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Compte-Rendu - CRCM 15 MARS 2008
Document publié le Samedi 15 mars 2008 par la commune d'Ézanville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 15 MARS 2008)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2008
Date de convocation : 10 mars 2008
Etaient présents : MM. Alain BOURGEOIS/Jacqueline CHOLIN/ Pierre GREGOIRE/ Geneviève MALET/ Eric BATTAGLIA/ Yvonne ROYER/ Yves KERSCAVEN/ Claudine MATTIODA/Jean Pierre GRESSIER/ Agnès RAFAITIN/ Marc BINET/ Françoise GIGOI/ Franck LEROUX/ Stéphanie DESIRE/ Christian BELLE/ Marie Christine GERARD/ Ahmed BENLEBNA/ Gérard FINKEL/ Marguerite WEBER/ Jean Luc KOBON/ Xuan LECOMTE/ Christian ALLET/ Philippe DEMARET/ Paule SCHAAFF/ Sébastien ZRIEM/ Christiane ROCHWERG/ Paul AUGOT/ Sylvie DUFILS.
Etait absente, excusée et représentée : Mme Yvette GARNIER (pouvoir à Y. ROYER).
En application du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Alain BOURGEOIS, Maire sortant, a convoqué le Conseil Municipal en séance publique pour procéder à la proclamation des résultats des élections municipales du 9 mars dernier.
A la suite de cette proclamation, Madame Yvonne ROYER doyenne d’âge du Conseil a installé les nouveaux élus et a demandé à Mademoiselle Xuan LECOMTE d’assurer le secrétariat de séance pour procéder à l’élection du Maire, des Maires-Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués.
ELECTION DU MAIRE
Considérant que le Conseil est invité à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection d’un Maire.
Chaque Conseiller Municipal, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du Vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletin trouvés dans l’urne………………………………………29 A DEDUIRE : Bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation
suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître…………………/
RESTE , pour le nombre de suffrage exprimés………………………………..29 Majorité absolue……………………………………………………………….15
Ont obtenu :
Monsieur Alain BOURGEOIS……………………………….………………..23 Monsieur Philippe DEMARET…………………………………………………6 2
Monsieur Alain BOURGEOIS ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et prend la présidence.
ELECTION DES ADJOINTS
Considérant que le Conseil est invité à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des adjoints dont le nombre est fixé à 8.
Chaque Conseiller Municipal, a remis fermé au Président son bulletin de vote établi sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 1er Tour 2 ème Tour
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne………………………………………30 29 A DEDUIRE : bulletins blancs ou ne contenant pas une
désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître…..Annulé 6
RESTE, pour le nombre de suffrage exprimés………………………………Annulé..…. 23
Ont obtenus :
LISTE « LE RENOUVEAU POUR BIEN VIVRE A EZANVILLE »
Madame CHOLIN Jacqueline………………………………………………………..23 Monsieur GREGOIRE Pierre…………………………………………………………23 Madame MALET Geneviève…………………………………………………………..23 Monsieur BATTAGLIA Eric………………………………………………………......23 Madame ROYER Yvonne……………………………………………………………....23 Monsieur KERSCAVEN Yves……………………………………………………….…23 Madame MATTIODA Claudine…………………………………………………….…23 Monsieur GRESSIER Jean Pierre…………………………………………………….23
Madame CHOLIN Jacqueline, Monsieur GREGOIRE Pierre, Madame MALET Geneviève, Monsieur BATTAGLIA Eric, Madame ROYER Yvonne, Monsieur KERSCAVEN Yves, Madame MATTIODA Claudine, Monsieur GRESSIER Jean Pierre ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés Adjoints.
ELECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
Vu le Code Général des Collectivité Territoriales,
Sous la Présidence de Monsieur Alain BOURGEOIS, Maire,
Considérant que l’ensemble des Adjoints sont munis de délégation et qu’il convient de désigner des Conseillers Délégués pour tenir compte des impératifs de la collectivité, par scrutin de liste.
Considérant que le Conseil est invité à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des Conseillers délégués, dont le nombre est fixé à 2. 3
Chaque Conseiller Municipal, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : ………………………………………………….29 A DEDUIRE : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation
Suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître………………………………..6
RESTE, pour le nombre de suffrage exprimés………………………………………………23 ONT Obtenu :
LISTE « LE RENOUVEAU POUR BIEN VIVRE A EZANVILE »
Mme Agnès RAFAITIN……………………….……..23
MME Françoise GIGOI……………………………...23
Mesdames Agnès RAFAITIN et Françoise GIGOI ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés Conseillères Délégués.
DECLARATION DU GROUPE « UNE ENERGIE NOUVELLE POUR EZANVILLE »
Monsieur Philippe DEMARET demande la parole et lit la déclaration suivante :
La majorité des électeurs Ezanvillois a reconduit le maire sortant.
Nous constatons ce résultat et le regrettons.
Les six conseillers municipaux de la minorité que nous sommes, auront à cœur de porter les espoirs de changement exprimés par les 46,5% de votants qui nous ont fait confiance et défendront les intérêts de tous les Ezanvillois.
Nous demandons dès aujourd’hui, comme la loi l’y autorise l’expression de notre groupe dans le journal municipal.
La séance est levée à 10H30.
Alain BOURGEOIS
Maire d’Ezanville
Vice Président de la CCOPF
Chevalier de l’Ordre National du Mérite