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Procès Verbal - PV 23 09 24
Procès Verbal - PV 31 03 25
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Manses.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 31 03 25)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Justice et droit,
Département de l'ARIEGE République Française
Arrondissement de Pamiers MAIRIE DE MANSES
Téléphone : 05.61.68.16.92
Email : mairie.de.manses@orange.fr
PROCES VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 31 mars 2025 - 18H30
Le lundi 31 mars 2025 à 18 heures 30, l'assemblée, régulièrement convoquée le 20 mars 2025,
s'est réunie sous la présidence de Madame VERDIER SIMONE.
Secrétaire de la séance : Madame HAURAT NATHALIE
Présents : Madame VERDIER SIMONE, Monsieur CARD EMMANUEL, Monsieur BALFOUR
COLIN, Madame BUKZIN JOELLE, Monsieur DE BOECK FILIP, Madame DELABYE JOELLE,
Madame POUSSE NADEGE, Monsieur FERRAND PHILIPPE, Madame HAURAT NATHALIE,
Monsieur VANDERSTAPPEN DONALD
Représentés :
Absents et excusés : Monsieur TOLOSA JUAN
Ordre du jour:
° Approbation PV dernier conseil municipal
e _ Nomination secrétaire de séance
e Présentation et approbation du Compte Financier Unique 2024
e Affectation des résultats
e Vote du taux des taxes communales 2025
e Vote des subventions aux associations
+ Présentation du tableau des investissements 2025
° Présentation et vote du budget 2025
e Délibération pour approbation du Plan Communal de Sauvegarde
e Questions diverses Procès-verbal
1 / Désignation secrétaire de séance : Nathalie Haurat est désignée à l'unanimité
secrétaire de séance
2 / Approbation PV dernier conseil : Lecture est faite du PV du dernier conseil
municipal qui est approuvé à l'unanimité.
3 / Délibération sur Le compte unique financier
Madame {Le maire explique que te CFU se substitue désormais au compte administratif et au
compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant
ces documents, elle présente Le CFU 2024 (doc 2 en annexe). Le résultat cumulé din 2024
est de - 112 195.82 € en investissement { dû aux dépenses de la maison Pesteil, et au retard
du versement des subventions), de 188 342.75 € en fonctionnement, soit + 76 146.93 € au
global.
Simone VERDIER, maire se retire et ne prend pas part au vote.
Le conseil municipal à l'unanimité, approuve, vote et arrête les résultats définitifs tels que
présentés dans le doc annexé et donne pouvoir à Simone VERDIER, maire pour prendre
toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
4 / Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement
Pour Mémoire
Déficit antérieur reporté (report à nouveau - dépense 002) 0,00
Excédent antérieur reporté (report à nouveau - recette 002) 206 079,29
Virement à la section d'investissement (pour mémoire - 021) 12953,77
RESULTAT DE L'EXERCICE EN FONCTIONNEMENT : DEFICIT 17 736,54
Résultat de fonctionnement cumulé (avec antérieur reporté) au
31/12/2024 188 342,75 À. EXCEDENT AU 31/12/2024 188 342,75
Affectation obligatoire à l'apurement du déficit (report à nouveau - A 0,00
débiteur)
Déficit résiduel à reporter à La couverture du besoin de financement . . 112 195,82
de La section d'inv. - 1068
Solde disponible affecté comme suit :
affectation complémentaire en réserves (compte 1068) 0,00
affectation à l'excédent reporté (report à nouveau - recette 002) | 76 146,93
B. DEFICIT AU 31/12/2024 0,00
Déficit résiduel à reporter - dépense 002 0,00
Le conseil municipal, à l'unanimité, approuve l'affectation des résultats tels que
présentés ci-dessus
5 / Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
Madame le Maire Simone VERDIER présente la situation fiscale de la commune avec des taux
inchangés depuis une douzaine d’année à cause des montants de taxe d’indemnités perçues
avec la CET de BERBIAC. L'augmentation des bases fiscales est de 1.70 % pour 2025.
ILest proposé, suite à ces informations, de maintenir Les taux d'imposition en 2025 par rapport à
2024
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de reconduire, pour l’année 2025, les taux
des taxes qui sont les suivants :
e taxe foncière (bâti) : 28,19 %
e taxe foncière (non bâti) : 60,60 %
e taxe d'habitation : 4,57 %
6 / Présentation du tableau des investissements 2025
Madame le maire présente Le tableau des investissements 2025, et des subventions
correspondantes, suivant le document joint en annexe (doc 1).
Le conseil municipal à l'unanimité approuve le tableau des investissements présentés. Le Maire présente le budget 2025 s'équilibrant en recettes et en dépenses et s'élevant :
En recettes à La somme de : 814 180,36
En dépenses à La somme de : 814 180,36
Le budget 2025 est présenté en annexe (doc 2).
Après en avoir délibéré, Le conseil municipal approuve à l’unanimité le budget présenté en
annexe et charge Madame le Maire de prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la
présente délibération
8 / Attribution d'une participation au CCAS de Manses
Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal, qu’il est nécessaire d’attribuer
une participation au CCAS
Après avoir délibéré, Le Conseil Municipal décide Le montant suivant :
e CCAS 4000 €
Ce montant est inscrit au budget 2025
9 / Demande de subvention pour la restauration de la Croix en fer forgé au titre des
monuments historiques
Madame le Maire présente au conseil municipal le projet de restauration de la croix en fer forgé
classée au titre des monument historiques. Située sur Le parvis de l’Église Saint-Jean-Baptiste,
cette croix présente de nombreuses altérations (lichens et autres dépôts exogènes, corrosion et
fissures de surface) et nécessite une opération de travaux d’entretien
Pour cette opération de travaux nous avons retenu l'offre de Fanny Dallancourt, restauratrice
agréé pour un montant total de 2650 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à La majorité simple, décide :
e De faire réaliser la restauration de la croix classée pour un montant de 2650 €
e De solliciter l’aide du Conseil départemental de l’Ariège pour un montant de 795 € soit
30 % du montant total
e De solliciter l’aide de La DRAC pour un montant de 1060 € soit 40 % du montant total
e De porter au budget l’autofinancement de La commune pour un montant de 795 € soit 30
% du montant total
+ De charger Madame la Maire de toutes les démarches nécessaires
10 / Demande de subvention pour la restauration de deux tableaux du XVIIIe-XIXe siècle,
tous deux inscrits au titre des monument historiques (N° DE_017_2025) Madame le maire présente au conseil municipal le projet de restauration de deux tableaux du
XVIIIS-XIX® siècle, tous deux inscrits au titre des monument historiques. L’un représente Saint-
Roch et l’autre la Vierge à l'enfant présentant le chapelet.
Tous deux situés dans la nef de l’église Saint-Jean-Baptiste, ils présentent un châssis en
mauvais état, une toile altérée et Leur couche picturale montre un aspect général de
conservation plutôt mauvais.
Pour chacun des tableaux, une première phase de restauration pourrait se faire en 2025-2026,
dans les ateliers du restaurateur, l'Atelier du Lauragais. Cette première phase s'effectuera en
plusieurs étapes, pour un montant total de 6 610.00 € HT :
Après en avoir délibéré, Le Conseil municipal, à la majorité simple, décide :
+ De faire réaliser la restauration de ces deux tableaux pour un montant de 6 610.00 €
+ De solliciter l’aide du Conseil départemental de l’Ariège pour un montant de 1 983.00 €
soit 30 % du montant total
e De solliciter l’aide du Conseil Régional de l’Occitanie pour un montant de 1 322.00 € soit
20 % du montant total
e De solliciter l’aide de la DRAC pour un montant de 1 652.50 £ soit 25 % du montant total
e De porter au budget l’autofinancement de la commune pour un montant de 1652.50 €
soit 25 % du montant total
e De charger Madame la Maire de toutes les démarches nécessaires
Madame la maire explique au conseil municipal qu’il a fallu effectuer la mise à jour du Plan
Communal de Sauvegarde (PCS) élaboré par La mairie et adopté par arrêté municipal Le
03/07/2012, et mis à jour une première fois Le 18/07/2018.
L’échéance étant fixée par la préfecture au 6 mars 2025, nous avons mis en place un groupe de
travail présidé par Emmanuel Card premier adjoint qui a élaboré cette mise à jour en tenant
compte du socle juridique des PCS.
Après examen de la mise à jour du PCS, de ses modalités d’application, Le Conseil Municipal à
l'unanimité décide :
e d’adopter la mise à jour du PCS joint en annexe
< de prendre l’arrêté municipal correspondant joint en annexe
e de charger Madame la Maire de toutes Les procédures nécessaires
12 / Questions diverses e Information sur la pose d’une caméra de surveillance en face des bornes d’apport
volontaire des déchets.
e Approbation du devis de 6 555 € pour révision toit de l’église
13 / Délibération de la décision modificative n°1
Madame la Maire expose au Conseil Municipal que suite à un défaut d'équilibre du budget et à La
demande de la Préfecture de l'Ariège les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de
l'exercice 2025, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter des crédits supplémentaires et
de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives
suivantes :
Fonctionnement Recettes Dépenses
VI tal ti
023 (042) IEMeNt a à secton 0 5 666,7 d'investissement
. / . ne t 011-615221 ENENENE réparations bâtiments o _5 666,7
publics
TOTAL
FONCTIONNEMENT
Investissement Recettes Dépenses
Virement de la section de 021 (040) -0 . 5 666,7 0
fonctionnement
I 5 666,7 0 INVESTISSEMENT ?
TOTAL 5 666,7 0
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures
Madame VERDIER SIMONE Madame HAURAT NATHALIE
Président de séance Secrétaire de séance Anvexe À
MAIRIE de MANSES : INVESTISSEMENTS 2025
INVESTISSEMENTS SUBVENTIONS
Désignation : Montant TTC [Subventions : Montant
Emprunt definitif Pesteil ? 90 000,00 €
RBSMT emprunts hors Pesteil 12 000,00 €
Divers (vrac) 10 000,00 € - _€ Mobilier de bureau /mairie 1 000,00 €'‘|pas de subventions
achat parcelle Ecuries :
géomètre, notaire, parcelle 4 000,00 € fpas de subventions
pb Castelcrabe 2 000,00 € ?
MAT INFORMATIQUE 500,00 €
Total subventions
Op° 28 : Maison Pesteil à recevoir 250 000,00 €
Op° 29: DECI ? 2 000,00 €
Op°33 : Parking écuries 5 000,00 € |DETR + FDAL 5 800,00 €
Op° 34 : Aménagements salle
des fêtes 5 000,00 € |pas de subventions - €
Op° 35 : ACHAT MATERIEL
ENTRETIEN DETR 30 % 11400 €
38 000 € HT 45 600,00 € |FDAL 30 %11 400€ 22 800,00 €
DETR 50 % 4 321€
0Op° 36 : ADRESSAGE 10 382,77 € |FDAL 20 % 1 731€ 6 052,00 €
Op°37 : restau tableaux et croix
22 890 HT en 2 phases 27 468 €|subv 1° phase 4 527 4 527,00 €
Voirie 2 000,00 €
FCTVA 48 000,00 €
RBSMT emprunt Pesteil 400 000,00 € |
RBSMT emprunt Pesteil 50 000,00 €
Resultsts cumules £y 2p9L :
fu 4p23 TR. Jet |Ris. cumule
shisseatt| 73 419 0 33 546 81 [LIL 195,82
fouchoumt \gh 698 20 | 74 619,0f |- 1F73654 188 342,75
Rfaf [0601323 | got |-51318,35) # 1k6,95 Aunerxe 2
MANSES Exe rcice : 2025
Dépenses d'investissement 20/02/2025
Vue d'ensemble N-1 & année en cours. Prévu N-1 Prévu N
1 0 Solde d'exécution section investissement 78 619,01 112 195,82
Dépenses imprévues
Rbsmt emprunt TVA Pesteil 50 000,00
Rbsmt emprunt subv Pesteil 200 000,00
Rbsmt autres emprunts (capital) 12 000.00
Dépôts et cautionnements reçus (locations) 1 710,28
Terrains nus : Géomètre (écuries, Castelcrabe) 14 000,00
Terrains bâtis 6 287,33
Bâtiments publics (four+Enedis+mur+porte église) 20 000,00
Installations de voirie 2 000,00
Autres inst : jeu parc + mobilier 10 000,00
Matériel de transport
Matériel informatique 500,00
Matériel de bureau et mobilier 1 000,00
Immobilisations corporelles en cours
Immobilisations corporelles en cours
Installat® génr. : maison Pesteil 280 000, 256 625,
Avances commandes immo corporelles ü
Matériel et outillage incendie DECI 2 000,00
Mise en place adressage 14 000,00
Autres réseaux
Immo corporel. en cours : parking ecuries 5 000,00
Autres inst. : cuisine salle des fêtes, salle assos k 10 000,00
Autres inst. : tracteur + broyeur d'accotement ; 50 000,00
restauration tableaux et Croix 29 000,00
693,43 MANSES Exercice : 2025
Recettes d'investissement
Vue d'ensemble N-1 & année en cours.
Solde d'exécution section investissement
Virement de la section de fonctionnement
Produits des cessions d'immobilisations
FCTVA 48 000,00
Excédents de fonctionnement capitalisés 112 195,82
Subv. transf. Départements 0,
Subv. CCPM four à pain 5 000,
Emprunts en euros 100 000, 90 000,00
Dépôts et cautionnements reçus locat® 643 1710,28
Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 0
IC : Bien mobilier, matériel 8 333,33
Subv, non transf. Etat, établ. nationaux
Subv. Logmt ancienne école (SDE 09)
Subv. non transf. Etat, établ.Pesteil 7250 000,00
Subv, non transf. Régions
Subv. CD 08 four Pesteil
Subv. non transf. Autres groupements
Avances commandes immo corporelles
Subv. DETR pour la DECI
Subv. CD 09 pour la DECI
Subv. DETR pour la sdf
Subv. CD 09 pour la sdf
Subv. SDE 09 pour la sdf
Subv achat tracteur +mat deb DETR 11 400,00
Subv achat tracteur +mat deb FDAL 1 731,00
Subv adressage DETR 4 321,00
Subv adressage FDAL 1 731,00
Subv. DETR parking écuries : acompte 1 878,00
Subv. CD 09 parking écuries : acompte 3 866,00
Subv. Restauration tableaux et croix 4 527,00
9 693,43 MANSES
Dépenses de fonctionnement
Exercice : 2025
20/02/2025
Vue d'ensemble N-1 & année en cours. Prévu N
2 Résultat de fonctionnement reporté
22 Dépenses imprévues 0,
23 Virement à la section d'investissement 12 953,77 0,
Ach prestat® servic. Rieucros APE + école 9 000,0 8 308, 10 000,00
Eau et assainissement re 1 000, 890,3 1 000,00
Énergie - Électricité 7 000, 5 860,3 7 000,00
Carburants 900, 653,6 900,00
Fournitures d'entretien 700, 1 053, 2 000,00
Fournitures de petit équipement 600, 1 056, 2 000,00
Fournitures administratives 700, 1181,3 1 500,00
Autres matières et fournitures 400, 159, 400,00
613 Locations : photocopieuse {rbsmt !) 8 000, 8 673,0 10 000,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 94 499,8 1 736,2 61 631,54
615231 Entretien, réparations voiries (Vagagini, fleurs 100 000, 4 860, 50 000,00
61524 Entretien bois et forêts 0,
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,
6156 Maintenance (Bodet, APPI) 1 200,00
6161 Multirisques 2 800,00
Etudes et recherches (ONF)
Personnel affecté CCPM : Françoise, Aurélien 18 000,00
5 000,00
3 000,00
Transports biens, transports collectifs
Déplacements et missions
Frais postaux et frais télécommunication 2 000,0€
Services bancaires et assimilés 500,0C
Concours divers (cotisations) 2 800,0C
4 O00,0C
impôts, taxes, versements (autre orga ) é 50,0€
Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 2 300,0€
6413 Personnel non titulaire 16 000,0€
6450 Charges sécurité sociale et prévoyance ; 8 000,0€
65311 Indemnités de fonction elus 23 000,0
6558 Autres contributions obligatoires l 972,04
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 4 000,0
65748 Subv.fonct.associations 4 000,0(
65888 Autres : rbsmt TEOM 4 000,0!
66111 Intérêts réglés à l'échéance 12 000,01
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct 8 333,3.
739211 Attribution de compensation TE 5 000,0
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 100,0
73928 Autres préièv. pour revers. de fiscalité MASSES
Rec ttes de fonctionnement
Vue d'ensemble N-1 & année en cours.
2 Résultat de fonctionnement reporté
19 Remboursements rémunérations personnel
0311 Concessions cimetières {produit net)
032 Stationnement et location voie publique
70871 Remb.frais par collectivité rattachement
73111 Impôts directs locaux
73118 Autres contributions directes
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom
73223 Fonds départ. DMTO pour com - 5000 hab
38 Autres impôts et taxes
74111 Dotation forfaitaire des communes
741121 DSR des communes
742 Dot. aux élus locaux
744 FCTVA
74751] Participation CCPM
7478 Participation Autres organismes
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE)
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP
7484 Dotation de recensement
7488
52 Revenus des immeubles
75888 Autres on Kolumn -
7688 Autres
Délai ls dépuuss Enctoutmeur:
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60H? pedalcennce l Are Rieucvwes 4457 S0
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