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Compte-Rendu - 2022 03 18 CR CM
Compte-Rendu - 2020 07 03 CR CM
Procès Verbal - 2025 04 02 PV CM 1
Compte-Rendu - CR CM 2023 03 31
Procès Verbal - 2026 04 03 PV CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Antugnac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 04 03 PV CM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
République
Française
Département
: AUDE
Arrondissement
: Limoux
ANTUGNAC
- Commune
Procès
verbal
Le
vendredi
03
avril
2026
à
, l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 24
mars
2026,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Philippe
COMTE.
Secrétaire
de
la séance
: Karine
LAVOIPIERRE
Présents
: Philippe
COMTE,
Didier
SACCO,
Aurore
HUGEL,
Christophe
SALVAT,
Patrice
BOUSQUET,
Joëlle
ROSSI,
Karine
LAVOIPIERRE,
Stéphane
FAVORY,
Béatrice
GAMBUS,
Ferdinand
HUGEL,
Laure
OURTAL
Représentés : Absents
et
excusés
:
Ordre
du
jour
:
DÉLIBÉRATIONS
:
+
Désignation
des
délégués
au
SYADEN
+
Désignation
des
délégués
au
SIVU
du
Mont
Joseph
+
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
des
Communes
Forestières
+
Désignation
des
délégués
à la commission
communale
d'appel
d'offres
+ _ Élection
des
délégués
à
la CLECT
+
Désignation
des
délégués
à l'ATD11
+
Désignation
délégués
élection
sénatoriales
+
Désignation
des
délégués
au
syndicat
intercommunal
AGEDI
AFFAIRES
COMMUNALES
/ QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
demande
aux
membres
présents
d'approuver
le compte
rendu
de
la dernière
réunion
du
Conseil
Municipal
- approuvé
à l'unanimité
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
une
modification
de
l'ordre
du
jour,
ajout
de
deux
délibérations
:
- Élection
d'un
Adjoint
au
Maire
suite
à une
démission
- Convention
avec
la
protection
civile
de
l'Aude
pour
l'organisation
du
trail
du
7 juin
Approuvé
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
:
Désignation
des
déléqués
au
SYADEN
(N°
DE_018_2026)
Résultat
du
vote
: Votants
11
Pour
11
Contre
0 Abstention
0
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
2
membres
(1
fmme
et
1
homme)
appelés
à représenter
la commune
au sein du
Syndicat
Audois
d’Electrification. Le
Conseil
Municipal,
OUÏ
l'exposé
de
son
Président
et après
avoir
délibéré
:
Considérant
qu’il y a lieu de
désigner
2 membres
(1
mme
et
1 homme)
pour
le Syndicat
Audois
d’Electrification
vote
à bulletin secret
et à l’unanimité,
les membres
suivants
:
- SACCO
Didier
-GAMBUS
Béatrice
Délibération
: adoptée
Déléqués
à
la
Commission
communale
d'appel
d'offres
(N°
DE_021_2026)
Résultat
du
vote
:
Votants
11
Pour
11
Contre
0 Abstention
0
M.
le Président
expose
qu’à
la suite des
nouvelles
dispositions
concernant
les marchés
(conformément
à la
circulaire
du
8 octobre
1992
pour
les communes
de
moins
de
1000
habitants)
il y a lieu de
désigner
au scrutin
secret
3 membres
titulaires
et 3 membres
suppléants
pour
siéger au sein de
la commission
communale
d’appel
d’ofres
et ce
pour
une
durée
indéterminée.
Chaque
conseiller,
à l'appel de
son
nom
a écrit son
bulletin de
vote
sur papier
blanc
et
l'a remis
fermé
au
Président. Le
dépouillement,
auquel
il a été procédé
par
le Maire,
des
bulletins
de
vote
établis
a donné
les résultats
suivants
:
+
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’ume
: 11
+
A
déduire
(bulletins
blancs
ou
nuls)
:0
*_Se
sont
fait connaître
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Majorité absolue : 6
Les
membres
titulaires
:
+
GAMBUS
Béatrice
11
voix
+
SACCO
Didier
11
voix
+
SALVAT
Christophe
11
voix
Les
membres
suppléants
:
+
FAVORY
Stéphane
11
voix
+
ROSSI Joëlle
11
voix
+
OURTAL
Laure
11
voix
MM.
GAMBUS
Béatrice,
SACCO
Didier
et SALVAT
Christophe
membres
titulaires
et MM.
FAVORY
Stéphane,
ROSSI
Joëlle
et OURTAL
Laure,
membres
suppléants
ayant
obtenu
la majorité
absolue
ont été
proclamés
délégués
à la commission
communale
d’appel
d’ofres.
Délibération
: adoptée Désignation
des
représentants
à
l'Assemblée
Générale
de
l'ATD11
(N°
DE_023_2026)
Résultat
du
vote
: Votants
11
Pour
11
Contre
0 Abstention
0
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
de
la
commune,
en
date
du 30 juillet
2013,
approuvant
l'adhésion
de
la
commune
à
l'ATD
11,
Vu
les
statuts
de
l’ATD11,
Vu
le
règlement
intérieur
de
l’Assemblée
générale
et du
Conseil
d'administration
de
l’ATD
11,
Vu
le
règlement
de
fonctionnement
de
l’ATD11,
Considérant
qu’il
appartient
à
la
commune
de
désigner
un
représentant
afin
de
siéger
à
l’assemblée
générale
de
l’ATD11,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
+
Désigne
M.
HUGEL
Ferdinand
pour
représenter
la
commune
d'Antugnac
lors
de
l'assemblée
générale
de
l'ATD11.
+
Désigne
M.
FAVORY
Stéphane
pour
représenter
la
commune
en
l'absence
de
M.
HUGEL
Ferdinand.
Délibération
: adoptée
Désignation
des
délégués
pour
l'élection
des
sénateurs
(N°
DE_024_
2026)
Résultat
du
vote
:
Votants
11
Pour
11
Contre
0 Abstention
0
Vu
ke décret
n°
2020-812
du
29 juin 2020
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection des
sénateurs, Vu
la circulaire
préfectorale
DCL-BELPAG
11-2020-059
a)
Composition
du
bureau
électoral
M.
le Maire
indique
que
le bureau
électoral est composé
par les deux
membres
du conseil municipal les
plus
âgés
à l'ouverture
du
scrutin et des
deux
membres
présents
les plus jeunes,
il s’agit
de
MM .
La
présidence
du bureau
est assurée
par
ses
soins.
b) Élection
du délégué
titulaire
Les
candidatures
enregistrées
: COMTE
Philippe
M.
le président
rappelle
l'objet de
la séance
qui est l'élection du (ou
des
délégués)
en vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
du ou des candidatures,
il est procédé
au vote.
Après
dépouillement,
les résultats
sont les suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 11
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 11
- majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu
: - M. COMTE
Philippe 11 voix
- M.
ou Mme
…
voix
M.
COMTE
Philippe
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est proclamé(e)
élu en qualité
de
délégué
pour
les
élections
sénatoriales.
b) Élection
des délégués suppléants
Les
candidatures
enregistrées
: M.
FAVORY
Stéphane,
ROSSI
Joëlle
et
LAVOIPIERRE
Karine
M.
ke
président
rappelle
l'objet de
la séance
qui est l'élection du
(ou
des
délégués)
en vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
du ou
des
candidatures,
il est procédé
au vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 11
- bulletins
blancs
ou nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 11
- majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu :
- M.
FAVORY
Stéphane,
ROSSI
Joëlle
et LAVOIPIERRE
Karine
11
voix
- M.
ou Mme
…
voix
M.
ayant
obtenu
la majorité
absolue
sont proclamés
élus
en qualité
de
délégués
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales.
Délibération
: adoptée
Convention
pour
mise
en
place
d'un
Dispositif
Prévisionnel
de
Secours
(N°
DE_027_2026)
Résultat
du
vote
: Votants
11
Pour
11
Contre
0 Abstention
0
M.
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'en
vue
de
l'organisation
d'un
trail
sur
la
commune
d'Antugnac
le 7 juin
2026,
il est
obligatoire
d'assurer
la
sécurité
de
l'événement.
M.
le
Maire
a
contacté
la
Protection
Civile
de
l'Aude
afin
de
nous
fournir
une
devis
et
une
convention.
le
devis
s'élève
à
625.00
€.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
convention
qui
prévoit
notamment
4
intervenants
secouristes
et
1
véhicule
de
premiers
secours.
La
convention
prévoit
également
les
missions
et les
modalités
opérationnelles.
Le
Conseil
Municipal,
Oui cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré,
- Approuve
la convention
pour
mise
en
place
d'un
Dispositif
Prévisionnel
de
Secours.
- Autorise
M.
le Maire
à signer
cette
convention.
Délibération
: adoptée Désignation
des
représentants
de
la
commune
d'Antugnac
à
l'Assemblée
Spéciale
du
Syndicat
Mixte
AGEDI
(N°
DE_025_2026)
Résultat
du
vote
: Votants
11
Pour
11
Contre
0 Abstention
0
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.5211-7
;
Vu
kes
statuts
du
Syndicat
Mixte
AGEDI,
et
notamment
les
dispositions
relatives
à
la
composition
de
l'Assemblée
Spéciale
;
Considérant
que
chaque
membre
adhérent
du
Syndicat
Mixte
AGEDI
doit
désigner
un
représentant
ainsi
qu’un
suppléant
appelés
à siéger au
sein de
l’Assemblée
Spéciale
;
Considérant
qu’à
la suite
du
renouvellement
du
conseil
municipal,
il convient
de
procéder
à la désignation
des
représentants
de
la commune
d'Antugnac
au sein de
l'Assemblée
Spéciale
du
Syndicat
Mixte
AGEDI
;
Monsieur
le Maire
expose
que,
du
fait de
l’adhésion
de
la commune
au
Syndicat
Mixte
AGEDI,
le conseil
municipal
doit
désigner
un
représentant
titulaire
et
un
représentant
suppléant
afin
de
permettre
à
la
commune
de
participer
aux
réunions
de
l’Assemblée
Spéciale,
notamment
pour
prendre
part
à
la
désignation
des
membres
du
Comité
Syndical
et aux
débats
portant
sur les orientations
du
Syndicat.
Après
en avorr
délibéré,
le Conseil
Municipal :
1.
DÉSIGNE
en qualité
de
représentant
titulaire
: M.
FAVORY
Stéphane,
conseiller
municipal.
2.
DÉSIGNE
en
qualité
de
représentant
suppléant
:
M.
HUGEL
Ferdinand,
conseiller
municipal.
3.
PRÉCISE
que
ces
représentants
exerceront
leur mandat
pour
la durée
du mandat
en cours.
AUTORISE
Monsieur
le Maïre
à notifier la présente
délibération au Syndicat Mixte
AGEDI
et à
accomplir
les formalités
nécessaires
à sa transmission
au contrôle
de
légalité.
Délibération
: adoptée
Election
d'un
adjoint
au
maire
(N°
DE_026_2026)
Résultat
du
vote
: Votants
11
Pour
11
Contre
0 Abstention
0
Le
conseil municipal,
Vu
le
code
général des
collectivités
territoriales
et notamment
l'article
L 2122-7-1,
Vu
la délibération du
conseil municipal
fixant
le nombre
d’adjoints
au maire
à trois,
CONSIDÉRANT
que
suite
à la démission
de
Mme
HUGEL
Aurore,
2ème
Adjointe
au
Marre,
il convient
d'élire un nouvel
Adjoint
au Maire
pour
la remplacer.
Cet
Adjoint
remplacera
Mme
HUGEL
en tant que
2ème
Adjoint
au Maire
M.
le Maïre
rappelle
que
l'élection des adjoints
intervient par scrutins
successifs,
individuels et secrets
dans
les mêmes
conditions
que
pour celle du Maire.
Il est dès
lors procédé
aux opérations
de vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un appel
de
candidature,
il est procédé
au déroulement
du vote.
- Election
du
deuxième
adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 11
- bulletins
blancs
ou nuls
: 0
-suffrages
exprimés
: 11 - majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu
:
- M.
BOUSQUET
Patrice
11
voix
M.
BOUSQUET
Patrice
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est proclamé
deuxième
adjoint
au maire.
L'intéressé
a déclaré
accepter
d’exercer
ces
fonctions.
Délibération
: adoptée
Déléqué
au
Syndicat
des
Communes
Forestières
(N°
DE_020_2026)
Résultat
du
vote
: Votants
11
Pour
11
Contre
0 Abstention
0
M.
le
Président
expose
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
au
scrutin
secret,
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
de
cette
assemblée
au
sein
du
Syndicat
des
communes
Forestières
de
l'Aude.
Chaque
conseiller
à l’appel
de
son nom a
écrit son
bulletin de
vote
sur papier
blanc
et l’a remis
fèrmé
au
Président. Le
dépouillement
auquel
il a été procédé
dès
réception
par
le Président
de
la totalité
des
bulletins
de
vote
établis
a donné
les résultats
suivants
:
+
Nombre
de bulletins
trouvés
dans
l’ume
: 11
+
A
déduire
bulletins
blancs
(ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les
votants
se
sont
fait
connaitre)
0
+
Suffrages
exprimés
: 11
+
Majorité
absolue
: 6
+
Ontobtenu:
- SALVAT
Christophe
- titulaire -
11
voix
- HUGEL
Aurore
- suppléante
- 11
voix
M.
SALVAT
Christophe
et HUGEL
Aurore
ayant
obtenu
la majorité
absolue
ont été proclamés
délégués
du
Syndicat
des
Communes
Forestières.
Délibération
: adoptée
Election
des
délégués
à
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
pour
siéger
à
la
Communauté
de
Communes
(N°
DE_022_2026)
Résultat
du
vote
: Votants
11
Pour
11
Contre
0 Abstention
0
L'article
1609
nonies
C
du
Code
Général
des
Impôts
prévoit
la
création,
dans
le
cadre
du
régime
de
la fiscalité
professionnelle
unique,
d'une
commission
locale
chargée
d'évaluer
le
coût
net
des
charges
transférées
par
les
communes
à
la communauté
de
communes
du
Limouxin.
Celle-ci
se
réunit
en
cas
de
nouveau
transfert
de
compétence.
La
CLECT
a
été
créée
par
une
délibération
du
conseil
communautaire
du
14 janvier
2017.
Elle
se
compose
de
:
- 20
représentants
titulaires
pour
la commune
de
Limoux
- 1
représentant
titulaire
et
1 suppléant
pour
les
77
autres
communes
Les
membres
de
la
CLECT
sont
désignés
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
chaque
commune
membre. Il convient
donc
de
désigner
1
délégué
titulaire
et
1
délégué
suppléant
du
Conseil
Municipal
à
la
Commission Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
de
la
nouvelle
Communauté
de
Communes.
Pour
la
désignation
du
délégué
titulaire,
chaque
conseiller
à
l'appel
de
son
nom
a
écrit
son
bulletin
de
vote
sur
papier
blanc
et
l'a
remis
fermé
au
Président.
Le
dépouillement
auquel
il a été
procédé
dès
réception
par
le
Président
de
la totalité
des
bulletins
de
vote
établis
a donné
les
résultats
suivants
:
+
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’une
: 11
+_A
déduire
bulletins
blancs
(ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les
votants
se
sont
fait
connaitre):
O
+
Suffrages
exprimés
: 11
+ _
Majorité
absolue
: 6
+
_A obtenu
: SALVAT
Christophe
11
voix
M. SALVAT Christophe ayant obtenu la majorité absolue a
été proclamé(e) délégué titulaire de la CLECT.
Pour
la
désignation
du
délégué
suppléant,
chaque
conseiller
à
l'appel
de
son
nom
a
écrit
son
bulletin
de
vote
sur
papier
blanc
et
l'a
remis
fermé
au
Président.
Le
dépouillement
auquel
il a été
procédé
dès
réception
par
le
Président
de
la totalité
des
bulletins
de
vote
établis
a donné
les
résultats
suivants
:
+
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'une
: 11
+_A
déduire
bulletins
blancs
(ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les
votants
se
sont
fait connaitre)
: 0
+
Suffrages
exprimés
: 11
+ _ Majorité
absolue
: 6
*_A
obtenu
: ROSSI
Joëlle
11
voix
Mme
ROSSI
Joëlle
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
a
été
proclamé(e)
délégué
suppléant
de
la CLECT.
Délibération
: adoptée Délégué
au
SUU
relais
du
Mont
Joseph
(N°
DE_019_2026)
Résultat
du
vote
: Votants
11
Pour
11
Contre
0 Abstention
0
M.
le Président
expose
qu'il
y a lieu
de
désigner
les
2
délégués
du
Conseil
Municipal
au
SIVU
relais
du
Mont
Joseph
suite
au renouvellement
du Conseil
Municipal.
Ce
vote
doit
se
dérouler
au scrutin secret.
Chaque
conseiller
à
l’appel
de
son
nom a
écrit
son
bulletin
de
vote
sur
papier
blanc
et
l’a remis
frmé
au
Président. Le
dépouillement
auquel
il a été
procédé
dès
réception
par
le Président
de
la totalité
des
bulletins
de
vote
établis
a donné
les résultats
suivants :
+
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’une
: 11
*
A déduire
bulletins
blancs
(ou
ne contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les
votants
se sont
fait
connaitre)
: 0
+
Suffrages
exprimés
: 11
+
Majorité absolue : 6
+
Ont
obtenu:
- COMTE
Philippe
11 voix
- BOUSQUET
Patrice
11
voix
MM.
COMTE
Philippe
et
BOUSQUET
Patrice
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
ont
été
proclamé
délégués
titulaires
du
SIVU
Relais
du Mont
Joseph.
Délibération
: adoptée
AFFAIRES
COMMUNALES
/ QUESTIONS
DIVERSES
+
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
suite
à
l'élection
municipale
il sera
nécessaire
de
mettre
à jour
le
PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde)
en
intégrant
les
nouveaux
élus
en
tant
que
référents
en
remplacement
des
anciens
élus
qui
ne font
plus
partie
du
Conseil
Municipal.
+
Mme
LAVOIPIERRE
propose
de
faire
le tour
du
village
avec
Mme
GAMBUS
afin
de
recueillir
les
doléances
des
administrés.
Le
Conseil
Municipal
approuve
l'idée.
+
Mme
LAVOIPIERRE
propose
également
de
créer
des
événements
afin
de
créer
du
lien
social
entre
les
habitants.
Elle
propose
par
exemple
d'organiser
des
sorties
pédagogiques
et/ou
des
goûters
ou
pique-nique
intergénérationnels.
|| faudra
prendre
contact
avec
le
directeur
de
l'école
pour
voir
si
cela
peut
intéresser
les
élèves
et
comment
l'organiser.
+
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
qu'il
faudra
faire
une
réunion
avant
fin
avril
pour
le
vote
du
Budget
et
des
taux
de
taxes
directes
locales.
Après
discussion,
la
date
du
21
avril
2026
à
17
heures
30
est
choisie.
Philippe
COMTE
Karine
LAVOIPIERRE
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance
drone