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Déliberation - DEL 2021 10 SUBV EXCEPT PGHM
Déliberation - DEL 2025 06 SUBV EXCEPT CLUBLOISIRS
Déliberation - DEL 2022 49 SUBV EXCEPT THEATRE
Déliberation - DEL 2022 77 SUBV EXCEPT MUSEE
Déliberation - DEL 2023 40 SUBV ASSOC
Déliberation - DEL 2026 16 Subv Except Assoc
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 16 Subv Except Assoc)
Thèmes du document : Sport, Tourisme, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
03/03/2026
Reçu
en préfectur
le
03/
3/2026
ruse 03-0B./026S
LOST
ID
: 038-213800717-20260224-DEL20260224_16-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
23
FEVRIER
2026
N°16/2026
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
LE
VINGT-TROIS
FEVRIER
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 9 février
2026,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à l'hôtel
de
ville,
salle
du
Conseil,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRESENTS
: ABRAHAM-MOREL
A.,
BARET
E,,
BOFELLI
Y.,
BONNET-GAMARD
P,
CADORET
S.,
CATTANI
JL,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DIETRICH
F.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E.,
GRENIER
JM.,
MEDAVIT
R.,
MILET
F.,
PAIO
J.,
PROCACCI
T.,
RIOU
M.,
SANCHEZ
D.,
SELVE
M,
VITINGER
G.
PROCURATIONS
: DIBON
C.
à
SANCHEZ
D.,
MOLLARD
N.
à
RIOU
M.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Jean-Marc
GRENIER
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a
été
publique.
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
A
DES
ASSOCIATIONS Vu
le
code
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
demande
de
subvention
exceptionnelle
présentée
par
l'association
«
Martial
sports
»
pour
participer
aux
frais
d'hébergement
et
de
déplacement
dans
le
cadre
des
Championnats
d'Europe
jeune,
du
18
au
22
mars
2026,
pour
6
jeunes
- catégorie
U16
à
U21
à
Heraklion
(Crète) ; Vu
la demande
de
subvention
exceptionnelle
présentée
par
Le
Club
de
Tennis
de
Table
pour
l'achat
de
matériel
(4 tables)
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
sport
et vie
associative
du
10
février
2026
;
Vu
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
;
Considérant
l'intérêt
des
dossiers
présentés,
Monsieur
Thierry
PROCACCI
propose
au
conseil
municipal
d’allouer
les
subventions
suivantes :
-
À
l'association
Martial
Sports,
une
subvention
de
300
€
-
Au
Club
de
Tennis
de
Table,
une
subvention
de
800
€
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L’UNANIMITE,
DECIDE
d'allouer
à
l'association
de
Martial
Sports
une
subvention
de
300
€ dans
le cadre
d’un
déplacement
à
Heraklion
en
Crête
pour
le
Championnat
d'Europe
jeune,
du
18
au
22
mars
2026,
pour
6 jeunes
- catégorie
U16
à
U21.
Prise
en
charge
de
l'hébergement,
Billet
d'avion Envoyé
en
préfecture
le
03/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
03/03/2026
Publié le 03
O à
OZ
S
LG
ID
: 038-213800717-20260224-DEL20260224_16-DE
DECIDE
d’allouer
au
Club
de
Tennis
de
Table
une
subvention
de
800
€
pour
l'achat
de
4
tables. Les
sommes
correspondantes
seront
prélevées
sur
les
crédits
inscrits
à
cet
effet
au
budget
2026. DIT
que
les
subventions
attribuées
ne
pourront
être
versées
aux
associations
qu'à
la condition
que
celles-ci
respectent
l'ensemble
des
droits
et
obligations
auxquelles
elles
sont
tenues
en
vertu
de
dispositions
législatives
ou
réglementaires
et
de
tout
engagement
contractuel
à
l'égard
de
tiers.
CHARGE
Monsieur
le
maire
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
24
février
2026
Le
Maire,
Francis
DIETRICH
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
son
dépôt
en
préfecture
et
de
sa
publication
ou
notification.