Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Nogentais - liste des del
Déliberation - LISTE DELIB AU 12 11 2025
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTE DELIB A
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTE DES DEL
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTE DELIB A
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTE DELIB A
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTE DELIB A
unknown - Communauté de communes - Nogentais - liste delib a
unknown - Communauté de communes - Nogentais - PV DU 12 11 2
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTE DES DEL
unknown - Communauté de communes - Nogentais - Liste Delib au 12 11 2025
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nogentais - Liste Delib au 12 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Jeunesse,
édité le 23/12/2025
Communauté de Communes du Nogentais
Conseil communautaire
Liste des délibérations de la séance du 12 novembre 2025
N° des délibérations Objet des délibérations
2025_80 Proposition de signature convention de mandat de maîtrise d'ouvrage étude de la phase 2 église de Pont-
sur-Seine et lancement de consultation de la maîtrise
d'oeuvre (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_81 Demande de subventions pour l'étude de la phase 2 - église de Pont-sur-Seine (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée