Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - signe liste des deliberations prises le 02 03 26
Convocation - signe convocation au ca du 20 04 26
Déliberation - signe liste des deliberations prises le 27 04 26
Déliberation - liste des deliberations prises le 17 mars 2025
Déliberation - signe liste des deliberations prises le 26 01 26
Déliberation - liste des deliberations prises le 19 09 2022
Déliberation - liste des deliberations prises le 20 02 23
Déliberation - liste des deliberations prises le 20 01 25
Déliberation - liste des deliberations prises le 20 03 23
Procès Verbal - proces verbal du conseil dadministration du ccas d
Déliberation - liste des deliberations prises le 20 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations prises le 20 04 26)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Éducation,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE
RUMILL
Centre Communal
d’Action Sociale
Hôtel de ville
BP 100
74152 Rumilly cedex
Tél. 04 50 64 69 02
Fax 04 50 64 69 21
Contact@mairie-rumilly74.fr
www.mairie-rumilly74.fr
Liste
des
délibérations
prises
par
le
conseil
d’
administration
du
20
avril
2026
ss ss
esse.
0.2.6.
ess
as...
sossessseecse.s
sense see
0... .0.
ss.
nm.
0...
ee
Rumilly, le 20 avril 2026.
L'an deux mille vingt-six, le 20 avril à neuf heures,
Le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Rumilly, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, Sous la présidence de Mme Monique BONANSEA, membre le plus âgé pour le premier point de l'ordre du jour puis de Mme Astrid CROENNE, Vice-présidente du CCAS pour tous les autres points de l'ordre du jour.
Date de la convocation du Conseil d'Administration : 9 avril 2026
Nombre de membres afférents au Conseil d'Administration : 13 Nombre de membres en exercice : 13
Nombre de membres qui ont pris part à la délibération : 12 présents.
PRÉSENTS : Mmes Astrid CROENNE, Jocelyne BIJASSON, Monique BONANSEA, Françoise GILSON, Fabienne JACCOUD, Guylaine TERRIER, Cécile VUILLARD),
MM. Patrick FONTAINE, Kamel HAMEK, Daniel GIRODIN, Miguel MONTEIRO- BRAZ, Claude PERRUISSET
PROCURATIONS : /
EXCUSÉ : M. Christian DULAC
Secrétaire de séance : Mme Guylaine TERRIER
Les délibérations prises au cours de la présente séance sont les suivantes :
> Délibération n° 2026-03-01
Election du vice-président du CCAS
Approuvée à l’unanimité.
> Délibération n° 2026-03-02
Election du vice-président délégué du CCAS
Approuvée à l’unanimité. C.C.A.S.
de
Rumilly
> Délibération n° 2026-03-04
Adoption du règlement intérieur
Approuvée à l'unanimité.
> Délibération n° 2026-03-05
Délégation du Conseil d'Administration au Président, au Vice-président et au Vice- président délégué
Approuvée à l’unanimité.
> Délibération n° 2026-03-06
Approbation du règlement des aides facultatives
Approuvée à l'unanimité.
> Délibération n° 2026-03-07
Convention avec la Croix-Rouge, relative au fonctionnement de l'épicerie Jeanne Burdin, pour l'année 2026
Approuvée à l’unanimité.
> Délibération n° 2026-03-08
Convention avec les communes (ou CCAS) de l’'Albanais, relative à l'épicerie Jeanne Burdin, pour l'année 2026
Approuvée à l'unanimité.
> Délibération n° 2026-03-09
Convention relative à la participation du CCAS de Rumilly au transport des enfants en situation de handicap, organisé par les associations pour se rendre en IME
Approuvée à l'unanimité.
> Délibération n° 2026-03-10
Convention relative à la participation du CCAS de Rumilly aux loisirs des adultes en situation de handicap
Approuvée à l’unanimité.
> Délibération n° 2026-03-11
Adoption du règlement budgétaire et financier
Approuvée par 11 voix POUR et une abstention (M. Miguel MONTEIRO-BRAZ).
Le Maire, Président du CCAS
Christian DULAC