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Conseil Municipal - 476 cm 02 28022019
Procès Verbal - 1141 pv cm 07 12 2023
Déliberation - 1666 8 liiste deliberations cm 04122025
Déliberation - 1694 8 liiste deliberations cm 04122025
Compte-Rendu - 660 02 cr cm 25022021
Conseil Municipal - 202 02 cm 23 02 2017
Procès Verbal - PV CM 2023 02 23 v1 vote
Procès Verbal - 1005 pv cm 23 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1005 pv cm 23 02 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Investissement et développement économique,
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
Clanas
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
a
SEANCE
DU
JEUDI
23
FEVRIER
2023
Er
Pareze
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
11
puis
14
Votants
:
11
+1
pouvoir
puis
14
+
1 pouvoir
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-trois
février,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
Conseil
municipal
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la
convocation
:11/02/2023.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
11/02/2023
par
messagerie.
Présents
:
AIME
Jean-Claude.
COLANGELI
Muriel.
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
DUGUA
Véronique.
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie
(pouvoir
d'Aurélie
Dulong).
MERNISSI
Chakib.
ROZELIER
Arlette.
VIALLATTE
Régis.
CHORON
Vincent
(arrivé
à
20h47).
DEYRIEUX
Caroline
(arrivée
à
20h47).
BARREL
Natacha
(arrivée
à
20h55).
Excusés
:
DULONG
Aurélie
(pouvoir
à
Sylvie
Lemaître).
Ouverture
de
la
séance
à
20h34
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Syivie
Lemaiître,
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
PV
du
19/01/2023
2.
Décisions
du
Maire
prises
par délégation
3.
Budget
communal :
8.1
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
3.2
- Adoption
du
Compte
Administratif
2022
3.3
- Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2022
3.4
- Débat
d'orientations
budgétaires
2023
4.
Budget
annexe
Service
Pôle
Animation
(SPA)
4.1
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
4.2
- Adoption
du
Compte
Administratif
2022
Point
sur
les
travaux
Comptes
rendus
des
Commissions
communales
Comptes
rendus
des
Syndicats
intercommunaux
Comptes
rendus
des
Commissions
communautaires
œnioe
RAM R
[1
Approbation
du
PV
du
19/01/2023
El
Le
procès-verbal
du
19
janvier
2023
est
adopté
à
l'unanimité
par
les
membres
présents
du
Conseil
municipal.
MEME
SEANCE
(2.
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
|
Travaux
- Plan
école
>
21
-Devis
«
AS
STRUCTURES
» -
Signé
le
20/01/2023
pour
3
300.00
€
HT
Réajustement
honoraires
MOe
(Equipe
Bruno
Cateland)
//
DCE Mairie
>
2.2
- Devis
«
LACROIX
City
» -
Signé
le
24/01/2023
pour
381.65
€
HT
3
panneaux
signalétiques
(Boulangerie
+
Agence
postale
+
Bar
Tabac
Presse)
(A
installer
à
l'intersection
de
la
Route
de
la
Varèze
avec
le
CD4)
MEME
SEANCE
2.
Budget
communal
3,1
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
lLest
présenté
au
Conseil
municipal
le
Compte
de
Gestion
(CG)
transmis
par
le
Service
de
Gestion
Comptable
(SGC)
du
Roussillonnais
ce
matin
et
plus
particulièrement
les
pages
21
—
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
2022
et
22
-
Résultats
d'exécution.
Arrivée
de
Vincent
CHORON
à
20h47
Arrivée
de
Caroline
Deyrieux
à
20h47
Arrivée
de
Natacha
Barrel
à
20h55
Rappel
:
Le
CG
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur
et
le
Conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le
Compte
Administratif
du
Maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
la
Chef
comptable
du
SGC
du
Roussillonnais.
IlLest
présenté
au
Conseil
municipal
les
résultats
de
l'exercice
2022
:
*
La
section
de
fonctionnement
est
excédentaire
de
:160
766.90
€
*
La
section
d'investissement
est
déficitaire
de
:166
645.58
€
Le
résultat
de
l'exercice
2022
est
déficitaire
de
5
878.68
€.
Ilest
demandé
au
Conseil
municipal
de
délibérer
sur
le
CG
2022
de
la
commune.
Délibération
n°
2023-06
:Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
de
la
commune
M.
le
Maire
rappelle
que
le
Compte
de
Gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur
et
que
le
Conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le
Compte
Administratif
du
Maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
la
Chef
comptable
du
SGC
du
Roussillonnais,
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l'exercice
2022
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titre
de
recettes,
de
mandats,
le
Compte
de
Gestion
dressé
par
la
Chef
comptable
du
SGC
du
Roussillonnais
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l'actif,
du
passif,
des
restes
à
recouvrer
et
des
restes
à
payer,
Après
s'être
assuré
que
la
Chef
comptable
du
SGC
du
Roussillonnais
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2021,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu’il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées, Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
Approuve
le
Compte
de
Gestion
de
la
Chef
comptable
du
8GC
du
Roussillonnais
pour
l'exercice
2022,
concernant
le
budget
principal
de
la
commune,
qui
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la tenue
des
comptes,
Dit
qu’il
sera
visé
et
certifié
conforme
par
lordonnateur,
M.
le
Maire. 3.2
- Adoption
du
Compte
Administratif
2022
Présentation
commentée
du
Compte
Administratif
(CA)
2022
de
la
commune,
article
par
articie,
même
si
le
vote
se
fait
par
chapitre.
Les
hausses
par
rapport
aux
dépenses
de
2021
sont
expliquées,
tout
comme
les
baisses.
Les
dépenses
en
section
de
fonctionnement
: 926
897.68
€
Les
dépenses
du
chapitre
011
ont
augmenté
principalement
à
cause
de
la
hausse
des
tarifs
d'énergie. Les
dépenses
du
chapitre
012
ont
augmenté
de
3%
par
rapport
à
2021,
au
lieu
de
10
%
prévu
suite
à
l'augmentation
de
l'indice
des
agents.
Cela
s'explique
surtout
par
deux
départs
en
retraite
(un
le
4
juin
et
l'autre
dès
le
1%
juillet)
et
à
la
mutation
d'un
agent,
à
compter
de
juillet
2022,
qui
n’a
pas
été
remplacé.
Les
dépenses
du
chapitre
65
ont
diminuées.
Les
dépenses
du
chapitre
67
concernent
la
démolition
des
anciens
vestiaires
du
foot
que
le
SGC
du
Roussillonnais
n'a
pas
accepté
en
dépenses
d'investissement.
Les
recettes
en
section
de
fonctionnement
: 1
087
664.58
€
Les
visites
au
Musée
(Villa
de
Licinius)
reprennent
tout
doucement
depuis
l'épisode
de
la
Covid.
Les
redevances
des
services
périscolaires
sont
en
augmentation
et
cela
s'explique
surtout
pas
la
hausse
de
fréquentation
cumulée
des
garderies
du
matin
et
du
soir
(72
en
moyenne
contre
55
en
2020-2021). Les
recettes
des
impôts
et
taxes
ont
augmenté
de
4
%
(DMTO,
taxe
sur
les
pylônes
.....).
Les
recettes
des
dotations
et
participations
ont
diminuées
de
10
%.
Les
dépenses
en
section
d'investissement
: 1
272
660.19
€
Dont
les
principaux
chapitres
sont :
*
20
immobilisations
incorporelles
: 1
536
€
contre
29
612.00
€
en
2021
*
21—
immobilisations
corporelles
: 471
727.84
€
contre
290
674.84
€
en
2021
+
23
immobilisations
en
cours
: 699
396.34
€
contre
283
274.35
€ en
2021
Les
recettes
en
section
d'investissement
: 1
106
014.61
€
Dont
les
principaux
chapitres
sont :
°
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
: 340
990.20
€
contre
258
398.51
€
en
2021
+
13
Subventions
reçues
: 404
534.40
€
contre
464
832.30
€
en
2021
°
_16—
Empruntis
: 300
000.00
€
contre
0.00
€
en
2021
(pour
dépenses
d'investissement
concernant
le
foot)
il
est
ensuite
demandé
au
Conseil
municipal
de
délibérer
sur
le
CA
2022
de
la
commune
Délibération
n°
2023-07
:Adoption
du
Compte
Administratif
2022
de
la
commune
Sous
la
présidence
de
Mme
Arlette
ROZELIER,
Adjointe
chargée
de
la
préparation
des
documents
budgétaires,
le
Conseil
municipal
examine
le
Compte
Administratif
2022
de
la
commune,
qui
s'établit
ainsi
:
Section
Fonctionnement
Total
dépenses
- 926
897.68
€
Total
recettes
+
1 087
664.58
€
Résultat
+
160
766.90
€
Report
exercice
2021
+15
138.13
€
Résultat
de
clôture
+
175
905.03
€
Section
investissement
Total
dépenses
- 1
272
660.19
€
Total
recettes
+
1
106
014.61
€
Résultat
- 166
645.58
€ Report
exercice
2021
+
1
281
802.49
€
Résultat
de
clôture
+
1
115
156.91
€
Résultat
global
de
clôture
2021
:
+
1 291
061.94
€
Restes
à
réaliser
Dépenses
d'investissement
1
260
000.00
€
Hors
de
la
présence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire,
le
Conseil
municipal,
adopte
à
l'unanimité
le
Compte
Administratif
2022
de
la
commune
3.3
- Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2022
Le
Compte
Administratif
2022
de
la
commune
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
175
905.03
€,
et
que
:
*
_Le
résultat
d'investissement
2022
présente
un
excédent
de
:
175
905.03
€
+
Le
solde
des
restes
à réaliser
d'investissement
est
de
:
1 260
000.00
€
M.
le
Maire
propose
d’affecter
ce
résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
+
C/1068
-
Affectation
en
réserves
(recettes
d'investissement)
:
170
000.00
€
+
_C/002
-
Report
en
fonctionnement
:
5
905.03
€
1]
demande
ensuite
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
cette
proposition.
Délibération
n°
2023-08
:Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2022
de
la
commune
Le
Conseil
municipal
après
avoir
examiné
le
Compte
Administratif
2022
de
la
commune,
statuant
eur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2022,
et
constatant
que
le
Compte
Administratif
2022
de
la
commune
fait
apparaître
:
+
Un
excédent
de
fonctionnement
de
:
175
905.03
€
+
Un
déficit
de
fonctionnement
de
:
0.00
€
Décide,
à
l'unanimité
d'affecter
le
résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
Résultat
de
fonctionnement
A_Résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
- (déficit)
B_Résultat
antérieur
reporté
ligne
002
du
compte
administratif,
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
—
(déficit)
C
Résultat
à affecter
=
A+B
(hors
restes
à
réaliser)
{Si
C
est
négatif,
report
du
déficit
ligne
002
ci-dessous)
+
160
766.90
€
+15
138.13
€
+
175
905.03
€
D
Solde
d'exécution
d'investissement
+
1115
156.91
€
E
Soide
des
restes
à
réaliser
d'investissement
1
260
000.00
€
Besoin
de
financement
F
0.00
€
AFFECTATION
=
C
175
905.03
€
1}
Affectation
en
réserves
R
1068
en
investissement
G
=
au
minimum,
couverture
du
besoin
de
financement
F
170
000.00
€
2)
-H
Report
en
fonctionnement
R
002
5 905,03
€
DEFICIT
REPORTE
D
002
0.00
€
3.4
- Débat
d’orientations
budgétaires
2023
Ilest
présenté
un
Plan
Pluriannuel
d'investissement
(PPI)
jusqu'à
la
fin
du
mandat.
il s'ensuite
un
débat
et
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
celui-ci. Délibération
n°
2023-09
:Débat
d’orientations
budgétaires
2023
-
Budget
communal
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
L.2312-1, M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
qu'un
débat
sur
les
orientations
générales
du
budget
est
obligatoire
dans
les
collectivités
de
plus
de
3
500
habitants,
qu'il
doit
se
tenir
dans
les
deux
mois
précédant
l'examen
du
budget
primitif,
et
qu'il
est
facultatif
dans
les
communes
de
moins
de
3
500
habitants. Ce
débat
permet
à
l'assemblée
délibérante
de
:
«
Evaluer
les
recettes
et
les
dépenses
de
la
collectivité
+
Déterminer
l'équilibre
financier
de
la
commune
*
Calculer
le
niveau
d'endettement
°
Programmer
les
futurs
investissements
Soit
de
de
discuter
des
orientations
budgétaires
qui
préfigurent
les
priorités
qui
seront
inscrites
dans
le
cadre
du
budget
primitif
2023
de
la
commune.
Sur
le
rapport
de
M.
le
Maire
et
après
avoir
entendu
son
exposé,
le
Conseil
municipal
:
+
Prend
acte
de
la
tenue
du
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2023
MEME
SEANCE
4.
Budget
annexe
Service
Pôle
Animation
{SPA)
|
4.1
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
Présentation
du
Compte
de
Gestion
(CG)
2022
transmis
par
le
SGC
du
Roussillonnais
ce
matin
et
plus
particulièrement
la
page
21
—
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
2022
et
la
page
22
—
Résultats
d'exécution. La
section
de
fonctionnement
est
excédentaire
de
:
168
423.90
€
La
section
d'investissement
est
excédentaire
de
:
41
828.14€
Le
résultat
de
l'exercice
2022
est
excédentaire
de
:
210
252.04
€
Rappel : Le
CG
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur
et
le
Conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le
Compte
Administratif
(CA)
du
Maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
ta
Chef
comptable
du
SGC
du
Roussillonnais,
IL'est
demandé
au
Conseil
municipal
de
délibérer
sur
le
CG
2022
du
budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
—
SPA
» de
la
commune.
Délibération
n°
2023-10:
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
du
budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
»
de
la
commune
M.
le
Maire
rappelle
que
le
Compte
de
Gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur
et
que
le
Conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le
Compte
Administratif
du
Maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
la
Chef
comptable
du
SGC
du
Roussillonnais.
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l'exercice
2022
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titre
de
recettes,
de
mandats,
le
Compte
de
Gestion
dressé
par
la
Chef
comptable
du
SGC
du
Roussillonnais
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l'actif,
du
passif,
des
restes
à
recouvrer
et
des
restes
à
payer,
Après
s'être
assuré
que
la
Chef
comptable
du
SGC
du
Roussillonnais
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2021,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées, Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité, Approuve
le
Compte
de
Gestion
de
la
Chef
comptable
du
SGC
du
Roussillonnais
pour
l'exercice
2022,
concernant
le
budget
annexe
« Service
Pôle
Animation
»
de
la
commune,
qui
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes,
Dit
qu'il
sera
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
M.
le
Maire.
Remarques
:
I y
a
eu
31
utilisations
des
salles
intercommunales
en
2022
:
°
20
pour
la
salle
festive
10
pour
la salle
culturelle
01
pour
les
deux
en
même
temps
18
locations
de
particuliers
ou
d'associations
pour
la
commune
de
Clonas
09
locations
de
particuliers
où
d'associations
pour
la
commune
de
St
Maurice
02
pour
la
CCEBER
02
pour
associations
(intérêt
général)
extérieures
Les
locations
seront
sans
aucun
doute
accessibles
cette
année
aux
extérieurs
si
l'Entente
est
d'accord
et
après
que
les
documents
nécessaires
alors
à
la
location
aient
été
modifiés.
Une
pompe
a
rencontrée
une
grosse
panne,
due
à
un
défaut
de
sa
conception.
Tout
a
été
résolu
en
10
jours
et
la
pompe
défaillante
a
été
remplacée.
L'entreprise
a
ssuré.
4.2
- Adoption
du
Compte
Administratif
2022
Présentation
détaillée
et
commentée
du
CA
2022
du
budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
—
SPA
»
de
la
commune,
article
par
article
et
section
par
section.
ll est
demandé
au
Conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
ce
CA
2022.
Délibération
n°
2023-11
:Adoption
du
Compte
Administratif
2022
du
budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
»
de
la
commune
Sous
la
présidence
de
Mme
Arlette
ROZELIER,
Adjointe
chargée
de
la
préparation
des
documents
budgétaires,
le
Conseil
municipal
examine
le
Compte
Administratif
2022
du
budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
»
de
la
commune,
qui
s'établit
ainsi
:
Section
Fonctionnement
Total
dépenses
- 17
298.49
€
Total
recettes
+
185
722.39
€
Résultat
+
168
423.90
€
Report
exercice
2021
+
14
670.44
€
Résultat
de
clôture
+183.094,34€
Section
investissement
Total
dépenses
- 421
787.57
€
Total
recettes
+
463
615.71
€
Résultat
- 41
828.14
€
Report
exercice
2021
- 301
608.89
€
Résultat
de
clôture
-259.780.75
€
Résultat
global
de
clôture
2022
:
- 76
686.41
€
Restes
à
réaliser
Dépenses
d'investissement
9
850.00
€
Hors
de
la
présence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire,
le
Conseil
municipal,
adopte
à
l'unanimité
le
Compte
Administratif
2022
du
budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
»
de
la
commune.
Remarque
:
L'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2022
aura
lieu
à
la
prochaine
séance
du
Conseil
municipal,
après
que
l’Entente
est
statué
sur
celui-ci. MEME
SEANCE
[ 5.
Point
sur
les
travaux
L
>
Voirie
Signalétique
verticale
et
signalétique
horizontale
en
cours
de
réalisation
par
le
Service
« Voirie
»
de
la
CCEBER. >
Campagne
de
distribution
gratuite
de
composteurs
La
livraison
de
ces
derniers
est
programmée
pour
mi-mars
2023.
La
distribution
aura
lieu
les
18
et
24
mars
2023.
Abattages
d'arbres
et
élagage
:Place,
Eglise,
Ecole,
Presbytère,
Champ
du
Léon,
Rue
du
Grand
Chêne
>
Médiathèque
La
responsable
de
la
Médiathèque
a
communiqué
son
rapport
d'activités
2022.
Quelques
chiffres
:
Y__
Nombre
de
lecteurs
actifs
:
Années
Individuels
Collectivités
Total
2018
159
12
171
2019
213
14
227
2020
213
14
227
2021
254
15
271
2022
280
47
297
En
2022,
il y
a
eu
40
nouvelles
inscriptions.
Nombre
de
visiteurs
avec
une
augmentation
de
fréquentation
du
public
adulte
:
Années
Public
Adulte
Enfants
Total
2018
831
825
4 656
2019
1 309
1170
2
479
2020
1
083
791
4 874
2021
1 689
1 358
3
047
2022
1 830
1 283
3
113
Y_Le
budget
alloué
en
2022
était
de
3
500
€
auquel
s'est
ajouté
les
recettes
de
la
Braderie
soit
295
€.
277
livres
(albums,
romans,
documentaires,
BD,
mangas,
documents)
ont
été
achetés.
Echange
de
documents
2
fois
par
an
avec
la
MTR
(Médiathèque
Tête
de
Réseau)
et
le
réseau
des
Médiathèques
du
territoire.
Échange
de
DVD,
BD
et
mangas
4
fois
par
an
SK
Les
animations
pour
le
public
:
Gouttes
de
Sang
d'encre
Bulles
de
Sang
d'encre
Fun
en
Bulles
Fête
du
court-métrage
Participation
à la résidence
de journalisme
« Le
monde
commence
à ma
porte
»
Semaine
Japan
Attitude
Spectacle
« Au
fil des
mots
»
Braderie Fête
de
la
Science
Présentation
de
la
Petite
Librairie
«
Grandir
entre
ombre
et lumière
»
Fête
du
film
d'animation
—
Mois
du
doc
LIJLLLILLIT
M.
le
Maire
précise
qu’elle
va
aussi
à
des
formations
et
la
remercie
vivement
pour
son
implication.
7 MEME
SEANCE
L6.
Comptes
rendus
des
Commissions
communales
La
sortie
prévue
pendant
les
vacances
scolaires
pour
les
ados
a
été
annuiée
faute
de
participants.
Les
composteurs
qui
seront
distribués
aux
Clonarins
qui
en
ont
fait
la demande
sont
gratuits.
Le
repas
des
aînés
aura
lieu
le
samedi
4
mars
2023.
C'est
48
Réception
qui
sera
le traiteur.
La
fibre
arrive
77?
Des
entreprises
travaillent
actuellement
sur
le
réseau
sur
le
territoire
de
la
commune.
Pas
de
date
connue
pour
son
activation
possible.
À
savoir
que
les
opérateurs
ont
3
à
4
mois
de
délai
pour
raccorder
les
administrés
qui
en
auront
fait
la
demande.
MEME
SEANCE
7.
Comptes
rendus
des
Syndicats
intercommunaux
7.1
-
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
les
communes
de
Clonas
sur
Varèze
et
Saint
Alban
du
Rhône
attribuent
une
subvention
de
fonctionnement
au
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas,
afin
de
soutenir
ses
actions
présentant
un
intérêt
intercommunal.
Il jui
indique
que
comme
les
années
précédentes
le
budget
primitif
2023
de
ces
communes
ne
sera
voté
qu'à
la fin
du
1°
trimestre
2023.
il lui
souligne
qu'il
est
possible
de
verser
un
acompte
de
subvention,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
dans
la
limite
du
quart
de
la
dépense
inscrite
au
budget
de
l'année
précédente.
li
lui
propose
de
statuer
sur
le
versement
d'un
acompte
de
1
447
€
correspond
à
25
%
de
la
subvention
attribuée
en
2022
d'un
montant
total
de
5 789
€.
Délibération
n°
2023-12
:Versement
d’un
acompte
sur
subvention
allouée
au
Syndicat
Sportif
St
Alban
Clonas
avant
le
vote
du
budget
primitif
2023
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
les
communes
de
Clonas
sur
Varèze
et
Saint
Alban
du
Rhône
attribuent
une
subvention
de
fonctionnement
au
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas,
afin
de
soutenir
ses
actions
présentant
un
intérêt
intercommunal.
I!
lui
indique
que
comme
les
années
précédentes
le
budget
primitif
2023
de
ces
communes
ne
sera
voté
qu'à
la
fin
du
1%
trimestre
2023.
il
lui
souligne
qu'il
est
possible
de
verser
un
acompte
de
subvention,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
dans
la
limite
du
quart
de
la
dépense
inscrite
au
budget
de
l'année
précédente.
il
leur
propose
de
statuer
sur
le
versement
d'un
acompte
de
1
447
€
correspond
à
25
%
de
la
subvention
attribuée
en
2022
d'un
montant
total
de
5
789
€.
Le
Conseil
municipal,
Considérant
l'intérêt
d'apporter
une
aide
au
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas,
qui
participe
à
l'animation
de
la
vie
locale,
en
versant
un
acompte
de
25
%
de
la
subvention
allouée
en
2022,
afin
de
lui
permettre
de
poursuivre
ses
activités
et
d’honorer
ses
échéances
début
2023,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
°
Attribue
un
acompte
sur
subvention
de
1
447
€
(mille
quatre
cent
quarante-sept
euros)
au
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas,
avant
le
vote
du
budget
2023,
+ _
Prévoit
l'inscription
des
crédits
nécessaires
au
versement
de
la
subvention
totale
pour
l'année
2023
au
budget
primitif
communal
2023,
au
chapitre
65,
article
657358,
*
Dit
que
le
solde
de
la
subvention
qui
sera
allouée
pour
l'année
2023
au
Syndicat
sportif
St
Aïban
Clonas,
ne
sera
versé
qu'après
le
vote
du
budget
primitif
2023
de
la
commune,
+
_Autorise
M.
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent
à
cette
dépense. Remarque
: La
réunion
du
Comité
syndical
pour
le
vote
des
budgets
est
prévue
le
mercredi
15
mars
2023à
19h
en
mairie
de
Clonas
sur
Varèze.
MEME
SEANCE
| 8.
Comptes
rendus
des
Commissions
Communautaires
PLUi
(Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal)
Un
fascicule
est
remis
à
chaque
membre
présent
du
Conseil
municipal.
Le
PLUI
comprend
:
67
000
habitants
37
communes
400
km’
de
surface
5
400
établissements
401
exploitations
agricoles
Le
PLUIi
est
un
document
à
la fois :
e
Stratégique,
permettant
une
gestion
économe
du
foncier
°
Règlementaire,
règlementant
la
constructibilité
et
est
un
outil
adéquat
pour
la
préservation
du
paysage,
du
patrimoine
er
de
l'environnement
e
Solidaire,
garantissant
la
cohérence
et
la
complémentarité
du
développement
des
37
communes
de
la
CCEBER,
pour
répondre
aux
besoins
en
logements,
équipements
....
Tout
en
respectant
l'environnement
Les
atouts
du
PLU
:
+
Cohérence
.«
Efficacité
e
Solidarité
Les
acteurs
pour
l'élaboration
du
PLU):
Les
élus
communaux
et
intercommunaux
Les
Personnes
Publiques
Associées
(PPA)
Les
habitants
Les
acteurs
économiques
du
territoire
Quelle
ambition
pour
le
PLUÏ
?
+
Développer
une
intercommunalité
de
projet
pour
faire
un
territoire
dynamique,
préservé
et
attractif
Calendrier
de
l'élaboration
du
PLUI
:
L'objectif
fixé
par
les
élus
d'EBER
est
d'arrêter
le
PLUÏi
en
Conseil
communautaire
en
septembre
2026. La
délibération
de
prescription
du
PLUi
est
du
24
octobre
2022.
Les
travaux
d'élaboration
et de
rédaction
devraient
durer
30
mois.
La
consultation
des
PPA
(enquête
publique)
devrait
avoir
lieu
après
septembre
2025
et
avant
l'approbation
du
PLU:
par
le
Conseil
communautaire.
MEME
SEANCE
[informations
+ __ 04/03/2023
: Repas
des
aînés
e
05/03/2023
: Pétanque
Club
Clonarin
a
fait
sa
première
animation
: 80
repas
vendus
e
18
+
24/03/2023
: Distribution
gratuite
de
composteurs
(commandés
au
préalable) e
Le
grand
chêne,
devenu
dangereux
car
son
tronc
est
creux
et
attaqué
par
des
champignons
lignivores,
pour
lesquels
aucun
traitement
naturel
n'existe
:il
sera
étêté
e
Fibre:
le
suivi
du
déploiement
est
possible
sur:
www.iserefibre.fr,
«test
d'éligibilité
»,
«
particuliers
»,
«
Clonas
sur
Varèze
»
°
Fermeture
définitive
de
la
déchèterie
du
Péage
de
Roussillon
car
plus
aux
normes
e
18/03/2023
:
Choucroute
dansante
organisée
par
le
Comité
des
fêtes
et
animée
par
un
orchestre
e
La
matinée
«
Village
propre
»,
habituellement
prévue
en
avril,
sera
déplacée
en
septembre
et
la
date
reste
à
définir
Clôture
de
la
séance
à
23h06
Transcrit
le 28
février
2023,
Validé
par
le
Conseil
municipal
dans
sa
séance
du
30
mars
2023,
Le
Maire,
Régis
VIALLATTI
10 Commune
de
Clonas
sur
Varèze
(Isère)
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- JEUDI
23
FEVRIER
2023
[
20h30
- Salle
du
Conseil
municipal
en
mairie
_|
Date
de
la
convocation
:
11/02/2023
(envoyée
le
11/02/2023
par
messagerie)
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
PV
du
19/01/2023
2.
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
3.
Budget
communal
:
—
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
—
Adoption
du
Compte
Administratif
2022
—
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2022
—
Débat
d'orientations
budgétaires
2023
4.
Budget
annexe
Service
Pôle
Animation
(SPA)
—
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
—
Adoption
du
Compte
Administratif
2022
5.
Point
sur
les
travaux
6.
Comptes
rendus
des
Commissions
communales
7.
Comptes
rendus
des
Syndicats
intercommunaux
8.
Comptes
rendus
des
Commissions
communautaires
Nom
Prénom
Emargement
AIME
Jean-Claude
LR ee
.
BARREL
Natacha
CHORON
Vincent
COLANGELI
Muriel
CONTRERAS
Joseph
CRUYPENNINCK
Bruno
DEYRIEUX
Caroline
DUGUA
Véronique
DULONG
Aurélie
Extuse
Pouvoir à
S-LERATRE
DUMAS
Christophe
a
ODAAS=S-—
HAYART
Dominique
Lt
—
:
._
Two
du
LEMAITRE
Sylvie
au;
À,
Duo
Ÿ
MERNISSI
Chakib
L
KR
—
ROZELIER
Arlette
1
SES
n
VIALLATTE
Régis
7 TN