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Déliberation - 2022 0154 Dcision modificative N5 Budget Communal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 0154 Dcision modificative N5 Budget Communal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
ê
ChampagnyVanoise
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
09
NOVEMBRE
2022
N°
2022
0154
Nombre
en
Membres
:
15
En
exercice
:
LE
Ont
pris
part
à la délibération
10
Procurations :
OT
Date
de
convocation
:
28
octobre
2022
Date
d'affichage
:
28
octobre
2022
K
4
KR
HR OK
KR
AK
KE
KE
KE
KE
L’An
Deux
mille
vingt-deux,
le neuf
novembre
à 20H00
s’est
réuni
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents
: René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD),
Olivier
SACHE,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Corentin
GROS,
Robert
LEVY,
Emmanuel
MAEGEY,
Xavier
BRONNER
Absents
excusés:
Gérard
RUFFIER
LANCHE
(donne
procuration
à
Corentin
GROS),
Olivier
CHENU,
Tony
BUTHOD
GARCON
Secrétaire
: Olivier
SACHE
Objet
: Décision
modificative
n°5
- Budget
communal
Afin
d'ajuster
les
prévisions
budgétaires
de
l'exercice
2022,
Monsieur
le
Maire
propose
d'approuver
la
décision
modificative
n°5
suivante :
Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
de
Augmentation
Diminution
Augmentation
de
crédits
de
crédits
de
crédits
crédits
INVESTISSEMENT
D
2313-60
: Parking
mixte
du
Raffort
20
500.00
€
D2313-61
: Création
tennis
skate
park
32
500.00
€
D2313-64
Extension
OT
et
escalatore
12
000.00
€
TOTAL
D23
: IMMOBILISATION
EN
COURS
32
500.00
€
32
500.00€
TOTAL
GENERAL
0.00
€
0.00
€
Planchamp
-
73350
Champagny
en
Vanoise
- Tél,
04 79 55
03
80
-
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN VANOISE
Fax
04 79 55
0099
-
www.mairie-champagny.fr
-
E-mail
: contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20221109-07_20220154-DE Reçu le 06/12/2022 Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la décision
modificative
n°5
d’un
montant
de
32
500.00
€ du
Budget
communal,
CHARGE
Monsieur
le
Maire
d'accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Le
1°’
adjoint,
Denis
TATOUD
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20221109-07_20220154-DE Reçu le 06/12/2022