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Déliberation - DEL 2023 59 SUBV EXCEPT
Déliberation - DEL 2025 44 SUBV ASSOC
Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 44 SUBV ASSOC)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le 12/06/2025
COMMUNE
DE
Reçu
en
préfecture
le
12/06/2025
Publié le À &
06
2029
S'LOT
ID
: 038-213800717-20250602-DEL20250602_44-DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
02
JUIN
2025
N°44/2025
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-CINQ
LE
DEUX
JUIN
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
23
mai
2025,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
l'hôtel
de
ville,
salle
du
Conseil,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRESENTS
: ABRAHAM-MOREL
A.
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
BONNET-GAMARD
P,
CADORET
S.,
CATTANI
JL.,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DIBON
C.,
DIETRICH
F.,
GRENIER
JM.,
PROCACCI
T.,
RIOU
M.,
SANCHEZ
D.,
SELVE
M,
VITINGER
G.
PROCURATIONS
:
DOMINGUEZ
F,
à
CADORET
S.,
DUCES
E.
à
PROCACCI
T,.,
MEDAVIT
R.
à
SANCHEZ
D,
MILET
F.
à
DIBON
C.,
MOLLARD
N.
à
RIOU
M,,
PAIO
J.
à
DIETRICH
F.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Pauline
BONNET-GAMARD
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la
séance
a
été
publique.
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
A
DES
ASSOCIATIONS
Vu
le
code
des
collectivités
territoriales :
Vu
la
demande
de
subvention
exceptionnelle
présentée
par
l'association
«
Martial
sports
»
pour
participer
aux
frais
d'inscription
et
de
déplacement
dans
le cadre
des
championnats
du
monde
2025
à
Las
Vegas
Vu
la
demande
de
subvention
exceptionnelle
présentée
par
l'association
« Théâtre
du
Risque
»
à
l’occasion
de
l’organisation
des
chantiers
théâtre
les
21
et
22
juin
prochains
à
la
salle
de
spectacles
Navarre,
Vu
la
demande
de
subvention
exceptionnelle
présentée
par
l'association
« UNRPA
-—
Les
Chênes
fleuris
»
dans
le cadre
de
l'événement
programmé
le 28
juin
prochain
pour
célébrer
les
50
ans
de
l'association,
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
sport
et
vie
associative
du
23
avril
2025
Vu
les
demandes
de
subvention
de
fonctionnement
présentées
par
l'association
nationale
des
anciens
combattants
et
ami-e-s
de
la
résistance
(ANACR),
l'amicale
du
personnel
communal
et
l'amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Jarrie
;
Vu
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
;
Considérant
l'intérêt
des
dossiers
présentés,
Monsieur
Thierry
PROCACCI
propose
au
conseil
municipal
d’allouer
les
subventions
suivantes
:
-
A
l'association
Martial
Sports,
une
subvention
de
400
€
-__
A
l'association
«
Le
Théâtre
du
Risque
»,
une
subvention
de
300
€
-
A
l'association
«
UNRPA
-— Les
Chênes
fleuris
»,
une
subvention
de
300
€ Envoyé
en
préfecture
le
12/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/06/2025
Publié
le
2 06
20
2S
SL
ID
: 038-213800717-20250602-DEL20250602_44-DE
-
à
l'Amicale
du
personnel
communal
une
subvention
de
fonctionnement
d'un
montant
de
1 500
€
-
à
l'Amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Jarrie
une
subvention
de
fonctionnement
d'un
montant
de
250
€
-
à
l'association
nationale
des
anciens
combattants
et
ami-e-s
de
la
résistance
(ANACR)
une
subvention
de
fonctionnement
d'un
montant
de
75
€.
Les
sommes
correspondantes
seront
prélevées
sur
les
crédits
inscrits
à
cet
effet
au
budget
2025. LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE,
DECIDE
d'allouer
à
l'association
nationale
des
anciens
combattants
et
ami-e-s
de
la
résistance
(ANACR)
une
subvention
de
fonctionnement
d’un
montant
de
75
€.
DECIDE
d’allouer
à
l’Amicale
du
personnel
communal
une
subvention
de
fonctionnement
d'un
montant
de
1
500
€
DECIDE
d'allouer
à
l'Amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Jarrie
une
subvention
de
fonctionnement
d’un
montant
de
250
€
DECIDE
d'allouer
à
l'association
de
Martial
Sports
une
subvention
de
400
€
dans
le
cadre
des
frais
d'inscription
et
de
déplacements
occasionnés
par
les
championnats
du
monde
2025. DECIDE
d'allouer
à
l'association
«
Le
Théâtre
du
Risque
»,
une
subvention
de
300
€
dans
le
cadre
des
chantiers
théâtre
de juin
2025.
DECIDE
d'’allouer
à
l'association
«
UNRPA
—
Les
Chênes
fleuris
»,
une
subvention
de
300
€
à
l'occasion
de
la
célébration
des
50
ans
de
l'association.
Les
sommes
correspondantes
seront
prélevées
sur
les
crédits
inscrits
à
cet
effet
au
budget
2025, DIT
que
les
subventions
attribuées
ne
pourront
être
versées
aux
associations
qu'à
la
condition
que
celles-ci
respectent
l'ensemble
des
droits
et
obligations
auxquelles
elles
sont
tenues
en
vertu
de
dispositions
législatives
ou
réglementaires
et
de
tout
engagement
contractuel
à
l'égard
de
tiers.
CHARGE
Monsieur
le
maire
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
03
juin
2025
Le
Maire
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
&-sa
publication
ou
notification