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Déliberation - Liste DES Deliberations 26 06 23
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 26 06 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS, le VINGT-SIX du mois de JUIN à VINGT HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 20 juin 2023.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 33.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM -— Maire,
Véronique PINEAU - Izzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Amine KARIM - Cendrine DEVERRE - Ali AMINE - Magali HEURTIN — Sébastien BOUSSION - Christophe BOUJON - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT - Cindy DELANOE - Ali ESSARROKH - Elise MAURY - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT - Ozkan ERTURK - Mathilde HOUSSET-WEBER - Florence BERTHO - Gulten CIKCIKOGLU — Dominique ROMAGON-RABINEAU - Alain PANTAIS - Lydie JACQUET — Radouane FRIKACH — Brigitte ROBIN — Boris BATTAIS — Gilles ERNOULT — Mylène CANEVET — Ghislaine THEPIN - Claude CADOT — Jean-François GARCIA — Julien FAGAULT formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S) : Ozkan ERTURK, Brigitte ROBIN, Ghislaine THEPIN, Gilles ERNOULT, Claude CADOT.
MEMBRE(S) ABSENT(S): y
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : /
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Ozkan ERTURK, excusé, a donné pouvoir à Véronique PINEAU pour voter en son
nom ;
Brigitte ROBIN, excusée, a donné pouvoir à Dominique ROMAGON-RABINEAU pour voter en son nom ; ‘ Ghislaine THEPIN, excusée, a donné pouvoir à Julien FAGAULT pour voter en son
nom ;
Gilles ERNOULT, excusé, a donné pouvoir à Jean-François GARCIA pour voter en son nom ;
Claude CADOT, excusé, a donné pouvoir à Boris BATTAIS pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Sébastien BOUSSION ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir
ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la Mairie respectivement les 20 juin et le 27 juin 2023, conformément aux articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR :
1 — Adoption du Procès-Verbal du 15 mai 2023.
N° DELIBERATIONS Décision
2 | URBANISME - Avis de la commune sur les aléas
et les enjeux du plan de prévention des risques Adoptée
naturels mouvement de terrain
3 | URBANISME - Avis de la commune sur les aléas Adopté
et enjeux sur le plan de prévention du risque Optee
minier.
Education : Approbation du règlement intérieur des Le ,
4 | agents territoriaux spécialisés des écoles Retirée de lordre du
maternelles (ATSEM). Jour
5 | Personnel : Mise à jour du tableau des effectifs. Adoptée
Convention entre la Ville de Trélazé et la Régie /
Aréna Loire Trélazé visant à l'organisati d Adoptée 6 ganisation du
Festival de Trélazé — Avenant n°1 — Approbation et
autorisation de signature.
Utilisation d'Aréna Loire Trélazé par la Ville de Adopté
7 | Trélazé — Activités des écoles et des associations optée
locales du 1° janvier au 31 mai 2023.
Finances: Budget Principal: Exercice 2023 — Adopté
8 | Répartition des subventions culture et vie optee
associative — Subvention exceptionnelle.
Finances: Budget Principal: Exercice 2023 — Adopté
9 | Répartition des subventions sports — Subventions opiee
exceptionnelles.
10 Mobilités: Attribution d'aides à lachat des Adopté
équipements de sécurisation du vélo. optee
11 Jeunesse: Attribution d'aides dans le cadre du
PLAN JEUNESSE. Adoptée
12 | Emploi : Plan de transition professionnelle. Adoptée
Instauration de pénalités forfaitaires mariage Adopté
13 | (Annule et remplace la DCM n°34 du 20 mars optee
2023). Remboursement - facture prix littéraire des , 14 | naternelles 2023. Adoptée
15 Remboursement facture plateau repas adapté pour
enfant — Restauration scolaire. Adoptée
Quartier de la Maraichère: Clôture du Traité de
Concession d'Aménagement — Bilan de clôture et Adoptée 16 & uc . avenant n°4 au Traité de Concession
d'Aménagement.
Questions Diverses :
- Point sur les commissions participatives ;
- Arrêtés publics relatifs au Festival.
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des
délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 26 JUIN 2023 a
bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforrmé
TRELAZE, le 27 juin 2023