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Document publié le Mardi 3 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nogentais - Liste DES Delib au 03 12 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
édité le 04/12/2024
Communauté de Communes du Nogentais
Conseil communautaire
Liste des délibérations de la séance du 3 décembre 2024
N° des délibérations Objet des délibérations
2024_53
Revalorisation salariale pour les agents de la crèche la
Ribambelle au 1er janvier 2025 (Rapporteur: Claude
BACHOT)
Approuvée
2024_54
Appel d’offre complémentaire pour le siège social : lot
12 électricité (Rapporteur: Raphaële LANTHIEZ )
déposé sur table le jour même
Approuvée
2024_55
Demande de Fonds de Concours – Ferreux Quincey :
paratonnerre sur l’église (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2024_56
Demande de Fonds de Concours – Fontaine Mâcon :
Réhabilitation salle informatique et garage de stockage
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2024_57
Demande de Fonds de Concours – La Louptière
Thénard – éclairage public rues LJ Thénard et impasse
puits (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2024_58
Demande de Fonds de Concours – La Saulsotte :
réfection bordures et renforcement eaux pluviales
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2024_59
Demande de Fonds de Concours – La Saulsotte :
réfection toiture école et équipement en tablettes
numériques (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2024_60
Demande de Fonds de Concours – Le Mériot :
extension de la cantine scolaire (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2024_61
Demande de Fonds de Concours – Marnay sur Seine :
réfection de la toiture du four à pain (rapporteur:
Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2024_62
Demande de Fonds de Concours – Pont sur Seine :
aire de jeux école maternelle (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2024_63
Demande de Fonds de Concours – Traînel :
changement du portail des écoles (rapporteur:
Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée édité le 04/12/2024
2024_64
Demande de Fonds de Concours – Villenauxe La
Grande : huisseries école et îlot de fraicheur
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2024_65
Demande de Fonds de Concours – Villenauxe La
Grande : réfection rond-point et tampons rue de la gare
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2024_66
Demande de Fonds de Concours – Villenauxe La
Grande : achat d’un tracteur pour les service
techniques (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2024_67
Demande de Fonds de Concours – Villenauxe La
Grande : travaux de réfection du sol de la bibliothèque
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2024_68 Electrification Ligne 4 SNCF : Avenant n°4 – phase 1 – tranche 2 – COFI2 (rapporteur: Alain BOYER) Approuvée
2024_69 Renouvellement convention avec la SACPA (rapporteur: Bernadette GARNIER) Approuvée
2024_70
Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour les
travaux d’église de Pont-sur-Seine (rapporteur:
Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2024_71 Demandes de subventions – travaux d’église de Pont- sur-Seine (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ) Approuvée
2024_72
Avenant à la convention mobilité avec La Croix Rouge :
financement du poste partagé (rapporteur: Gilbert
LEMAUR)
Approuvée
2024_73 Avenant à la convention Caravelle (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ) Approuvée
2024_74 Avenant n°2 BSC (rapporteur: Pierre MATHY) Approuvée
2024_75 Modification du tableau des effectifs (rapporteur: Claude BACHOT) Approuvée
2024_76 Contrats saisonniers 2025 (rapporteur: Claude BACHOT) Approuvée
2024_77 Modification du règlement de fonctionnement de la crèche La Ribambelle (rapporteur: Claude BACHOT) Approuvée
2024_78 Rapports d’activités et des déchets 2023 (rapporteurs: Raphaële LANTHIEZ et Bernadette GARNIER) Approuvée
2024_79 Enquête publique : autorisation d’exploitation sur Plessis-Barbuise (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ) Approuvée
2024_80
Délibération spécifique explicative autorisant le
comptable public à passer des écritures d’opération
d’ordre non budgétaire sur l’exercice 2024 (rapporteur:
Pierre MATHY)
Approuvée
2024_81
Décision Modificative n°3 : amortissements liés à
l’étude sur la redevance tarification incitative
(rapporteur: Pierre MATHY)
Approuvée
2024_82
Décision Modificative n°4 : régularisions des opérations
d’ordre budgétaire sur l’exercice 2024 (rapporteur:
Pierre MATHY)
Approuvée
2024_83 Décision Modificative n°5 : amortissements et prorata temporis (rapporteur: Pierre MATHY) Approuvée édité le 04/12/2024