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Déliberation - ListeDelib 030323 01
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDelib 030323 01)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 3 MARS 2023
L’An Deux Mille Vingt trois, le trois du mois de mars à dix huit heures, le Conseil Municipal
légalement convoqué par Monsieur Claude HÉGO, Maire, s’est réuni salle des Mariages, Hôtel de
Ville, en séance publique.
Étaient présents (23): Claude HÉGO, Maire, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine
DURUT, Françoise PLANCQ, Philippe LENGLEZ, Dorothée CAVALIÉ, Jean-Luc JESSUS Adjoints,
Bernadette CORDONNIER, Mehdi BENADDI, Alain LOSERO, Conseillers Municipaux délégués,
Francine DUPUICH, Gaëtane LEPREUX, Matthieu BACHORZ, Chantal LEBEL, Christiane VISEUX,
Danièle COLBEAU, Nadia EL HADDADI, Christophe BRÉHON, Yvon BURY, Michèle SEVIN,
Frédéric DUVAL, Marine BÉGOT, Conseillers Municipaux.
Étaient Excusés (6): Éric CARNEL a donné pouvoir à Claude HÉGO, Catherine JANKOWSKI a
donné pouvoir à Bernadette CORDONNIER, José SAVARY a donné pouvoir à Marylise FENAIN,
Éric LEPRINCE a donné pouvoir à Martine DURUT, Ludovic JOSEPH a donné pouvoir à Marine
BÉGOT, Roselyne BURGEAT a donné pouvoir à Frédéric DUVAL.
Président de la séance : Claude HÉGO - Secrétaire de la séance : Mehdi BENADDI
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2023_001 Acquisition amiable des parcelles AT 130 et 132 situées rue du Faubourg d’Esquerchin
Pour : 24
Contre : 5
(F.DUVAL,
R. BURGEAT,
N. EL HADDADI,
L. JOSEPH,
M. BEGOT).
Abstention : 0
DEL2023_002 Vente d’une partie de la parcelle AA 35 située rue Félix Robaut
Pour : 24
Contre : 4
(F. DUVAL,
R. BURGEAT,
L. JOSEPH,
M. BEGOT).
Abstention : 1
(N.EL HADDADI)
DEL2023_003 Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_004 Fourniture de repas par la commune de Cuincy au Centre Communal d’Action Sociale de la Ville – Signature d’une convention
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
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1
Affichée et mise en ligne
Le 06 Mars 2023 - Signature d’une convention Contre : 0 Abstention : 0
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Organisation d’un voyage d’une journée pour les personnes âgées Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
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Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
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Contre : 0
Abstention : 0
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concernant l’extension du Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de l’expertise et de l’Engagement
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durée déterminée
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
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Contre : 0
Abstention : 0
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Contre : 0
Abstention : 1
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