Compte-Rendu - CR 22052014

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Compte-Rendu - CR 22052014 Document publié le Jeudi 22 mai 2014 par la commune de Prahecq. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 22052014)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire, REUNION DU 22 MAI 2014

L’an deux mil quatorze, le 22 mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Claude ROULLEAU.

Date de convocation : 13 mai 2014

Présents : Mmes et Ms., BARANGER Fabrice, BONNEAU Christine, FERRE Béatrice, GABILLY Alain, GACOUGNOLLE Eric, GELIN Marina, GONNORD Pascal, GOURCON Jean- Marc, GUERINEAU Corinne, LOUME Nathalie, LUSSIEZ Sonia, MARTIN François, MASSETEAU Cécile, MOINARD Christophe, MOINARD Philippe, ROULLEAU Claude, THIOU Sylviane et TROUVE Virginie.

Absents : M. MAGNERON Sébastien.

Excusés : Néant.

Secrétaire de séance : Mme GELIN Marina.

Monsieur GONNORD Pascal ouvre la séance en sa qualité de Premier Adjoint et remercie les membres de leur présence. Il soumet au Conseil le compte rendu de la séance précédente. Aucune remarque n’étant émise, le compte rendu est adopté à l’unanimité des membres présents en l’état.

ORDRE DU JOUR

201405-01 Marché public – Aménagement des voiries du centre-bourg. 201405-02 Création de postes – Filières Technique et Administrative. 201405-03 Acquisition de parcelles – La Voûte et La Pointe de Bimard. 201405-04 Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs. 201405-05 Désignation des membres de la Commission Locale d’évaluation des transferts de charges.

201405-06 Centre des adolescents – Camp à la Tranche-sur-Mer. 201405-07 Mise à disposition d’un minibus – Centre des adolescents. 201405-08 Contrat d’entretien des chaudières, radiants et VMC. 201405-09 Feu d’artifices 2014 et animations.

201405-10 Travaux aux écoles.

D201405-01 MARCHE PUBLIC – AMENAGEMENT DES VOIRIES DU CENTRE- BOURG

Monsieur MARTIN François rappelle que par délibération n°D2014022-19 du 27 février 2014, le Conseil Municipal avait décidé le lancement de la consultation relative aux aménagements de sécurisation dans le bourg.La consultation relative au marché à procédure adaptée d’aménagement des voiries du centre-bourg est achevée depuis le lundi 12 mai à 12 heures. Ce marché de travaux VRD (Voirie Réseaux Divers) prévoit trois secteurs à aménager, soit :

• secteur 1 : carrefour rue du Pont Picard/route de Niort ;

• secteur 2 : carrefour rue du Pont Picard/rue des Ecoles ;

• secteur 3 : carrefour rue de l’Aumônerie/rue de Brioux.

A ces travaux, s’ajoute l’expérimentation d’une écluse pendant 6 mois, rue de Brioux. Un retour de cette expérimentation sera présenté après remarques des utilisateurs et riverains.

Monsieur MARTIN François présente le rapport d’analyse des offres élaboré par le maître d’œuvre, NICOLET - GROUPE ETUDE. Il précise que quatre offres ont été présentées soit :

• EIFFAGE T.P. : 199 059.88 euros H.T. ;

• COLAS : 210 896.50 euros H.T. ;

• BONNEAU : 225 118.50 euros H.T. ;

• RACAUD : 282 944.30 euros H.T..

Après étude des candidatures et offres, Monsieur MARTIN François propose de retenir l’offre jugée économiquement la plus avantageuse, soit l’offre d’EIFFAGE T.P. pour un montant de 199 059.88 euros H.T..

Par ailleurs, compte tenu des réseaux existants au carrefour de la rue du Pont Picard et de la rue des écoles, Monsieur MARTIN François propose de différer les travaux d’aménagement sur ce secteur afin de prévoir en amont, un effacement des réseaux.

Monsieur MARTIN François présente le projet de financement de ces travaux et précise qu’une demande de subvention au titre de la sécurité routière peut être déposée auprès du Conseil Général des Deux-Sèvres avec un montant plafonné à 54 000 euros compte tenu du montant des travaux.

A l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :

 de retenir l’offre jugée économiquement la plus avantageuse, soit l’offre d’EIFFAGE T.P. pour un montant de 199 059.88 euros H.T. ;

 d’autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à signer tout document afférent à ce marché ;

 d’imputer cette dépense à l’opération n°0267 « Voirie » ;

 de réfléchir à la possibilité de différer les travaux d’aménagement du carrefour de la rue du Pont Picard et de la rue des écoles en fonction des possibilités d’enfouissement des réseaux ;

 de valider le plan de financement comme suit :

Dépenses Recettes

Travaux : 238 871.85 euros T.T.C. CG 79 – Sécurité routière : 54 000 euros Autofinancement : 184 871.85 euros

238 871.85 euros 238 871.85 euros autorise Monsieur le Maire à déposer et signer tout document relatif à la demande de subvention auprès du Conseil Général 79.

D201405-02 CREATION DE POSTES – FILIERES TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE

Monsieur GONNORD Pascal, rappelle à l’assemblée que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.

Vu le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal ;

Considérant la possibilité de créer deux postes d’adjoint technique principal de 2ème classe et un poste d’adjoint administratif de 1ère classe ;

Monsieur GONNORD Pascal propose à l’assemblée, la création de deux postes d’adjoint technique principal de 2ème classe et un poste d’adjoint administratif de 1ère classe, tous à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires. Le tableau des emplois est ainsi modifié par la création des emplois :

Filière : Technique,

Cadre d’emploi : Adjoint technique,

Grade : Adjoint technique principal de 2ème classe

Filière : Technique,

Cadre d’emploi : Adjoint technique,

Grade : Adjoint technique principal de 2ème classe

Filière : Administrative

Cadre d’emploi : Adjoint administratif,

Grade : Adjoint administratif de 1ère classe

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée.

D201405-03 ACQUISITION DE PARCELLES – LA VOUTE ET LA POINTE DE BIMARD

Monsieur MARTIN François rappelle qu’en 1996, la commune de Prahecq avait proposé d’acquérir les parcelles n°AI 14 de 2 092 m² et AI 15 de 8 434 m² situées à la Voûte et à la Pointe de Bimard, sans suite donnée par les propriétaires.

Monsieur le Maire rappelle l’historique de l’acquisition du château de la Voûte et de son parc par la commune. Il précise que les propriétaires par l’intermédiaire du notaire ont évoqué la possibilité de céder ces parcelles à la commune.

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil qu’une évaluation de ces parcelles a été sollicitée auprès du Service des Domaines.

Déterminée par comparaison, la valeur vénale de l’ensemble immobilier est estimée à 210 000 euros H.T.. Monsieur le Maire propose que la commune s’en porte acquéreur compte tenud’une part, de la proximité de ces parcelles avec le Château et ses dépendances et d’autre part, de la continuité de ces parcelles avec le parc du Château.

Monsieur le Maire rappelle les projets d’aménagement des dépendances du Château ainsi que du parc et notamment l’aménagement d’une voie depuis l’entrée du Château par la rue de la Croix Naslin, jusqu’à la rue du Château.

Madame FERRE Béatrice précise, compte tenu du projet de différer les travaux d’aménagement du plateau du carrefour de la rue des écoles et de la rue du Pont Picard au titre de l’effacement des réseaux, qu’il pourrait être envisagé de réfléchir sur le plan de circulation de ce secteur.

A l’unanimité, les membres du Conseil :

 décident de se porter acquéreur des parcelles n°AI 14 de 2 092 m² et AI 15 de 8 434 m² situées à la Voûte et à la Pointe de Bimard afin de conserver la maîtrise de l’urbanisation sur ces parcelles compte tenu de leur proximité avec le Château ;

 autorisent Monsieur le Maire a formulé une offre pour l’acquisition de ces parcelles au prix des domaines, soit 210 000 euros H.T. ;

 de réfléchir sur le plan de circulation de ce secteur compte tenu des aménagements à venir (Ex : Centre socio éducatif et de loisirs).

D201405-04 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC)

Monsieur le Maire rappelle les modalités de transfert de compétences et les conséquences financières qui en découlent notamment en matière de transfert de charges avec l’intercommunalité.

Il précise que suite au renouvellement des conseillers municipaux, une Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges doit être désignée au sein de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) d’adhésion. Le code général des impôts prévoit que cette commission intercommunale est composée de conseillers municipaux issus des communes membres. Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération du Niortais doit créer cette instance et déterminer sa composition à la majorité des 2/3.

Monsieur le Maire propose de désigner un membre de la CLETC et son suppléant.

A l’unanimité, les membres du Conseil désignent comme suit le membre de la CLETC et son suppléant :

 Membre de la CLETC : M. GONNORD Pascal ;

 Suppléant : M. MARTIN François.

D201405-05 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)

Monsieur le Maire rappelle que le code général des impôts prévoit qu’une commission intercommunale des impôts directs (CIID) doit être constituée par l’EPCI d’adhésion. Son rôle est de participer à la revalorisation des valeurs locatives en proposant de nouveaux locaux-types et enformulant des avis sur les évaluations foncières effectuées par la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP).

Monsieur le Maire rappelle que les locaux commerciaux et industriels sont en effet évalués par une méthode de comparaison, consistant à appliquer à la superficie du local devant être valorisée, le tarif au mètre carré retenu pour un local de référence présent sur le territoire de la collectivité en tenant compte d’éléments tels que l’affectation, la situation ou les caractéristiques de construction.

La Communauté d’Agglomération du Niortais doit proposer une liste de 20 noms de commissaires, soit 10 commissaires titulaires et 10 commissaires suppléants retenus par le DDFIP. Compte tenu du nombre de communes membres de l’EPCI, il a été proposé par le Bureau de la Communauté d’Agglomération de solliciter les communes représentatives du territoire au regard de leur situation géographique, de leur population et des zones d’implantation des zones communautaires. Une fois constituée, cette commission se réunira une fois par an au minimum.

Monsieur le Maire propose de désigner une personne au titre des commissaires de la commission intercommunale des impôts directs.

A l’unanimité, les membres du Conseil désignent Madame BONNEAU Christine.

D201405-06 CENTRE DES ADOLESCENTS – CAMP A LA TRANCHE-SUR-MER

Monsieur le Maire donne la parole à Madame BONNEAU Christine.

Madame BONNEAU Christine présente aux membres du Conseil le projet de mise en place d’un camp pour les adolescents à la Tranche-sur-Mer (Vendée). Elle informe les membres du Conseil que ce camp s’adresse à douze adolescents.

Madame BONNEAU Christine précise que le prix de revient pour ce camp s’élève à 200 euros par enfant. Elle précise en outre la possibilité de règlement en CESU et propose de réfléchir à la mise en place de ce mode de paiement déjà existant dans d’autres structures publiques.

Monsieur le Maire propose de voter les tarifs pour ce camp.

A l’unanimité, les membres du Conseil :

 acceptent le projet de camp du Centre des Adolescents cet été 2014 à la Tranche- sur-Mer ;

 décident d’appliquer les tarifs suivants :

Camp adolescents

2014 Tarif

Adolescents commune 175 €

Adolescents Hors commune 200 €

 décident de réfléchir à la mise en place des CESU comme moyen de paiement des activités du Centre des Adolescents.D201405-07 MISE A DISPOSITION D’UN MINIBUS – CENTRE DES ADOLESCENTS

Monsieur le Maire donne la parole à Madame BONNEAU Christine.

Madame BONNEAU Christine présente aux membres du Conseil le projet de mise à disposition d’un minibus pour le centre des adolescents du 07 juillet au 25 juillet 2014.

Madame GELIN Marina précise qu’après différents échanges, le Lycée Thomas Jean Main a accepté de mettre à disposition un minibus à la commune de Prahecq. Cette mise à disposition suppose l’établissement d’une convention prévoyant une facturation au kilomètre (0.35 centimes/kilomètre). La commune devra en outre assurer ce véhicule.

Madame BONNEAU Christine évoque que sur la période de juillet, plusieurs déplacements sont programmés dans le cadre du centre des adolescents et notamment à Parthenay et à Niort.

A l’unanimité, les membres du Conseil décident :

 d’accepter les modalités de mise à disposition d’un véhicule pour le Centre des Adolescents ainsi présentées ;

 d’autoriser Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué, Madame BONNEAU Christine à signer la convention de mise à disposition avec le Lycée Thomas Jean Main.

D201405-08 CONTRAT D’ENTRETIEN DES CHAUDIERES, RADIANTS ET VMC

Monsieur le Maire précise que la commune dispose de plusieurs bâtiments équipés de chaudières, radiants et VMC. Il précise qu’une visite annuelle d’entretien doit être réalisée.

Après consultation, Monsieur le Maire précise que quatre offres ont été présentées :

• CHAUD FROID CLIMATISATION : 1 910 euros H.T. ;

• AZAY CHAUFFAGE : 4 130.47 euros H.T. ;

• ELECTRO SERVICES : 4 381 euros H.T. ;

• CB ELEC : 4 837 euros H.T..

Le Conseil Municipal décide :

 de retenir l’offre jugée économiquement la plus avantageuse soit l’offre de CHAUD FROID CLIMATISATION pour un montant de 1 910 euros H.T..

 d’autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à signer tout document afférent.

D201405-09 FEU D’ARTIFICES 2014 ET ACTIVITES

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur GOURCON Jean-Marc.

Monsieur GOURCON Jean-Marc présente le devis de réalisation du feu d’artifices du 14 juillet 2014 pour un montant de 2 435 euros T.T.C. de l’entreprise FILLON. Il précise le contenu du feu d’artifices qui demeure semblable à celui de 2013.

Monsieur GOURCON Jean-Marc rappelle les activités du 14 juillet 2013 (Ex : Ball-trap laser, structure gonflable, etc.) et propose de repenser leur contenu avec une activité pour enfant l’après-midi et des animations débutant un peu plus tard amenant au repas.A l’unanimité, les membres du Conseil :

 acceptent le devis de 2 435 euros T.T.C. de l’entreprise FILLON ;

 autorisent Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à signer tout document afférent ;  décident que la Commission Culture réfléchisse au contenu des activités pour le 14 juillet 2014.

D201405-10 TRAVAUX AUX ECOLES

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil les projets de travaux pour cet été 2014 portant sur :

• l’installation de deux tableaux triptyques dans deux classes de l’école élémentaire ;

• la réfection des plafonds dans les deux dernières classes de l’école élémentaire ;

• le changement des luminaires sur la première partie de l’école élémentaire.

Monsieur le Maire présente des premières estimations pour ces différents travaux.

A l’unanimité, les membres du Conseil décident :

 d’autoriser Monsieur le Maire à consulter des entreprises pour ces différents travaux ;

 d’autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à signer tout document afférent à ces consultations.

QUESTIONS DIVERSES

 DISPOSITIF D’INDEMNISATION DES PREJUDICES ECONOMIQUES

Madame LOUME Nathalie précise que Madame Aude VIEN, fleuriste de la zone d’activités, l’a sollicité afin de savoir si des dispositifs d’indemnisation des préjudices subis à l’occasion des travaux réalisés par la commune, existaient. En l’espèce, les difficultés de circulation sur une longue période seraient préjudiciables pour le bon fonctionnement de son commerce.

Monsieur le Maire précise qu’un dispositif de commission amiable d’indemnisation des préjudices économiques peut être envisagé. Cette dernière commission serait présidée par un magistrat de l’ordre administratif

Le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de vérifier les conditions d’institution d’une telle commission.

 REFECTION D’UNE PARTIE DE LA RD 740

Monsieur MARTIN François présente aux membres du Conseil les travaux de réfection de la RD 740 depuis le rond-point d’Aiffres jusqu’au rond-point de la zone d’activités de Prahecq.

Ces travaux se réaliseront en deux temps sur de très courtes périodes :• Du 16/06 au 18/06 : Renforcement de chaussée - une déviation par Vouillé sera prévue ;

• Juillet 2014 : Reprise du tapis d’enrobé.

 TRAVAUX DE REPRISE DES TROTTOIRS – RD 740

Monsieur GACOUGNOLLE Eric informe le Conseil que des habitants de la rue de Niort, à l’entrée du bourg lui ont fait part des problèmes de trottoirs sur le tronçon les reliant au carrefour de la rue de Paix. Ils souhaiteraient savoir si une reprise des trottoirs est envisagée.

Monsieur MARTIN François précise que la gestion de la voirie perpendiculaire à la route de Niort et desservant les différentes habitations relève de ses habitants. Toutefois, l’entrée de cette voirie sur le domaine public routier est entretenue par la commune. Les services techniques de la mairie seront prévenus pour vérifier l’état de la chaussée à ce niveau.

Monsieur MARTIN François rappelle enfin qu’aucune reprise de trottoirs n’est envisagée dans le cadre du marché de travaux de la route de Niort.

Monsieur MOINARD Christophe soulève la question de l’aménagement d’une piste cyclable sur ce tronçon dans la continuité de la piste aménagée à l’occasion des travaux de la route de Niort.

Monsieur le Maire évoque que la Commission compétente étudiera ces propositions d’aménagement.

 CONTINUITE CYCLABLE - JUILLES

Monsieur MOINARD Christophe évoque les problèmes de sécurité des déplacements en vélos depuis Chiron-Mallet jusqu’à Juilles. Il précise que l’acquisition de bandes de parcelle pour relier ces deux écarts pourrait être envisagée.

Monsieur le Maire précise que la Commission compétente identifiera les possibilités permettant de relier les hameaux de Juilles et Chiron-Mallet.

 ACQUISITION DE MATERIELS

Monsieur MOINARD Christophe précise que des associations de la commune sollicitent des communes avoisinantes afin de disposer de tivolis et autres moyens d’abriter des buvettes et autres. Il soumet la possibilité d’acquérir ce type de matériel.

Monsieur GOURCON Jean-Marc précise par ailleurs que de nombreuses associations sollicitaient les entreprises VIAFROID pour le prêt d’un camion frigorifique, et propose au conseil d’étudier la possibilité que la commune se dote d’une remorque ou d’une camionnette frigorifique qui répondrait à la majorité des besoins.

La Commission Culture est chargée d’identifier les possibilités d’acquisition de ces matériels.