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Document publié le Vendredi 19 novembre 2021 par la commune de Montboucher.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 131221)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE MONTBOUCHER
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2021
Le Conseil Municipal de MONTBOUCHER, s’est réuni à la mairie place Maurice Chaumeil, le dix-neuf novembre deux mille vingt-et-un, suivant convocation en date du quinze novembre deux mille vingt-et-un, sous la présidence de Monsieur FERRAND Marc, Maire.
Mme LANDREVIE Laurence a été désignée secrétaire de séance.
Présents : Mme CHLEBOWSKI Murielle,
Mme COULAUD Céline,
Mme COULAUD Laurence,
M. DUBOEUF Goulven,
M. ECHARD Laurent,
M. FERRAND Marc,
Mme LANDREVIE Laurence,
M. SKRZYPCZAK Claude,
M. VELLARD Jean-Marc
et Mme BELANGEON Catherine (Secrétaire de Mairie).
Excusés et représentés : M. BUISSON Thomas, pouvoir à Mme LANDREVIE Laurence ; Mme AUFAURE Estelle, pouvoir à M. ECHARD Laurent ;
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal à 19h05...
DELIBERATIONS
1 – Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 22 octobre 2021.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, ADOPTE le compte rendu du Conseil Municipal du 22 octobre 2021, à l’unanimité.
2- Vente d’un lot dans l’Eco-hameau de la Chataigneraie.A l’unanimité, le Conseil Municipal a approuvé la vente d’un lot de 951 m² pour un montant de 11 412 €.
3 – Mise en place d’une commission temporaire concernant l’adressage.
Cette commission aura pour but d’étudier ce qu’il est possible de mettre en place pour finir l’adressage de la commune ( sont concernés les villages de La Forêt, Sargnat, Les Plaines, Gémont, Le Puy de Lessert, Chantegris, Vedrenas, Bonnavaud ).
Pourquoi ne pas écouter les habitants des villages concernés ?
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, APPROUVE la mise en place de cette commission et nomme ses membres :
- Murielle CHLEBOWSKI,
- Laurence LANDREVIE,
- Laurent ECHARD,
- et Marc FERRAND, maire.
INFORMATIONS au Conseil Municipal.
1) Présentation du Rapport Annuel du Service Public des Assainissements Non Collectifs.
Le SPANC présente des comptes déficitaires.
Pas mal d’enjeux environnementaux sont en jeu.
Son rôle est de contrôler les installations existantes et la création de nouvelles. Ces installations peuvent être répertoriées en 3 catégories :
- installations aux normes,
- installations non-conformes mais qui ne polluent pas,
- installations non-conformes et « dangereuses ».
2) Compte-rendu de la visite du Centre Régional des Energies Renouvelables.
L’étude préalable d'implantation d'une chaufferie collective automatique à granulés bois réalisée par le CRER (Centre régional des énergies renouvelables) sur plusieurs bâtiments communaux (l’école, la mairie, la salle des fêtes et une partie des logements communaux) montre un projet fiable économiquement et environnementalement.
Son coût moyen de 200 000 € pourrait être diminué par la récupération de la TVA, par la DETR, et par d’autres subventions éventuellement possibles.
3) Compte-rendu de la visite des logements communaux.
Les logements communaux sont, pour la plupart, en bon état.
Certaines huisseries seraient à remplacer. La commission Travaux fera faire des devis. Des problèmes d’humidité sont à déplorer : soit venant du sol et de remontées capillaires, soit dus à des VMC défaillantes. Des devis sont également à demander.4) Information Ressources Humaines.
Le choix du prochain cantonnier sera fait prochainement.
Madame LHERITIER, cantinière, et Monsieur BISSAREGE, cantonnier, ne voient pas leur contrat renouvelé. Leur solde de tout compte sera à préparer.
Messieurs DEVAUX et CHING assurent actuellement les repas de la cantine.
QUESTIONS DIVERSES
• Il y a quelques soucis avec EUROVIA, car les travaux ne correspondent pas aux devis et au travaux demandés. Monsieur LEBLANC doit être convoqué pour la réception des travaux et pourra constater les anomalies.
• Les Brutisses : Réception des travaux de la partie restaurant le vendredi 26 novembre 2021.
Le prochain conseil municipal se réunira le 10 décembre 2021.
Monsieur le Maire clôt la séance à 21h00.