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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 07 AVRIL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 07 AVRIL)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
07
avril
2021
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 07
avril
2021
à 20
heures
30.
Présents : Mmes
Karine
BEBERT,
Laure
BRICHET,
Mrs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Christian
DAVAT,
Jean-Phillip
FRAIX-BURNET,
Mme
Bernadette
GUEYRAUD
et
Mme
Cécile
TRAHAND. Assiste
à la
séance
:
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
: Mme
Isabelle
AUMAR,
excusée
est
arrivée
à
9
heures
20
;
Mrs
Fabrice
COTTET
et
Guillaume
MORAND),
excusés
Secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
Mme
Karine
BEBERT à la
fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
mars
2021 :
Madame
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
la séance
du
23
mars
2021.
L'exploitation
des
parcelles
de
bois
n°4
et
n°5
étant
prévue
prochainement,
Madame
le
Maire
rajoute
la signature
de
la convention
avec
l'ONF
à l’ordre
du jour.
I°TRAVAUX :
æ
Sécurisation
entrée
école
: la date
limite
de
dépôt
d’une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
est fixée
au
15
avril
2021.
Quatre
entreprises
ont
été
consultées
pour
ces
travaux
et deux
ont
répondu.
Monsieur
le deuxième
adjoint
rappelle
en
quoi
consisteront
ces
travaux :
©
la création
d’une
fenêtre
au-dessus
de
la porte
d’entrée
du
préau
façade
Nord-Ouest,
la réfection
du
bardage
bois
façade
Nord-Ouest,
l’échange
de
la porte
double
vantaux
d’accès
au
préau,
la
mise
en
place
d’arrêts
de
neige
en
toiture
sur
rampants
donnant
sur
la
cour
de
l’école, la reprise
de
l’encadrement
de
la porte
d’entrée,
le crépi
de
la partie
de
la façade
Nord-Ouest
du
préau,
la reprise
du
mur
jouxtant
l’aire
de jeu,
o
la pose
d’un
garde-corps
sur
ce
mur.
Les
travaux
devraient
être
réalisés
pour
une
partie
en
juillet
et pour
l’autre
partie
(arrêts
de
neige)
pendant
les
vacances
de
Toussaint.
D'un
point
de
vue
sécurité,
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
garde-corps
devra
être
posé
dès
que
les
travaux
sur
le mur
seront
terminés,
il ne
devra
pas
avoir
d’attente
entre
ces
deux
phases
de
travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
approuve
ce
projet
et
autorise
madame
le Maire
à déposer
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR.
O © O O © © 2°
CONVENTION
DE
SERVITUDE
DE
PASSAGE
DE
CANALISATIONS
: Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
Monsieur
Lanoë
est
propriétaire
d’une
canalisation
d’adduction
d’eau
potable
située
sous
le chemin
rural
du
Chainay,
desservant
son
bâtiment.
Cette
canalisation
est
raccordée
au
réseau
d’eau
potable
de
La
Commune
au
départ
du
chemin
rural.
Le
chemin
rural
étant
une
propriété
privée
de
la
Commune,
il
convient
dès
lors
d’instaurer
une
servitude
de
passage
de
canalisation
d’eau
formalisée,
par
l’établissement
d’une
convention.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité
/
+
précise
que
ladite
convention
de
servitude
de
passage
ne
concerne
que
la canalisation
d’eau,
+
demande
à modifier
l’article
2
en
stipulant
«
Monsieur
Lanoë
devra
réaliser
un
état
des
lieux
avant
et après
travaux
»,
+
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
tous
documents
relatifs
à
l’établissement
de
cette
convention
de
servitude
de
passage
de
canalisation
d’eau.
3°ONF
: Madame
le
Maire
rappelle
que
l’exploitation
des
parcelles
4
et
5
a été
proposée
par
l'ONF
en
bois
façonnés
dans
le cadre
d’une
opération
de
ventes
groupées.
Suite
à l’avis
favorable
de
la
commission
agriculture,
forêt,
tourisme
sur
la vente
des
parcelles
4
et
5
en
bois
façonnés.
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
+
autorise
l’exploitation
des
parcelles
4
et
5
en
bois
façonnés
dans
le cadre
d’une
opération
de
vente
groupée.
+
autorise
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à cette
exploitation.
4°
CONVENTION
D’ADHESION
AU
SERVICE
DE
PREVENTION
DES
RISQUES
PROFESSIONNELS
DU
CDG
73
: Madame
le
Maire
rappelle
que
la
commune
a
signé
une
convention
d’assistance
et
de
conseil
en
prévention
des
risques
professionnels
avec
le
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Savoie.
Elle
précise
que
cette
convention
permet
de
bénéficier,
moyennant
un
coût
forfaitaire
modique,
d’une
assistance
téléphonique
et
d’obtenir
des
réponses
précises
par
courrier
électronique
aux
questions
relatives
à
la
prévention
des
risques
professionnels. Par
ailleurs,
en
adhérant
à
l’offre
de
base,
la
collectivité
a
la
possibilité,
en
cas
de
besoin,
de
bénéficier
de
l’accès
aux
diverses
missions
du
service
de
prévention
des
risques
professionnels
du
Cdg
73
parmi
lesquelles
l’accompagnement
à l’élaboration
ou
à la mise
à jour
du
document
unique
d’évaluation
des
risques
professionnels,
la
mise
en
œuvre
d’actions
de
sensibilisation,
la
mise
à
disposition
d’un
conseiller
de
prévention
pour
assurer
les
fonctions
d’assistant
de
prévention,
l’adhésion
à la mission
d’inspection
en
hygiène
et sécurité
du
Cdg73.
Elle
indique
que
la
convention
étant
arrivée
à
expiration
le
31
décembre
2019,
il
convient
de
procéder
à son
renouvellement.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
+
approuve
le
projet
de
convention
d’assistance
et
de
conseil
en
prévention
des
risques
professionnels,
+
autorise
Madame
le
Maire
à signer
cette
convention
avec
effet
au
01
janvier
2021,
pour
une
durée
de
trois
ans
renouvelable
une
fois
par
tacite
reconduction.
5
DIVERS :
+
Festival
Musique
et
Nature
en
Bauges
: les
organisateurs
de
ce
festival,
que
Madame
le
Maire
a
rencontré,
demandent
aux
communes
qui
accueillent
un
concert
sur
leur
territoire,
une
participation
financière,
une
aide
logistique
et
la
prise
en
charge
d’une
collation
qui
est
servie
aux
musiciens
à l’issue
du
concert.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
ne
souhaïte
pas
accueillir
cette
année
un
concert
du
festival
Musique
et Nature
en
Bauges.
+
Musique
TransBauges
: nous
avons
été
contacté
par
le pianiste
Pascal
Gallet
qui
propose
des
concerts
dans
des
villages
ou
des
déambulations.
Pour
cette
année
2021,
le
fil
conducteur
des
concerts
prévus
le
14 juillet
(avec
un
report
au
18 juillet
en
cas
de
mauvais
temps)
est
le
Chéran. Monsieur
Pascal
Gallet
propose
une
animation
sur
le
Chef-Lieu.
Madame
le
Maire
souhaiterait
plutôt
une
déambulation
sur
la
commune
pour
être
au
plus
près
des
habitants
et
qu’il
y ait moins
de
personnes
rassemblées
sur
un
même
lieu.
Ces
concerts
seraient
gratuits
pour
les
habitants
et
également
l’occasion
de
rencontrer
un
grand
pianiste.
Le
coût,
à
charge
de
la
commune,
pour
une
telle
prestation
serait
entre
850
et
1 350
€.
Madame
le
Maire
a
contacté
les
responsables
du
Comité
des
Fêtes
d’Arith
afin
de
savoir
s’ils
seraient
favorables
à une
prise
en
charge
commune
de
cet
évènement.
+
Nous
avons
eu
une
nouvelle
demande
d’une
habitante
de
la
commune
qui
souhaiterait
utiliser
une
parcelle
dans
le jardin
de
la
cure.
Monsieur
le
deuxième
adjoint
se
charge
de
voir
sur
place
s’il
reste
une
parcelle
de
matérialisée
et également
de
terminer
la rédaction
du
règlement
pour
l’utilisation
des jardins.
+
Suite
à
notre
demande
auprès
des
services
de
Grand
Chambéry
pour
être
destinataire
des
résultats
d’analyses
d’eau,
nous
avons
reçu
ceux
de
l’analyse
effectuée
le
1°
avril
au
robinet
de
la
boulangerie.
Ces
résultats
montrent
une
eau
conforme
aux
limites
et
références
de
qualité
fixées
par
l’arrêté
modifié
du
11
janvier
2007
pour
les paramètres
analysés.
+
Restaurant
scolaire
: le
groupe
de
travail
RPI
Arith/Saint
François/Le
Noyer
—
Lescheraines
—
Le
Châtelard
va
rencontrer
prochainement
un
prestataire
potentiel
afin
de
préciser
les
aménagements
à
réaliser
dans
les
différentes
cuisines
dans
le
cadre
d’une
prestation
en
liaison
froide.
+
Conteneurisation
: une
réunion
de
chantier
a
eu
lieu
ce jour.
L’enrobé
devrait
être
réalisé
la
semaine
prochaine
et la collecte
des
colonnes
semi
enterrées
devrait
commencer
fin
avril.
+
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
: mardi
04
mai
2021
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22
heures
15.
Le
Maire,
Cécile
TRAHAND