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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Montboucher.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 08042024)
Thèmes du document : Fiscalité, Énergies, Environnement,
COMMUNE DE MONTBOUCHER
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2024
Le Conseil Municipal de MONTBOUCHER, s’est réuni à la salle du Conseil, place Maurice Chaumeil, le huit avril deux mille vingt-quatre, suivant convocation en date du trois avril deux mille vingt-quatre, sous la présidence de Monsieur FERRAND Marc, Maire.
Laurence LANDREVIE est désignée secrétaire de séance.
Présents : Mme LANDREVIE Laurence,
Mme AUFAURE Estelle,
Mme CHLEBOWSKI Murielle,
M. FERRAND Marc,
M. ECHARD Laurent,
M. SKRYPCZAK Claude,
M. VELLARD Jean-Marc,
et Mme BELANGEON Catherine ( Secrétaire de Mairie ).
Excusés : Mme COULAUD Céline, pouvoir à LANDREVIE Laurence,
M. BUISSON Thomas, pouvoir à ECHARD Laurent,
M. DUBOEUF Goulven, pouvoir à FERRAND Marc.
Le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h04.
I – DELIBERATIONS :
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11-03-2024,
Approuvé à 8 voix pour et deux abstentions ( M.F. et G.D. ).
2. Autorisation de diagnostic du potentiel en énergies renouvelables sur
la commune,
Une société privée ferait un diagnostic gratuit des possibilités d’implantation d’énergies renouvelables sur la commune, que ce soit : - panneaux photovoltaïques,
- géothermie,
- méthanisation,
- éoliennes.
Ce diagnostic est obligatoire pour les communes.
Il s’agit seulement d’autoriser la société à faire ce diagnostic, qui aboutira sur un rapport, que l’on pourra présenter à la population.
Approuvée à l’unanimité.
3. Approbation du compte de gestion 2023,
Approuvé à l’unanimité.
6. Approbation du compte de gestion 2023 « Lotissement »,
Petite discussion sur le budget « lotissement » qui ne présente ni recette, ni dépense. Faire appel à un promoteur, à une agence immobilière, à Creusalis ?????? Approuvé à l’unanimité.
4. et 7. Vote des comptes administratifs 2023 « Budget Principal » et « Lotissement ».
Monsieur le Maire se retire, Laurent ECHARD préside.
Adoptés tous deux à l’unanimité.
5. Affectation du résultat,
Adopté à l’unanimité.
8. Vote des Taux d’imposition,
L’assiette des taux d’imposition connaît une hausse de 3,9 % cette année.
Les taux inchangés sont adoptés à l’unanimité.
Taxe Foncière Bâtie 34,39 %
Taxe Foncière Non Bâtie 69,13 %
Taxe Habitation 11,29 %
9. Vote du budget primitif 2024 « Principal ».
Monsieur le Maire présente les chiffres du budget.
Il est voté à 4 voix pour ( M.F., G.D., M.C. et C.S. ), 5 abstentions ( E.A., C.C., L.L., T.B. et L.E.) et 1 voix contre ( J.M.V. ).
10. Vote du budget primitif 2024 « Lotissement ».
Adopté à l’unanimité. II – INFORMATIONS
Le Conseil d’Ecole a eu lieu le 22 Mars 2024. Son compte-rendu est joint.
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 20h45.