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Déliberation - DELIB. 44 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourgs sur Colagne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB. 44 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
LIBERTE — EGALITE — FRATERNITE
REPUB LIQUE FRANCAISE Conseillers Municipaux : en exercice : 23
EXTRAIT DU REGISTRE Présents: 20 Procurations : 3
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Absents: Ü
MUNICIPAL DE BOURGS SUR COLAGNE
L’an deux mille vingt-six, le 20 mars, le Conseil Municipal de la commune de BOURGS SUR COLAGNE dûment convoqué
s’est réuni en session ordinaire à la salle du conseil, sous la présidence de Madame Michèle CASTAN, doyenne d’âge de
l’assemblée
Date de convocation du Conseil Municipal : 16 mars 2026
Présents : Mme Marion ALA, M. Lionel BOUNIOL, M. Jérémy CANTAGREL, Mme Michèle CASTAN, M. Serge
CHAZALMARTIN, M. Marc CLAVEL, M. Stéphane FAUDON, M. Olivier FOLCHER, M. Franck GERVAIS, M. Nicolas
LEROUVILLOIS, Mme Monique LOUBIER, M. Vincent MALON, M. Gérald MENRAS, Mme Magali MOREAU, M. Bernard
MOURET, Mme Valérie PLAGNES, Mme Laure PODEVIGNE, M. Pascal PRADEILLES, Mme Marie ROCHETEAU, Mme
Magali ROUSSET,
Absents : Mme Jocelyne CRUEYZE ayant donné procuration à Mme Marie ROCHETEAU, Mme Sylvie PETIT ayant donné
procuration à Mme Valérie PLAGNES, Mme Nancy DUMORTIER ayant donné procuration à M. FAUDON Stéphane
Secrétaire de séance : Mme Magali ROUSSET
44/2026 - Commission communale associations, communication, sport et culture
Monsieur le Maire propose de mettre en place, en application de l’article L21-21-22 du CGCT une commission
communale composée uniquement de conseillers municipaux pour la durée du mandat pour s’occuper de la relation
avec les associations, du site internet, du bulletin municipal, de la communication de la commune, du sport et de la
culture.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
DECIDE de créer une commission communale Associations et communication, sport, culture,
> Désigne comme membres de cette commission communale :
- Madame Michèle CASTAN
- Monsieur Serge CHAZALMARTIN
- Monsieur Olivier FOLCHER
- Monsieur Marie ROCHETEAU
- Madame Magali ROUSSET
- Madame Valérie PLAGNES
- Monsieur Jérémy CANTAGREL
- Monsieur Pascal PRADEILLES
Bourgs sur Colagne, le 20 mars 2026
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Hunt T7) Magali ROUSSET Lionel BO
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cetécie et informe que la présente délibération
peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de
2 mois, à compter de la présente notification. Le tribunal administratif peut être saisi par Lapphcaton
informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.