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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 OCTOBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT DEUX, le VINGT-SIX du mois d'OCTOBRE à VINGT
HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire
suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 11 octobre 2022.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 33.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM — Maire,
Véronique PINEAU - 1ZZet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Amine KARIM - Cendrine DEVERRE - Ali AMINE - Magali HEURTIN — Sébastien BOUSSION - Christophe BOUJON - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT - Cindy DELANOE - Ali ESSARROKH - Elise MAURY - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT - Ozkan ERTURK - Mathilde HOUSSET-WEBER - Florence BERTHO - Gulten CIKCIKOGLU - Samira SFAIHI - Alain PANTAIS - Lydie JACQUET — Radouane FRIKACH — Brigitte ROBIN — Boris BATTAIS — Gilles ERNOULT — Mylène CANEVET — Ghislaine THEPIN - Claude CADOT — Jean-François GARCIA —
Julien FAGAULT formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S): Cindy DELANOE, Gulten CIKCIKOGLU, Claude
CADOT,.
MEMBRE(S) ABSENT(S) :
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : /
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Cindy DELANOE, excusée, a donné pouvoir à Elise MAURY pour voter en son nom ;
Gulten CIKCIKOGLU, excusée, a donné pouvoir à Izzet ALBAYRAK pour voter en son nom ;
Claude CADOT, excusé, a donné pouvoir à Boris BATTAIS pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Ozkan ERTURK ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte
de la Mairie respectivement les 11 octobre et 18 octobre 2022, conformément
aux articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR :
1— Lecture du Procès Verbal du 26 septembre 2022.
Le procès-verbal du 27 juin 2022 est adopté à l’unanimité.
Le procès-verbal du 26 septembre 2022 est adopté à la majorité.
N° Décision
Vœux :
Soutien à la déclaration de rentrée de
2 l'association Ville et Banlieue du 9 septembre
2022 et
Soutien au communiqué de presse de l'AMF
du 28 septembre 2022.
Adoptée
Budget Principal Exercice 2022 — Subvention
3 et autorisation de signature de la convention Adoptée de partenariat — Comité d'Organisation Open
Féminin Angers Loire (COOFAL).
4 Budget Principal — Admission en non valeur Adoptée et créances éteintes
5 Budget Principal — Décision modificative n°3. AGREE
Parc Automobile de la Ville — Mise à
6 disposition d’un véhicule de service pour les Adoptée membres élus dans le cadre exclusif de leur
missions.
- Mobilités — Attribution d'aides à l'achat Adoptée d'équipements de sécurisation du vélo.
Ressources Humaines — Mise à jour du Adoptée 8 , tableau des effectifs.
9 | Plan Jeunesse — Attribution d’aides Adoptée
Communauté Urbaine Angers Loire Pris Acte
10 | Métropole — Présentation du rapport
d'activités 2021.
Points Divers :
- Plan d'économies d'énergies
- Note d'information sur le suivi des marchés publics (37 trimestre 2022) - Arrêtés « régies » article L2122-22.
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des
délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 17 OCTOBRE 2022 a bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait/certifié confl