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unknown - Communauté de communes - Nogentais - Liste Delib au 07 07 2025
Document publié le Lundi 7 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nogentais - Liste Delib au 07 07 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
édité le 08/07/2025
Communauté de Communes du Nogentais
Conseil communautaire
Liste des délibérations de la séance du 7 juillet 2025
N° des délibérations Objet des délibérations
2025_29 DELAI ABREGE (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ) Approuvée
2025_30 Demande de fonds de concours - la Louptière-Thénard - horloges éclairage public (rapporteur:Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_31 Demande de fonds de concours - Villenauxe-la-Grande - éclairage public (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_32 Demande de fonds de concours - la Louptière-Thénard - passage en led (rapporteur:Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_33 Demande de fonds de concours - la Motte-Tilly - achat d'un lave-vaisselle (rapporteur:Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_34 Demande de fonds de concours - Villenauxe-la-Grande - chaudière salle des fêtes (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_35 Demande de fonds de concours - Montpothier- travaux salle polyvalente (rapporteur:Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_36 Demande de fonds de concours - Bouy-sur-Orvin - travaux sur centre de première intervention (rapporteur:
Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_37 Demande de fonds de concours - Villenauxe-la-Grande - achat de 3 débroussailleuses (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_38 Demande de fonds de concours -Barbuise - huisseries école / mairie (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_39 Demande de fonds de concours - Ferreux-Quincey- ossuaire (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_40 Demande de fonds de concours - Villenauxe-la-Grande - équipement autour du pumptrack (rapporteur:
Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_41 Demande de fonds de concours - Soligny-les-Etangs - rénovation de la salle des fêtes (rapporteur: Alain
BOYER)
Approuvée
2025_42 Proposition d'extension du champ d'application des fonds de concours églises et chapelles (rapporteur:
Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée édité le 08/07/2025
2025_43 Demande de fonds de concours églises et chapelles- Barbuise - toiture église et évacuation des eaux
pluviales (rapporteur:Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_44 Demande de fonds de concours églises et chapelles- Gumery - paratonnerre et parafoudre (rapporteur:
Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_45 Demande de fonds de concours églises et chapelles- Fontaine Macon - réfection entrée église et pignon nord
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_46 Demande de fond de concours églises et chapelles- Ferreux-Quincey - démoussage toiture et nettoyage
façade (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_47 Demande de fonds de concours églises et chapelles- Ferreux-Quincey - restauration lettrage monument aux
morts (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_48 Résultat d'appel d'offres - travaux église Saint-Martin de Pont-sur-Seine (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)- en
attente de validation du conseil juridique
Approuvée
2025_49 Vidéoprotection: plan de financement et demandes de subventions (rapporteur: Gilbert LEMAUR) - SOUS
RESERVE DE MODIFICATIONS
Approuvée
2025_50 Demande d'aide financière exceptionnelle maison de santé de Traînel (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_51 Proposition de convention avec la ville de Nogent: prestation de service dans le cadre de l'entretien des
zones d'activités économiques de Nogent-sur-Seine
(rapporteur: Gilbert LEMAUR)
Approuvée
2025_52 Avis sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Nogent- sur-Seine (rapporteur:Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_53 Avis d'enquête publique: barrage de Beaulieu (rapporteur: Alain BOYER) -
Approuvée
2025_54 Avis en tant que personne associée pour la modifcation du Schéma Régional d'Aménagement et de
Développement Durable et d'Egalités des Territoires
(SRADDET) de la Région Grand Est (rapporteur: Alain
BOYER)
Approuvée
2025_55 Proposition d'instauration d'un règlement intérieur pour le Relais Petite Enfance (RPE) (Rapporteur:Claude
BACHOT)
Approuvée
2025_56 Proposition de convention avec la Fédération Familles Rurales de l'Aube dans le cadre de la mobilité solidaire
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_57 Autorisation de dons de congés pour les agents intercommunaux (rapporteur:Bernadette GARNIER)
Approuvée
2025_58 Décision Modificative (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée