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Document publié le Mercredi 17 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nogentais - liste des delib du 17 12 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
édité le 18/12/2025
Communauté de Communes du Nogentais
Conseil communautaire
Liste des délibérations de la séance du 17 décembre 2025
N° des délibérations Objet des délibérations
2025_82 Demande de Fonds de concours - La Louptière-Thénard - achat de matériel technique (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_83 Demande de Fonds de concours - Fontenay de Bossery - enfouissement des réseaux (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_84 Demande de Fonds de concours - La Villeneuve-au- Chatelot - plaques de rues (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_85 Demande de Fonds de concours -Pont-sur-Seine - éclairage public led 2025 (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_86 Demande de Fonds de concours - Courceroy - enfouissement des réseaux (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_87 Demande de Fonds de concours - Pont-sur-Seine - mobilier scolaire (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_88 Demande de Fonds de concours - Pont-sur-Seine - tondeuse (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_89 Demande de Fonds de concours - Villenauxe-la-Grande- remplacement radiateurs bibliothèque (rapporteur:
Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_90 Demande de Fonds de concours - Villenauxe-la-Grande - restauration de 3 statues (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_91 Demande de Fonds de concours - Villenauxe-la-Grande - remplacement huisseries écoles (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_92 Demande de Fonds de concours - Traînel - VMC écoles (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_93 Demande de Fonds de concours - Villenauxe-la-Grande - remplacement radiateurs vestiaires foot et services
techniques (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_94 Demande de Fonds de concours églises et chapelles - La Louptière-Thénard - porte chapelle des bornes
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée édité le 18/12/2025
2025_95 Demande de Fonds de concours églises et chapelles - Courceroy - traitement des champignons (rapporteur:
Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_96 Demande de Fonds de concours églises et chapelles - Ferreux-Quincey - restauration vitraux église st martin
de Quincey (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_97 Demande de Fonds de concours églises et chapelles - Villenauxe-la-Grande - travaux de mise en sécurité du
clocher église de Dival (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_98 Demande de Fonds de concours églises et chapelles - Périgny-la-Rose - travaux réfection mur de l'église
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_99 Demande de Fonds de concours églises et chapelles - Villenauxe-la-Grande - restauration 3 statues (solde Fc)
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_100 Demande de Fonds de concours églises et chapelles - Gumery - travaux intérieurs église (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_101 Demande de Fonds de concours églises et chapelles - Soligny-les-Etangs - démoussage toiture (rapporteur:
Alain BOYER)
Approuvée
2025_102 Autorisation de contrats saisonniers 2026 (rapporteur: Claude Bachot)
Approuvée
2025_103 Participation employeur au 1er janvier 2026 dans le cadre d'une mutuelle labelisée (rapporteur: Alain
BOYER)
Approuvée
2025_104 Proposition d'avenant au crédit-bail avec MGG au 1er janvier 2026 (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_105 Validation d'un bail précaire: fixation de tarifs et conditions pour permettre la location des bâtiments
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_106 Initiation de la procédure de mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pont-sur-
Seine (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_107 Modifications statutaires du SDDEA (rapporteur: Alain BOYER)
Approuvée
2025_108 Avenant n°3 BSC (rapporteur: Pierre MATHY) Approuvée
2025_109 Avenants pour les travaux du siège (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_110 Rapport d'Orientations Budgétaires 2026 (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_111 Décision Modificative (rapporteur: Pierre MATHY) Approuvée
2025_112 motion de soutien amf (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_113 Création poste d'adjoint administratif principal 2ème classe (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_114 modification tableau des effectifs (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée