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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 09 07 2024
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 09 07 2024)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Nom — Prénom TTL ENT Le Nom — Prénom CT Ne le
BERNARD Pierre-François X FAIVRE Amandine X
BEY Tiffany X GIRARD Annick X
CACHOD Chrystelle x GIRARDET Didier X
CACHOD Didier X HERMANN Florence X
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick X
CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian X
COINTET Alexandre X NICOD Isabelle X
COULOT Pierre X ODIN Jean-Luc X
DEBRUILLE Catherine X PARIS Mélanie X
DEFONTAINE Thierry X SIRON Alexandra X
DELACHAUX Alice X VIPREY Nicolas X
ele EE lnte
HERMANN Florence
Elus absents Donne pouvoir à
CACHOD Didier CHANEZ Marie-Madeleine
N° Délibération Objet Vote du Conseil Municipal
ê "Ath : désaff el LE ur LPS-2024.07.09.001 Salle des fêtes d’Athose : désaffectation, déclassement et Mo eEmacrit vente
LPS-2024.07.09.002 Acquisition de la parcelle n° C196 à Vanclans Adoptée à l'unanimité
Contrat de prestation de service avec la Société Gaz & Eaux LPS-2024.07.09.003 : . .
pour le contrôle des poteaux d'incendie de la commune Adoptée à l'unanimité
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2024
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Les agents de la Mairie des Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements
et documents utiles à là compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr. L'ensemble des
délibérations et arrêtés sont consultables en Mairie dans le registre des délibérations.
s, le 15 juillet 2024