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Compte-Rendu - Compte rendu runion conseil municipal 08.11.2017
Document publié le Mercredi 8 novembre 2017 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu runion conseil municipal 08.11.2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08
novembre
2017
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 08
novembre
2017
à 20
heures.
Présents
:
Mrs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Christian
DAVAT,
Mme
Christèle
COCHET,
Mrs
Jean-
Philip
FRAIX-BURNET,
Pierre
GERARD,
Mme
Bernadette
GUEYRAUD,
Mr
Jean-Michel
LEON,
Mmes
Julie
MORAND
et Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(secrétaire
de mairie)
Absent
excusé
:
Mme
Monique
GRUMEAU,
excusée
donne
pouvoir
à Christèle
COCHET.
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
Didier
CAMPILLO à la
fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
03
octobre
2017 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
1°
Débat
sur
le
projet
le
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD)
en
présence
de
Monsieur
Jacquet,
Responsable
du
service
urbanisme
planification
de
Chambéry
Métropole
Cœur
des
Bauges.
Après
avoir
débattu
sur
ce
projet,
voici
les remarques
formulées
:
æ
le conseil
municipal
pense
que
les
Bauges
sont
le poumon
vert
de
l’agglomération,
+
les problèmes
de
déplacements
sur
les Bauges
sont
différents
de
ceux
de
l’agglomération,
æ
le
premier
besoin
des
Bauges
est
l’eau.
Notre
dossier
d’approvisionnement
en
eau
depuis
Lescheraines
était
« bouclé
»,
mais
maintenant
que
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
a dû
fusionner
avec
Chambéry
Métropole,
Chambéry
Métropole
—
Cœur
des
Bauges
n’engage
pas
les travaux.
Le
dossier
est
arrêté,
une
nouvelle
étude
est lancée,
æ
si
le
réseau
d’eau
(en
quantité)
ne
s’améliore
pas,
cela
risque
d’impacter
le
développement
de
l’urbanisme
et l’augmentation
de
la population
+
nous
avons
dû
débattre
l’année
dernière
sur
notre
PADD
et maintenant
on
nous
redemande
notre
avis
sur
le nouveau
PADD
qui
est celui
de
l’agglomération,
+
problème
de
la
couverture
numérique
sur
les
Bauges
qui
n’incite
pas
les
entreprises
à
s’installer
sur
le territoire
et ne
permet
pas
le télétravail,
æ#
le
PADD
doit
prendre
en
compte
les
problématiques
d’accueil
touristique
en
préservant
le
territoire
et ses
habitants
tout
en permettant
un
développement
économique.
2°
Rapport
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
transferts
de
Charges
du
17
octobre
2017
portant
sur
l’évaluation
des
charges
transférées
au
titre
du
Parc
des
expositions
: la
gestion
du
site
du
parc
des
expositions
de
Chambéry
a
été
transférée
à Chambéry
Métropole
—
Cœur
des
Bauges.
La
CLECT
a donc
dû
revoir
les montants
des
attributions
de
compensation.
Le
conseil
municipal
approuve,
à l’unanimité,
le contenu
et les
conclusions
du
rapport
de
la CLECT
en
date
du
17
octobre
2017
portant
sur
l’évaluation
des
charges
transférées
au
titre
du
Parc
des
expositions. 3°
Programmation
coupes
de
bois
: lors
de
sa
séance
du
03
août,
le
conseil
municipal
avait
décidé
de
ne
pas
mettre
en
vente
la parcelle
n°8.
L'ONF
doit
motiver
notre
refus
auprès
des
services
de
Ia
préfecture.
Si
cela
n’est
pas
possible,
nous
perdons
la certification
PEFC.
Selon
les
services
de
l'ONF, la
parcelle
n°8
aurait
besoin
d’être
exploitée
(forêt
vieillissante)
et elle
pourrait
être
desservie
par
Saint
François
de
Sales.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
de
mettre
en
vente
les
parcelles
n°07
et 08
pour
2018. 4°
Travaux : “+
Eglise:
Monsieur
Gouilloud
et
l’entreprise
CHIRON
sont
venus
hier
pour
changer
le
connecteur
et
apporter
quelques
modifications
afin
qu’il
y
ait
moins
de
bruit
lors
de
l'utilisation
du
chauffage.
Michel
MORAND a installé
les
grilles.
A
ce jour,
les
travaux
engagés
pour
l’église
se
sont
élevés
à
198
480,91
€
TTC
(chauffage :
102
663,56
€
TTC,
réseau
eaux
pluviales:
11
040,95
€
TTC
et
réfection
des
chéneaux :
84
776,40
€ TTC).
Par
rapport
au
don
de
Madame
Meynier,
il reste
environ
143
000
€.
Monsieur
le
Maire
a recontacté
Monsieur
Berthier
qui
va
réactualiser
son
devis
relatif
à
la
rénovation
des
vitraux.
Il ne
pourra
cependant
pas
intervenir
avant
Le mois
de
mars
2018.
4
Projet
de
construction
mairie
: le
dossier
est
en
cours
auprès
de
l’architecte
qui
doit
donner
un
estimatif,
Une
demande
de
subvention
sera
faite
au
titre
du
Fonds
Départemental
d’Equipement
des
Communes
(FDEC).
Chemin
des
Mugnières
: l’entreprise
Aillon
TP
devrait
reprendre
les
travaux
ce
jour,
étant
déjà
sur place
pour
des
travaux
commandés
par
Savoie
Grand
Revard.
“+
Ecole
: nous
attendons
le
devis
de
l’entreprise
Armenjon
concernant
les
dauphins
relatifs
aux
descentes
d’eau
de
la coursive
de
l’école.
5°
Ecole:
la
visite
d’un
assistant
départemental
de
prévention
pour
l’élaboration
du
Document
Unique
d’Evaluation
des
Risques
Professionnels
a eu
lieu
le jeudi
12
octobre
2017.
Cette
personne
a rencontré
Monsieur
le Maire.
Un
compte-rendu,
reprenant
les remarques
qui
avaient
été
formulées
lors
de
l’entretien,
nous
a été
adressé.
Monsieur
Didier
Campillo
a assisté
au
conseil
d’école
du
07
novembre
et
a fait
part
au
conseil
des
différents
points
évoqués.
Un
compte-rendu
établi
par
la directrice
est affiché
à l’école.
6°
Divers : “+
L’accorderie
des
Bauges
veut
organiser
un
répar’café
le
samedi
02
décembre
à
la
salle
polyvalente
d’Arith.
Cette
association
demande
à
avoir
la
salle
à
titre
gratuit
et
également
d’avoir
à
disposition
une
deuxième
salle.
Une
réponse
sera
faite
leur
indiquant
que
la
commune
loue
sa
salle
(sans
la cuisine)
aux
associations
intercommunales
au
tarif de
50
€ et
qu’elle
n’a
pas
d’autre
salle
à mettre
à disposition.
“+
Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
vente
SCI
Les
Sables:
la
commune
ne
souhaite
pas
préempter.
“
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
apporte
son
soutien
aux
éleveurs
sur
la
question
de
la
prédation
en
zone
de
montagne.
4
Nous
avons
reçu
une
nouvelle
offre
de
Rex
Rotary
pour
le changement
des
copieurs
(un
noir
et
blanc
pour
l’école
et
un
couleurs
pour
la
mairie)
sans
l’option
d’agrafage.
Le
coût
de
location
sera
de
352
€
HT
pour
un
volume
annuel
de
40
000
pages
en
noir
et
blanc
et
de
5 000
pages
en
couleur.
Le
conseil
municipal
accepte
cette
proposition.
+
Numérotation
des
rues
: nous
avons
reçu
un
devis
s’élevant
à
2
700
€
TTC
de
la
part
de
l’entreprise
Envergure.
Ce
devis
comprend
l’étude
pour
l’adressage
de
la commune
maïs
pas
la
fourniture
et
l’installation
des
plaques.
Un
rendez-vous
est
pris,
le
15
novembre,
avec
La
Poste. Cette
opération
peut
être
subventionnée
au
titre
du
Fonds
Départemental
d’Equipement
des
Communes
(FDEC).
Une
demande
de
subvention
ayant
déjà
été
déposée
à
ce
titre
pour
2018
concernant
le
projet
de
construction
de
la
mairie,
nous
déposerons
une
demande
de
subvention
sur
2019
pour
la fourniture
et mise
en
place
des
plaques
de
rues. +
Règlement
du
cimetière:
un
groupe
de
travail
va
se
mettre
en
place
afin
de
rédiger
un
règlement
du
cimetière.
+
Ecole
de
Lescheraines
: Madame
Julie
Morand a
assisté
au
dernier
conseil
d’école.
Elle
fait
part
au
conseil
d’un
problème
qui
se passe
à la
sortie
des
classes
le mercredi.
Ce
jour-là,
les
deux
écoles
d’Arith
et
de
Lescheraines
terminent
à la même
heure
en
raison
d’un
problème
de
transport
scolaire.
Cela
pose
un
souci
à
une
assistante
maternelle
qui
doit
prendre
en
charge
des
enfants
sur
les
deux
écoles
et à l’institutrice
concernée
qui
doit
attendre.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à minuit.
Le
Maire,
Pierre
GERARD