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Compte-Rendu - 2023.02.08
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Lande-Chasles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023.02.08)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Éducation, Télécommunications et internet,
République Française
Département Maine et Loire
LA LANDE CHASLES
Compte rendu de séance
Séance du 08 février 2023
L' an 2023 et le 08 février à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Salle communale de La Lande-Chasles, sous la présidence de ROUXEL Jean-Christophe, Maire.
Présents : Mr ROUXEL Jean-Christophe, Maire, Mr CANTIN Jeannick, Mr BERSON Christophe, Mr DESCHAMPS Jean-Luc, Mr LECLERC Sylvain, Mr MIGNOT Raymond, Mlle PERROCHON Morgane, Mme POIRRIER Angélique et Mr SAMSON Thierry.
Excusé(s) : Mr ROUSSIASSE Joël
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 10
• Présents : 09
Date de la convocation : 26/01/2023
Date d'affichage : 26/01/2023
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous Préfecture de Saumur
le :
et publication ou notification
du
A été nommé(e) secrétaire : Mme Sylvaine AUBERGEON
SOMMAIRE
L'ordre du jour est le suivant :
– Contrat de service BLES (BERGER LEVRAULT) au 1er janvier 2024
– Prise en charge compteur EDF de l'église
– Sécurité des élus : protection juridique
– Validation devis LA BREOTIERE
– Montant du loyer « les Eclairgies »
– Proposition aménagement cuisine salle des fêtes
– Propositions titre « Ambassadeur »
– Associations et communications communales
– Visite de la commune aux habitants et nouveaux habitants de LA LANDE-CHASLES
– Questions diverses En début de conseil, présentation du protocole de la protection participation citoyenne par la lieutenante Dérine WEISGERBER, et signatures de 9 volontaires sur La Lande-Chasles.
1 – Contrat de service BLES (BERGER LEVRAULT) au 1er janvier 2024
Monsieur le Maire expose au conseil municipal l'offre relative à la gestion de la dématérialisation des Flux Actes à travers la plateforme BERGER LEVRAULT :
– Module de télétransmission soumis au contrôle de légalité, connexion sécurisée, télétransmission des documents à la préfecture (Délibérations, arrêtés, budgets...).
– Le contrat entrera en vigueur au 1er janvier 2024 pour une durée de 3 ans.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide et valide la proposition et autorise Monsieur le Maire à signer le contrat.
2 – Prise en charge compteur EDF concernant l'église de LA LANDE-CHASLES
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que l'électricité de l'église est régularisée actuellement par la paroisse et propose de prendre en charge à compter de ce jour l'abonnement et la consommation d'électricité ; geste qui contribue à aider la paroisse dans sa mission au service de tous.
Le conseil municipal après concertation, valide et autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires.
3 –Sécurité des élus : protection juridique
Monsieur le Maire rappelle qu'il souscrit au contrat « sécurité élus », à SMACL assurances pour les risques suivants : responsabilité personnelle, protection juridique, accidents corporels, interruption d'activité professionnelle et prestations d'assistance. Il signale également que les membres du conseil peuvent également souscrire ; Monsieur le Maire souligne que le décret n°2020-1072 du 18 août 2020, pour les communes de moins de 3 500 habitants, fixe une compensation annuelle de 87 euros par l'état. La compensation est versée sous forme de dotation.
Une délibération avait été prise en 2020, 2021 et 2022 pour la prise en charge par la commune.
Le conseil valide la souscription de Monsieur le Maire au contrat « sécurité élus » jusqu'à la fin de son mandat.
4 – Validation devis LA BREOTIERE 2023
Monsieur le Maire présente le devis des travaux d'entretien pour l'année 2023 (espaces verts, cimetière, abords salle communale …) de la commune, effectué par le CAT de la Bréotière.
Après concertation, le conseil municipal valide le devis pour un montant de : 4 067,29 euros H.T.
5 – Montant du loyer « les Eclairgies »
Suite au départ de la locataire du logement communal « Les Eclairgies » au 15 mars 2023, et après validation du couple ROUXEL/MEZERAY ; le conseil valide le montant du loyer mensuel à 450 euros.
6 - Proposition aménagement cuisine salle des fêtes
Monsieur le Maire présente les travaux à venir pour l'aménagement et réfection de la cuisine. Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide le devis de la société « JML AMENAGEMENT » pour un montant de 5 666,00 euros H.T.
7 - Propositions titre « Ambassadeur »
En remerciement du travail effectué sur le tableau « l'adoration des mages » le conseil municipal à l'unanimité de LA LANDE-CHASLES décerne le titre d'ambassadeur à Mmes Elvire CAGNAT et Odette BOUCHER. Validation également pour Mme et Mr ADAM suite à leur demande.
8 – Associations et communications communales
Rappel / 4 associations sont présentes sur La Lande-Chasles : « Société l'union », « comité des fêtes », « Rando ferme » et « TCD orage ». Monsieur le Maire indique que chacune est libre d’envoyer toute
l’année des communiqués sur leurs activités. Relais sera fait sur les réseaux sociaux et le bulletin municipal. 8 – Visite de la commune aux habitants et nouveaux habitants de LA LANDE
Une visite de la commune est prévu
mairie à 14h30. Au programme, présentation de la commune, église, aire de pique musée TCD Orage, Elevage Angus, chèvrerie Ory et Société l
fin de la visite. Un bulletin d'inscription sera distribué dans les boîtes aux lettres habitants. Y sera joint une note d
proposés par la commune gratuitement aux habitants de La Lande
9 –Questions diverses :
– Guirlande « Joyeuses fêtes
le Maire pour un montant de 474,00 euros HT
– Les bulbes de fleurs achetés
– L'assemblée générale du comité des fêtes aura lieu le 10 mars prochain – Un appel est lancé pour trouver un
à savon communale, en vue de participer à la course proposée par Mou octobre 2023
– Challenge de boule de fort des élus 2023 organisé
et Jean-Luc DESCHAMPS représenteront La Lande
– Une visite a été faite par des étudiants en économie gestion de l'université catholique leur professeur. il est envisagé de les revoir pour la rentrée de septembre afin de travailler en collaboration avec eux afin de proposer la salle communale en semaine à des entreprises (Team Building) en location – Un devis sera demandé à Ma
l'ancienne école, ainsi qu'à la salle communale. Devis également pour une plate forme barbecue et la continuité du trottoir extérieur de la salle communale pour accéder au local du comité des fête
Séance levée à : 22h45
Prochain conseil municipal, le mercredi 08 mars 2023 à la salle communale
e la commune aux habitants et nouveaux habitants de LA LANDE-CHASLES
Une visite de la commune est prévue le samedi 25 février 2023. Le rendez-vous est prévu devant la Au programme, présentation de la commune, église, aire de pique-nique, salle communale, musée TCD Orage, Elevage Angus, chèvrerie Ory et Société l’Union. Un verre de l’amitié sera proposé à la Un bulletin d'inscription sera distribué dans les boîtes aux lettres habitants. Y sera joint une note d’information sur les stages de secourisme (recyclage ou formation) proposés par la commune gratuitement aux habitants de La Lande-Chasles.
» : le conseil municipal valide l'option 2 du devis présenté par Monsieur de 474,00 euros HT (remise de 75 euros sur la reprise d’anciennes guirlandes s fin 2022 pour l'entourage du cimetière seront planté
L'assemblée générale du comité des fêtes aura lieu le 10 mars prochain à la salle communale. Un appel est lancé pour trouver un châssis de tracteur tondeuse avec roues, afin de faire une caisse à savon communale, en vue de participer à la course proposée par Mouliherne à la foire aux pommes en
Challenge de boule de fort des élus 2023 organisé par l'agglo de Saumur : Mrs Raymond MIGNOT c DESCHAMPS représenteront La Lande-Chasles.
Une visite a été faite par des étudiants en économie gestion de l'université catholique leur professeur. il est envisagé de les revoir pour la rentrée de septembre afin de travailler en collaboration avec eux afin de proposer la salle communale en semaine à des entreprises (Team Building) en location Un devis sera demandé à ManuTP pour les modifications d'assainissement au logement de l'ancienne école, ainsi qu'à la salle communale. Devis également pour une plate forme barbecue et la continuité du trottoir extérieur de la salle communale pour accéder au local du comité des fête
Prochain conseil municipal, le mercredi 08 mars 2023 à la salle communale
En mairie, le 09 février 2023
Le Maire
Jean-Christophe ROUXEL
CHASLES
vous est prévu devant la
nique, salle communale,
amitié sera proposé à la
Un bulletin d'inscription sera distribué dans les boîtes aux lettres pour informer tous les information sur les stages de secourisme (recyclage ou formation)
: le conseil municipal valide l'option 2 du devis présenté par Monsieur anciennes guirlandes)
pour l'entourage du cimetière seront plantées au printemps.
à la salle communale.
de tracteur tondeuse avec roues, afin de faire une caisse
liherne à la foire aux pommes en
: Mrs Raymond MIGNOT
Une visite a été faite par des étudiants en économie gestion de l'université catholique d'Angers, avec leur professeur. il est envisagé de les revoir pour la rentrée de septembre afin de travailler en collaboration avec eux afin de proposer la salle communale en semaine à des entreprises (Team Building) en location nuTP pour les modifications d'assainissement au logement de
l'ancienne école, ainsi qu'à la salle communale. Devis également pour une plate forme barbecue et la continuité du trottoir extérieur de la salle communale pour accéder au local du comité des fêtes.
En mairie, le 09 février 2023
Christophe ROUXEL