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unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste deliberations conseil 2026 04 09
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste deliberations conseil 2026 04 09)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Changement climatique,
Mirebellois .'r
Fontenois Cr,\r tr.,,.,t)ûuic (le ilc'lrÙ-irrin3s
c onse' coll#iiffi,Iij;T,ll3e avr' 2026
Le neuf avril deux mille vingt-six à dix-neuf heures, le conseil communautaire régulièrement convoqué s'est réuni à Mirebeau sur Bèze, salle Gustave Eiffel du Forum, sous la présidence de Monsieur Didier LENOIR, et a examiné les délibérations suivantes :
covwvwwwavLlé de con*wtwwes t'tLrebeLLoLs el f owtewoLs - 8, ?Lace céwêraL vLqrd
. 2L3LO MIREBEAI,4 S^ÈÈeZe O3.9O.s6.5s.57 /www.vvc{cc.fv
N" 2026-02-01 Détermination du nombre de vice-présidents et composition du Bureau
N'2026-02-02 Délégation de pouvoirs au Président
N'2026-02-03 Désignation au Comité national d'action sociale
N" 2026-02-04 Désignation au Pôle d'Equilibre Territorial Rural Val de Saône Vingeanne
N" 2026-02-05 Désignation au Comité directeur de l'office intercommunal des sports
N'2026-02-06 Désignation au Comité directeur de I'office intercommunal de la culture
N" 2026-02-07 Désignation au Syndicat mixte des ordures ménagères d'Is sur Tille
N" 2026-02.08 Désignation à la Commission intercommunale des impôts directs
N" 2026-02-09 Désignation au conseil d'administration de la mission locale
N'2026-02-t0 Désignation à Ingénierie Côte d'Or
N" 2026-02-tt Désignation à la commission locale d'énergie du SICECO
N'2026-02-t2 Désignation à la commission de transition énergétique du SICECO
N" 2026-02-13 Désignation à I'assemblée générale de CREATIV
N" 2026-02-t4 Désignation à I'Agence Economique Régionale de Bourgogne-Franche-Comté
N'2026-02-15 Désignation au Syndicat mixte Vingeanne Bèze Albane
N'2026-02-t6 Désignation au Syndicat intercommunal d'aménagement de la Tille Aval, de la Norge et de l'Amisson
N'2026-02-17 Désignation au Syldicat mixte de la cuisine centrale
N" 2026-02-18 Désignation aux conseils d'écoles
N" 2A26-02-t9 Désignation à la Commission d'appel d'offres
N" 2026-02-20 Composition de la Commission locale d'évaluation des charges transférées
N'2026-02-21 Désignation à la Commission intercommunale pour l'accessibilité
N" 2026-02-22 Désignation au Conseil d'exploitation de l'Office de Tourisme 2swr 2
Les délibérations seront prochainement cônsultables sur le site intemet de la Communauté de communes
à I'adresse suivante :' www.mfcc.fr
Liste publiée sur le site intêrnet le 13 avil2026
Le Président,
Didier
Covwwwwawté de cowtvwwwes t-tLrebeLLoLs et Fowtewok - c " ?lûce qéwéraL vLard
21310 M ITèEB€AIA .SIAR. B6Z- F
o3.g o Ba.ss.s1- 1 wwW.n tf cc.fv
N" 2026-02-23 Fixation du montant des indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents
N" 2A26-02-24 Motion contre les fe,rmetures de classe dans les écoles de Beire le Châtel et Belleneuve