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Déliberation - CM 16 12 2025 Liste DES Deliberations
Document publié le Samedi 27 décembre 2025 à 03h06 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Déliberation - CM 16 12 2025 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
17/12/2025
Liste des délibérations examinées en séance :
N° des
Délibérations Libellés des délibérations Décision du
Conseil
2025-06-01 Non valeurs du budget annexe eau potable ADOPTÉE 2025-06-02 Non valeurs du budget principal ADOPTÉE
2025-06-03 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs de 2026 ADOPTÉE
2025-06-04 Décision modificative N°2 budget annexe assainissement ADOPTÉE
2025-06-05
Réforme des redevances des agences de l’eau – Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026
ADOPTÉE
2025-06-06 Réforme des redevances des agences de l’eau - Redevance performance des systèmes d’assainissement pour l’année 2026 ADOPTÉE
2025-06-07
Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet : autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement des articles L.332-24 à L.332- 26 du Code Général de la Fonction Publique
ADOPTÉE
2025-06-08 Etat d’assiette des coupes 2025 ADOPTÉE 2025-06-09 Dérogation au repos dominical 2026 ADOPTÉE
2025-06-10 Convention de mise à disposition gratuite – école du parc / CCPU (accueil de loisirs) ADOPTÉE
2025-06-11 Adhésion à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2026 ADOPTÉE
2025-06-12 Raccordement producteur photovoltaïque sur la Bruguière : Convention de servitude et de mise à disposition avec Enedis ADOPTÉE
2025-06-13 Fonds de concours pour les travaux du parking Pompidou ADOPTÉE
2025-06-14 Travaux coordonnés de dissimulation des réseaux secs rue Daudet – Lancement des travaux ADOPTÉE
2025-06-15 Rétrocession du lotissement « Le Panorama » ADOPTÉE 2025-06-16 Candidature à la dénomination de station classée de tourisme ADOPTÉE
2025-06-17 Achat des parcelle AY1216 et AY1217 situées 11 rue Sigalon à Uzès et abritant le cinéma Le Capitole ADOPTÉE
2025-06-18
Convention d’assistance entre la Ville d’Uzès et l’Agence nationale pour le
Développement du Cinéma en Régions (ADRC) - Projet de restructuration du cinéma Le Capitole
ADOPTÉE
2025-06-19 Transfert à titre gratuit du Lycée polyvalent des métiers d’arts Charles Gide ADOPTÉE
2025-06-20 Précision des termes de la déliberation n° 2025-05-20 portant sur l’acquisition de la parcelle cadastrée AM 96 ADOPTÉE
2025-06-21 Motion de soutien pour la préservation des manifestations taurines traditionnelles ADOPTÉE
2025-06-22 Convention d’archéologie préventive INRAP – Ecole du Parc ADOPTÉE
2025-06-23 Point rajouté : Modification de l’adresse du PETR Uzège Pont du Gard et demande de numéro SIRET ADOPTÉE
CONSEIL MUNICIPAL du 16/12/2025, à 18h00