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Ordre du Jour - ordre du jour cm031024 Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Bessancourt. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm031024)Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Justice et droit, Bessancourt, le vendredi 27 septembre 2024

REPUBLIQUE F RANÇAISE

V ILLE DE BESSANCOURT

V AL D’OISE

Vous êtes invité(e) à participer au

C O N S E I L M U N I C I P A L

du

JEUDI 03 OCTOBRE

A 20h30

Espace Paul Bonneville

Ordre du jour :

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DE PROCES VERBAL

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024

DÉLIBÉRATIONS

PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :

Rapporteur : Jean-Christophe POULET

01-03-10-24 - Création d’un syndicat intercommunal entre la Commune d’Ermont et la Commune de Bessancourt pour la restauration collective

Rapporteur : Didier LECLERCQ

02-03-10-24 – Décision modificative n°1

03-03-10-24 – Fixation loyer ateliers d’artistes

04-03-10-24 – Garantie emprunt accordée à SEQENS

05-03-10-24- Convention promesse d’affectation hypothécaire/réservation de logements SEQENS

PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :

Rapporteur : Didier LECLERCQ

06-03-10-24 – Mise à disposition de véhicules communaux dans l’exercice de certaines fonctions 07-03-10-24 – Règlement intérieur d’utilisation des véhicules de service

PÔLE PROJET EDUCATIF :

Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI

08-03-10-24- Projet Educatif De Territoire 2024-2027

PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE, PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Didier LECLERCQ

09-03-10-24 – Lancement procédure appel d’offres pour le marché d’entretien des espaces verts 10-03-10-24 – Acquisitions parcelles BL0354-355

11-03-10-24 – Constitution de servitude

QUESTION ORALE – Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20

LISTE DES DECISIONS PRISES DU 20/06/2024 AU 23/09/2024 :

 Acte modificatif 2 marché 2023FIN01 travaux du centre-bourg

 Groupement de commande avec SEQENS pour les Brosses et Malais

 Demande de subvention CD95 - Restauration générale de l'église Saint Gervais Saint Protais - tranche ferme

 Demande de subvention DRAC - Restauration générale de l'église Saint Gervais Saint Protais - tranche ferme

 Demande de subvention REGION - Restauration générale de l'église Saint Gervais Saint Protais - tranche ferme2/2

 Demande de subvention REGION acquisition d'une moto pour la police municipale  Demande de subvention Conseil Départemental 95 acquisition d'une moto pour la police municipale  Demande de subvention Conseil Départemental 95 - Renouvellement des gilets pare-balle pour la police municipale

 Demande de subvention REGION Ile de France - Renouvellement des gilets pare-balle pour la police municipale

 Approbation acte modificatif 2 Marché 2022FIN05

 Demande de subvention Conseil Départemental 95 - enfouissement des réseaux Grande Rue  Convention précaire et révocable logement

Le Maire de Bessancourt,

Jean-Christophe POULET