention reçue par la Commune :
-__ Association Prévention routière : 300 € pour le financement des actions de sensibilisation de l'association ;
Ceci exposé, M. le Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer sur cette demande de subvention.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
-__ Décide d'attribuer la subvention suivante :
o Association Prévention routière : 300 € ;
- _Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2024 du budget principal de la Commune.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
12/02/2024