Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal 20 mars 2026
Procès Verbal - proce s verbal du 22 mars 2026
Procès Verbal - procs verbal du 22 mars 2026
Procès Verbal - Procès verbal du 22 mars 2026
Procès Verbal - proces verbal du cm du 20 mars 2026
Procès Verbal - 04+Procès verbal+du+22+mars+2026?t=1775542359
Procès Verbal - 04+Procès verbal+du+22+mars+2026?t=1778154486
Procès Verbal - Proces verbal du 22 mars 2026
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 22 MARS 2026
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 22 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal du 22 Mars 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Boucieu-le-Roi.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 22 Mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22/03/2026
Le 22 mars 2026, les membres du conseil municipal de la commune de Boucieu Le Roi se sont
réunis à 10H à la salle de la mairie.
Etaient présents : Patrick Fourchegu, Jean-Luc Laquet, Amandine Planel-Grail, Séverine Odant,
Elodie Reynaud, Cyprien Coissieux, Amandine Peyrouze, Raphaël Deschamps. Thomas Belin, Frédéric Banc, Claire Bourdin.
Etaient absents : Patrick Dany
Secrétaire de séance : Elodie Reynaud
La séance est ouverte par une discours du maire sortant M. Fourchegu.
J. Laquet annonce la démission du conseil de M. Raffini et de C. Barbati, et leur remplacement par P. Dany et A. Planel-Grail.
L'appel des nouveaux membres du conseil municipal est effectué. En l'absence de P. Dany (doyen), J. Laquet mène la séance. Il nomme le secrétaire de séance : E. Reynaud et les deux assésseurs : S. Odant et C. Coissieux.
Vote d'aprouvation du dernier procès verbal
Abstention : 8 (J. Laquet, S. Odant, E. Reynaud, C. Coissieux, A. Peyrouze, R. Deschamps, T. Belin, C. Bourdin)
Contre : 1 (F. Banc)
Pour :1 (A. Planel-Grail)
Election du maire
Le vote s'effectue à bulletin secret, à l'isoloir.
Candidature : J. Laquet
J. Laquet est est élu avec 8 voies sur 10 et les 2 votes blancs. L'écharpe lui est remise par P. Forchegu maire sortant.
Détermination du nombre d'adjoints
Présentation par J. Laquet de la législation qui encadre la définiton du/des adjoint(s)(article L2122-1 du code général des collectivités territoriales). Il propose de nommer 3 adjoints, un vote à main levée est effectué pour valider le chiffre.
Pour : 8 (S. Odant, E. Reynaud, C. Coissieux, A. Peyrouze, R. Deschamps, T. Belin, C. Bourdin, F.
Banc)
Contre : 1 (A. Planel-Grail qui propose 2 adjoints) Election des adjoints
Le maire propose au conseil municipal de lui fournir une liste de candidats aux fonctions d'adjoints au maire.
F. Banc propose la liste suivante :
1% ajoint : F. Banc
2nd adjoint : E. Reynaud
3ème adjoint : T. Belin
Le vote est effectué à bulletin secret à l'isoloir. Les résultats sont les suivants :
Votes pour la liste proposée : 9
Vote blanc : 1
J. Laquet annonce la validation de la liste et annonce prochainement prendre un arrêté pour les délégations de chaque adjoint, une fois les commissions en place.
J. Laquet fait la lecture de la charte de l'élu local. Il effectue la remise de la charte des collectivités territoriales dite "Charte de l'élu local" à chaque conseiller.
Indémnité de fonction des élus
J. Laquet annonce la délibération relative aux indémnités de fonction des élus.
Lecture des différents articles du Code général des collectivités territoriales.
- Indémnisation du maire : taux de 28,1% de l'indice (Article L2123-23). - Indémnisation des adjoints à part égales pour chacun des trois sur proposition de J.
Laquet : taux de 10,89% de l'indice (Article L2123-24).
Le vote est effectué à main levée, 9 votants sur 9 approuvent les indémnités des adjoints.
Délégations du conseil municipal au maire
Lecture par J. Laquet de l'Article L2122-22 du Code général des collectivités Territoriales.
J. Laquet demande au conseil municipal de bien vouloir lui donner les délégations régies par l'Article cité ci-dessus.
Le vote est effectué à main levée, 9 votants sur 10 approuvent, absention par J. Laquet
Séance levée par J. Laquet à 10h51.
Secrétaire de séance : Le maire
Elodie Reynaud D