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Déliberation - Liste DES Deliberations seance du 23 octobre 2023 1
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations seance du 23 octobre 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
| CONSEIL MUNICIPAL
#4 Séance du 23 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS, le VINGT-TROIS du mois de OCTOBRE à VINGT HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 17 octobre 2023.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 33.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM — Maire,
Véronique PINEAU - Izzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Cendrine DEVERRE - Ali AMINE - Magali HEURTIN - Sébastien BOUSSION - Christophe BOUJON - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT - Cindy DELANOE - Elise MAURY - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT - Ozkan ERTURK - Mathilde HOUSSET-WEBER - Florence BERTHO - Gulten CIKCIKOGLU — Dominique ROMAGON-RABINEAU - Alain PANTAIS - Lydie JACQUET — Radouane FRIKACH -— Brigitte ROBIN — Boris BATTAIS — Gilles ERNOULT — Mylène CANEVET --— Ghislaine THEPIN — Julien FAGAULT — Joëlle MOQUART formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S): Chantal JEOFFROY, Amine KARIM, Dominique ROMAGON-RABINEAU, Jean-François GARCIA
MEMBRE(S) ABSENT(S) : Ali ESSARROKH
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) :
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Chantal JEOFFROY, excusée, a donné pouvoir à Véronique PINEAU pour voter en son nom ;
Amine KARIM, excusé, a donné pouvoir à Frédéric CHAMARD pour voter en son nom ;
Dominique ROMAGON-RABINEAU, excusée, a donné pouvoir à Brigitte ROBIN pour voter en son nom ;
Jean-François GARCIA, excusé, a donné pouvoir à Gilles ERNOULT pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Ozkan ERTURK ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la Mairie respectivement les 17 octobre et 24 octobre 2023, conformément aux articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR :
1 — Adoption du Procès-Verbal du 25 septembre 2023.
N° DELIBERATION | DECISION à —_—_—_—_—_—_—— | |
2 Révision de l'attribution de compensation de la | commune suite à la révision des modalités de ADOPTEE calcul des charges de fonctionnement de la
compétence Voirie Eaux Pluviales.
3 | Entretien et renouvellement du parc de l’éclairage
public et enfouissement des réseaux : Appel de ADOPTEE fonds de concours — Approbation.
Constitution d’une provision pour « Compte
4 Epargne Temps. ADOPTEE
5 Admission en non valeurs et créances éteintes. ADOPTEE —— |
6 Reprise et constitution d’une provision pour risque ADOPTEE de non recouvrement.
| —— _
Convention entre la Ville de Trélazé et la Régie
7 Aréna Loire Trélazé visant à l’organisation du ADOPTEE Festival de Trélazé: Complément de subvention
édition 2023.
8 Décision modificative n°3 : Exercice 2023. ADOPTEE
9 Rue Albert Camus parcelle AC 947 : Cession pour ADOPTEE régularisation foncière à la société PODELIHA.
Boulevard Charles de Gaulle parcelle AN 131p:
10! Cession à M. MENARD et Mme DURAND ou à ADOPTEE toute autre personne physique, morale où juridique
s'y substituant.
1: Mobilités: Aide à l'achat des équipements de ADOPT EE | sécurisation du vélo.
| Vœu du Conseil Municipal « Faisons République ADOPTE Ensemble »
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des
délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 23 OCTOBRE 2023 a bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforme
TRELAZE, le 24 octobre-26
Le Maire,
Lamine NAHAM