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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 15 mars 2008
Document publié le Samedi 15 mars 2008 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 15 mars 2008)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCES VERBAL
DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU
15 MARS 2008 L'an deux mille huit, le quinze mars, le conseil municipal, légalement convoqué par M. D. Lesparre, maire sortant, s'est réuni à quinze heures en la salle L. ARAGON pour élire le Maire, fixer le nombre des adjoints et les désigner.
M. D. Lesparre, maire sortant, fait l'appel des présents :
Étaient présents : Mesdames et Messieurs Dominique LESPARRE, Nessrine MENHAOUARA, Christian OURMIERES, Florelle PRIO, Pierre BORDAS, Consuelo FERNANDEZ, Gérard CARON, Patricia JAOUEN, Claude LAUNAY, Marjorie NOEL, Philippe NGWETTE, Marie-Lucile FAYE, Farid BERKANE, Catherine PINARD, Jackie CHERIN, Marie-Christine PASQUET-GRELET, Philippe CLOTEAUX, Corinne CAPPELLI, Alain KABULO, Jocelyne CHASSAING, Idriss BROUKSY, Sûmeyye HACIISLAMZADE, Raymond AYIVI, Martine COURBEZ, Martin LOLO, Marie FERRATY, François DEMEULENAERE, Laïla TELLI, Patrick BREUNEVAL, Olivier REGIS, Josette RIGAUT, Malik BENIDIR, Arnaud GIBERT, Annie-Claude COCOUAL, Jean-Paul LEGRAND.
Il déclare les membres du Conseil désignés ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Puis il passe la présidence à M. C. Launay, doyen d'âge.
Sur son invitation, le Conseil désigne à l'unanimité Marjorie Noël comme Secrétaire de la séance.
DOSSIER 1 - ELECTION DU MAIRE
1er TOUR DE SCRUTIN
M. Launay, Président, après voir donné lecture de l’article L.2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, invite le Conseil à élire, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, le Maire. Il procède à l'appel à candidature ; M. D. Lesparre et M. O. Regis indiquent qu'ils se présentent au suffrage.
Chaque Conseiller municipal, a remis, plié, son bulletin de vote.
Mme Cocoual, Mme Rigaut et M. Cloteaux sont désignés comme scrutateurs. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
● Nombre de conseillers municipaux en exercice ....35
● Nombre de conseillers présents...............35 ● Nombre de bulletins trouvés dans l'urne………………35
● A DEDUIRE : bulletins blancs ou nuls……………………3
● RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés………........32
● Majorité absolue …………………………………………….….17
● Ont obtenu : M. Lesparre.........29
M. Regis................3
M. Lesparre ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire.
Son écharpe et son insigne lui sont remis sous les applaudissements de l'audience présente.
M. Lesparre a alors pris la présidence de la séance.
DOSSIER 2 – DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Sur le rapport de M. le Maire,
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal doit déterminer le nombre des adjoints au Maire.
M. le Maire a proposé que soit retenu le nombre de 9 adjoints compte tenu de l'ampleur du travail à effectuer sur la ville.
Le conseil municipal à la l'unanimite fixe à 9 le nombre de postes d'adjoints au maire à pourvoir.
DOSSIER 3 – ÉLECTION DES ADJOINTS
Sur le rapport de M. le Maire,
L'élection des adjoints au Maire se déroule désormais au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes proposées, l'écart entre le nombre de candidat de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
Il procède à un appel à candidature.
Une seule liste se présente. – Liste conduite par M. C. Ourmières
Chaque Conseiller municipal, a remis, plié, son bulletin de vote.
Mme Cocoual, Mme Rigaut et M. Cloteaux sont désignés comme scrutateurs Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
● Nombre de conseillers municipaux en exercice ....35
● Nombre de conseillers présents...............35
● Nombre de bulletins trouvés dans l'urne…………………35
● A DEDUIRE : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou
dans lesquels les votants se sont fait connaître……………………………6
● RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés………........29
● Majorité absolue …………………………………………….….15
● Ont obtenu : Liste conduite par M. C. Ourmières.....29
La liste conduite par M. C. Ourmières ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, ont été élus adjoints, dans l'ordre du tableau :
– Premier adjoint : Christian Ourmières
– Deuxième adjoint : Nessrine Menhaouara
– Troisième adjoint : Pierre Bordas
– Quatrième adjoint : Florelle Prio
– Cinquième adjoint : Gérard Caron
– Sixième adjoint : Consuelo Fernandez
– Septième adjoint : Claude Launay
– Huitième adjoint : Patricia Jaouen
– Neuvième adjoint : Philippe Ngwette
Après une déclaration de politique générale de M. le Maire et interventions de M. Régis, de M. Gibert, de M. Legrand, de M. Ourmières,
l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h05.
LA SECRETAIRE DE SEANCE
Marjorie Noël Le Maire,
Conseiller Général
D. LESPARRE