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unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Handicap et inclusivité,
Mirebellois
"/ Fontenois Cct rrrrt.in(:r.rlat cjLl C
Conseil communautaire du jeudi 05 décembre 2024
Liste des délibérations
Le cinq décembre deux mille vingt-quatre à vingt heures, le conseil communautaire régulièrement convoqué s'est réuni à Mirebeau sur Bèze, salle de Gustave Eiffel du Forum, sous la présidence de Monsieur Didier LENOIR, et a examiné les délibérations suivantes :
Les délibérations seront prochainement consultables sur le site internet de la Communauté de communes à l'adresse suivante : www.mfcc.fr
Liste publiée sur le site intemet le 09 décembre 2024
Le Président,
DidierLENOIR
Cowrvwt+wauté de covwvwwwes uLrebeLLoLs et FowtewoLs - 8, pLace qéwéraL v'vard
21310 MrR-EBe AA S^È Èe ZV
Os.g 0.36.5s.5! / www.mf c c.{r
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