Compte-Rendu - cr cm 06 05 septembre 2008

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Compte-Rendu - cr cm 06 05 septembre 2008 Document publié le Vendredi 5 septembre 2008 par la commune de Saint-Urbain. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 06 05 septembre 2008)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Éducation, 1

CONSEIL MUNICIPAL N°6

VENDREDI 5 SEPTEMBRE 2008 A 20H30

Secrétaire de mairie : Muriel TRAPATEAU.

Secrétaire de séance : Yvan BRISHOUAL.

Début de séance à 20h30.

Présents: M. le Maire Jean-Louis VIGNON, Julien POUPON, Bernard CORNEC, Pascale CORRE, Sébastien GALLET, Nathalie ABIVEN, Adeline POULMARCH, Fanch DANTEC, Annie MOAL, Rémi LE BERRE, René RAUD, Yvan BRISHOUAL, Yvon LE BRAS, Hervé LE MENS.

Absent excusé : Jacques BEAUCHAMP donne pouvoir à Jean-Louis VIGNON.

Ordre du jour:

1 - Rentrée scolaire.

2 - Aire de jeux - choix du fabricant.

3 - Bilan le l'opération Log'ado.

4 - Information aménagement voirie – Sécurisation.

5 - Etat des lieux des ruisseaux et rivières.

6 - Bilan entretien bâtiments communaux.

7 - Subvention FNATH.

8 - Opération Panneau municipalité.

9 - Exonération pénalité de retard Ty Kreis-ker.

10 - Ouverture d'un poste Adjoint technique de lère classe.

11 - Archives communales.

12 - Achat Photocopieuse.

13 - Indemnisation exploitant agricole.

14 - Arrête de non consommation d’alcool.

15 – Délégation au Maire : passation des marchés sans formalités préalables. 16 - Questions diverses.

Monsieur le Maire, Jean-Louis VIGNON annonce en préambule que le plan "alerte canicule" n’a pas été déclenché cet été sur la commune et souhaite une belle fin d’année à nos anciens. Quelques faits de délinquances ont eu lieu sur la commune cet été. Deux plaintes à la gendarmerie ont été déposées : la première concerne le foyer des jeunes, la seconde le foyer des anciens. Monsieur le Maire annonce une modification de l’arrêté de non consommation d’alcool sur la commune et une présence accrue de la gendarmerie.

La modification du PLU débutera par une réunion le 18 septembre.

La sécurisation des voies routières de la commune devrait être entreprise dans le trimestre. Nous avons constaté une porosité des tuyaux du réseau d’eau de la commune qui occasionnent lors des pluies importantes une pollution de nos ruisseaux en aval de la station. Nous devons continuer et renforcer l’entretien des éléments de tuyauterie du réseau.

Création de plusieurs chemins pour les piétons dans le trimestre. 2

I. RENTREE SCOLAIRE 2008/2009

Présenté au CM n°6 du 5 septembre 2008

Commune de Saint-Urbain

ENSEIGNANTS

Martine

LE MARTELOT

CP

Gaëlle

GOURVES

CE2 –CM1

Sylvie BOUÉ

CE1 – CE2

Céline

BEAUGENDRE

GS

Karine

BARRATELLI

CE1 Daniel

GOURMELON

CM1 –CM2

Yann

SIMON-KERBERINE

MS

Adeline

POULMARCH

PS1-PS2

Sandrine GUYADER : assistante administrative en contrat avenir.

Daniel GOURMELON qui est en décharge le jeudi est remplacé par Jean-Yves CHABERT

Nouveau :

Soutien scolaire de 12h50 à 13h20.

2 salles de sieste dont 1 dans la salle de motricité.

4 personnes pour la restauration.

Effectif maternelle

Adeline POULMARCH PS1(10)/PS2(24) 34

Yann SIMON-KERBERINE MS 25

Céline BEAUGENDRE GS 23

TOTAL MATERNELLE : 82

Effectif primaire

Martine LE MARTELOT CP 19

Karine BARATELLI CE1 22

Sylvie BOUE CE1(6)/CE2(16) 22

Gaëlle GOURVES CE2 (11)/CM1(14) 25

Daniel GOURMELON CM1 (10)/CM2 (15) 25

TOTAL PRIMAIRE : 113

(9 de plus que l’an dernier + 5 %)

TOTAL ECOLE : 195 élèves

E F F EC T IF S DE L'E COLE

108 113 113

137 147 138

149 150

168 173

186 195

0

50

100

150

200

97 98 99 00 01 02 03 04 05 06 07 08

de 1 99 7 à 20 0 83

II. AIRE DE JEUX - CHOIX DU FABRICANT.

Présentation réalisée par Hervé LE MENS.

Les achats des jeux se font sur un budget voté par le précédent conseil municipal. Quatre réunions ont été nécessaires pour la validation de l’aire de jeux.

1-Consultation de la commission travaux et de la commission jeunesse sur l’aire de jeux à retenir et sur les types de jeux que nous souhaitons acquérir.

La zone n°1 est retenue pour son accessibilité, la bonne visibilité des jeux et une plus grande facilité pour les travaux.

2-Suite à l’appel d’offre , 8 devis nous sont parvenus, la commission jeunesse et la commission travaux ont retenu 3 devis.

3-La commission Appel d’offres a validé les 3 choix des commissions travaux et jeunesse.

4-Choix de la société par le conseil municipal.

Une négociation a été engagée par Hervé LE MENS suite à la validation de la commission Appel d ‘offres.

La société COALA a fait une offre avec une pyramide plus grande, mais en supprimant une structure.

La société SPORT FRANCE a revu à la baisse son assistance technique.

La société KOMPAN a fait une offre avec le gravillon fourni.

Commune de Saint-Urbain

Résultats appel d’offre

Sociétés Commentaires positifs Commentaires négatifs Prix

COALA

3

1ère proposition : Belle structure 2-6

ans

matériau solide: résine haute pression

ininflammable garanti 10 ans

Sols en copeaux bois et bordures fournis

Assistance technique : 1 techn. pdt 3

jours (sous traitant Quimper)

Pyramide de corde petite : 3,70 m

Structure 2-6ans réduite

Plots béton à couler

36 640 €

39 680 €

Belle structure 2-6 ans en polyétylène

37 991 €

Grande pyramide de corde : 5,60 m 2 000 €

Plaques d'ancrage au lieu de blocs bétons

Sols copeaux fournis Pas de bordures 39 991 €

Belle structure 2-6 ans

Assistance technique 3 jours par

commercial du Finistère

36 054 €

matériau solide: P olyétylène Gravillons non fournis 4 800 €

Grande pyramide de corde : 5,80 m Plots béton à couler

Bordures fournies 40 854 €

SPORT

FRANCE

1

KOMPAN

2

Assistance technique 3 j par le

commercial (Nantes) et non 2

techniciens pendant 8 jours

comme annoncé dans la

proposition 4

Monsieur le maire donne ses voix à la société COALA, il lui semble que le rapport prix/prestation malgré une petite pyramide est le meilleur. Le conseil municipal par ses votes valide l’offre de SPORT France avec la grande pyramide pour les 7/10 ans.

Résultat des votes

COALA 4 Voix

SPORT France 11 Voix

KOMPAN 0 Voix

III. BILAN LE L'OPERATION LOG'ADO.

Pascale CORRE fait le bilan des activités de nos jeunes cet été. Les activités se sont globalement bien passées, elles étaient ludiques et variées.

La participation de SAINT URBAIN à l’action log-ado est de 2 395 €, cette somme finance l’emploi de 5 semaines de Monsieur FORTEAU.

Fréquentation

Pour 4 communes : 309 jeunes du 7 juillet au 14 août (6 semaines)

Saint-Urbain : 97

Logonna : 72

Daoulas : 69

Irvillac : 47

L’Hôpital Camfrout : 24

4 camps pour 75 jeunes

Quiberon (surf) : 13 à 200 €/enfant

Carhaix (équitation) : 28

Santec (char à voile) : 23 à 138 €

Santec (char à voile) : 11 à 160 € (réservé Saint-Urbain)

Activités proposées

Ateliers : cuisine, sculpture, déco, graph, poterie, balles de jonglage, bijoux, Wii Sport : tournoi sportif, ping-pong, base-ball, jeux de piste,...

Sortie : laser-game, 3 curés, Mac Do Ciné, bowling, patinoire, plage, piscine,...

Point à améliorer

1-Annulation des activités :

Respect des inscriptions,

Appel en cas d’annulation.

2-Respect du règlement

3-Meilleures informations et communication avec les parents

Quel avenir ?

CA 2007 de Log’Ado :

Daoulas : 8 759 €

Irvillac : 9 130 €

Logonna : 9 626 €

La commune doit prévoir environ 10 000 €.

Dans CEJ : prévu 2 animateurs dès janvier 2009.

Septembre : bilan avec les jeunes et les parents.

Planification des ouvertures sur 4 communes. 5

IV. INFORMATION AMENAGEMENT VOIRIE – SECURISATION

Monsieur le Maire et Monsieur Bernard Cornec présentent pour information quelques exemples pour sécuriser les voies de circulation de la commune.

Une zone à 30KM/H avec des coussins Berlinois en entrée et en sortie est à l’étude pour sécuriser la zone de l’école.

Afin d’effectuer des essais de sécurisation, des îlots pourraient être installés dans la résidence Rurale.

Monsieur le Maire indique que ce sont des exemples peu onéreux et qu’une réflexion globale avec les services de l’état est en cours. La commission voirie se réunira prochainement sur ce sujet.

V. ETAT DES LIEUX DES RUISSEAUX ET RIVIERES.

La préfecture demande la validation par le conseil municipale de la carte des rivières et des ruisseaux de la commune. La carte a été réalisée par les services de la DDA avec consultation des gardes pêche et des agriculteurs.

Suite au débat du conseil municipal une erreur a été constatée sur la carte en effet, d’après Yvon LE BRAS, un ruisseau sur la zone de Kergoat n’existe plus.

Les sources qui ont permis la fabrication de la carte, les conséquences de sa validation et l’utilité future de la carte sont inconnues au conseil.

Résultat des votes :

Validation de la carte : 8 Voix

Abstentions : 6 Voix (Adeline POULMARCH, Fanch DANTEC, Sébastien GALLET, Yvon LE BRAS, René RAUD, Nathalie ABIVEN)

Contre : 1 voix (Yvan BRISHOUAL)

La carte est validée par le conseil municipal avec une réserve sur la zone de Kergoat. 6

VI. BILAN ENTRETIEN BATIMENTS COMMUNAUX.

Hervé LE MENS présente les tableaux des avancements des travaux.

Il n’y a pas de commentaires du conseil municipal.

VII. SUBVENTION FNATH.

Le conseil municipal vote à l’unanimité l’attribution d’une subvention de 45 € à l’association des accidentés de la vie.

ADRESSE BATIMENTS Nature des travaux entreprises etat échéance

MAIRIE garage à vélo à installer MAIRIE Cdé Fait

Electricité salle arts plastiques : CADIOU

Eclairage plafonds et tableau : réglettes fluos CADIOU reprendre fixation eclair tableau Fait Prises pour 2 ordinateurs + PC CADIOU Fait

Etanchéité gaine VMC toit maternelle CADIOU Devis en attente

Murs : rafraichissement MAIRIE Fait

Carrelage : reprise entourage lave mains MAIRIE Fait

Salle de motricité : occultation VOILERIE BRESTOISE + SIZORN Devis confirmé : SIZORN Fait Mobilier : tables, chaises ECOLE Cde par Muriel Fait

Tableau UGAP Cde par Muriel Fait

Cantine/ table supplémentaire UGAP Cde par Muriel Fait

Cour primaire ? Apport bitume portail Nord Est

Cour et préau MAIRIE Commande Muriel Nettoyage et peintures sol Changement des poubelles Changnt poubelles reporté

Classe PS1/ PS2

"

Changement tringles rideaux

en 2x2m

revêtement mural en bas/droite

de la fenêtre

Fait

Local sieste Commande Muriel 4 lits plastiques Fait

Classe CP " Fil nylon à tendre Fait

A côté CE 2 " Contrôle radiateur Octobre

Classe GS " Armoire 5 étagères Fait

Entrée ppale,cuisine,Brossolo:arrière +cuisine

maternelle:pignon, murs extérieurs,

portail blanc, jeux enfants maternelle " Lavage et nettoyage

Fait

Toits de l'école " Netoyage, démoussage Fait

Poignée porte école maternelle DANTEC A revoir par AUDOUARD ?

Fissures murs maternelle et cantine LOAEC / DANTEC ? Garantie décennale Expert le 5 09 08

ENTRETIEN BATIMENTS COMMUNAUX

ECOLE

THYSSEN Réception, Fait, maintenance à

EDSI Réception tx Fait

CLAIR ALU Fait Fait

DUHOT Tavaux commandés septembre

DANTEC Tavaux commandés septembre

BEAUDOUARD Fait

Signalétique LEROY Devis en cours

Serrure porte sécu 1er étage DANTEC Changement barillet et gaches Fait ,une vitre félée allée boule

Création nouvelle station d'épuration GEOARMOR Etude de faisabilité en cours Réparation pompe relevage Agroelec Fait

CHÂTEAU D'EAU Peinture extérieure MERCIER Fait

Stock de Maerl à renouveler tous les 2 mois EMPLOYES COMMUNAUX

Enfouissement alimentation électrique SYNDICAT ELECTRIFICATION demande à faire :R. RAUD 4ème trim 2008

TOILETTES PUBLIQUES Carrelage à reprendre Attente

CIMETIERE

ATELIER COMMUNAL Refection électricité ancien hangar CADIOU Devis à actualiser

VESTIAIRES FOOTBALL

TOUS BATIMENTS Bilan énergétique à réaliser ENERG'ENCE Convention à signer

PROJET de MARCHE Electricité et point d'eau à prévoir MAIRIE FAIT en provisoire AIRE DE JEUX ETUDE EN COURS CONSULTATION PROJETS Com. Appel d'offres 2 09 08 Décision CM 05 09 08

ECLAIRAGE PUBLIC Reprendre le réglage des horloges employés communaux Plan global à établir RESEAU TELECOM Enfouissement route de Créac'h Balbé Télécom a réaliser Début Août (M. ROUDAUT)

Légende : AGENTS COMMUNAUX ou MURIEL

Entreprises

STATION EPURATION

TY KREIS-KER

STATION DE POMPAGE

Rénovation : ascenseur

Faiences WC femmes

serrure porte principale + bloc porte

Incendie : Etanchéité à reprendre

Enduit extérieur

Local élévateur :Peinture des murs

TY AN HOLL7

VIII. OPERATION PANNEAU MUNICIPALITE.

Les commerçants de SAINT URBAIN seront sollicités par la société chargée de constituer le panneau municipal. Une lettre du maire

accompagnera le commercial de l’action.

IX. EXONERATION PENALITE DE RETARD TY KREIS-KER

Jean-Louis VIGNON, suite à un entretien avec le percepteur, demande l’exonération des pénalités de retard pour les entreprises qui sont intervenues à Ty Kreis-Ker.

L’ensemble de conseil municipal à approuvé à l’unanimité la proposition.

X. OUVERTURE D'UN POSTE ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE

Suite à la réussite de l’examen professionnel d’adjoint technique de l ère classe d’une de nos employées communales, le Maire demande l’ouverture de poste. L’incidence financière est estimée à 30 € environ.

L’ensemble de conseil municipal a approuvé à l’unanimité la proposition.

XI. ARCHIVES COMMUNALES

L’organisme CDG (Centre de Gestion) sera chargé de l’archivage des documents durant 5 semaines pour une somme de 3 438,75 €.

XII. ACHAT PHOTOCOPIEUSE

La photocopieuse de la mairie est en fin de vie. Monsieur le Maire demande son remplacement par une photopieuse plus moderne avec une liaison informatique.

L’ensemble de conseil municipal a approuvé à l’unanimité la proposition.

XIII. INDEMNISATION EXPLOITANT AGRICOLE

Les travaux de la société GEOARMOR pour l’installation d’une deuxième station ont occasionnés quelques dégâts sur un terrain agricole. Monsieur le Maire demande au conseil municipal une indemnisation d’un montant de 100 € pour l’agriculteur exploitant le terrain.

L’ensemble de conseil municipal a approuvé à l’unanimité la proposition.

XIV. ARRETE DE NON CONSOMMATION D’ALCOOL

Jean-louis VIGNON a procédé à la modification de l’arrêté de non consommation d’alcool. Il est dorénavant interdit de consommer de l’alcool de 18h à 6h du matin dans les secteurs suivants : (Sauf autorisation de la mairie) terrains de foot – Ty Kreis-Ker – Ty an Holl – Place de la Mairie. 8

XV. DELEGATION DU MAIRE

Monsieur le Maire demande que lui soit accordée une délégation afin de pouvoir passer des marchés selon une procédure adaptée, et prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés d’un montant inférieur à un seuil défini par décret.

Le conseil vote cette délégation au maire à l’unanimité.

XVI. TOUR DE TABLE

Julien POUPON

Il rappelle que le forum des associations a lieu samedi 06 septembre de 10 heures a 13 heures. Une présentation des nouveaux arrivants sur la commune aura lieu avant le forum et sera suivie d’un pot de bienvenue en présence du maire de la commune.

Nathalie ABIVEN

Le repas des anciens aura lieu le 11 octobre 2008, les conseillers municipaux sont également invités, les conjoints payent leur repas.

Sébastien GALLET

Fin septembre Sébastien GALLET demandera au conseil municipal de se prononcer sur son adhésion à ENER’GENCE.

Yvon LE BRAS

Question de Yvon LE BRAS sur une réorganisation des priorités à droite sur la commune. Monsieur le Maire indique que les commissions chargées du sujet sont au travail.

*********

Prochain Conseil Municipal

Vendredi 24 octobre à 18h

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