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Déliberation - mediatheque approbation pour lintervention de lartiste sophie coupard pour un atelier lors de la thematique textile se derou
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gentilly.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Le
Gentilly
DECISION DU MAIRE
N° 251002758
MÉDIATHÈQUE - Approbation pour l'intervention de l'artiste Sophie Coupard pour un atelier lors de la thématique textile se déroulant du 03 octobre au 22 novembre 2025.
LE MAIRE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Commande Publique et notamment ses articles L.2122-1 et R.2122-3,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 14 février 2025, portant délégation de
pouvoirs attribuées au Maire par le conseil municipal dans le cadre de l’article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil Municipal du 19 décembre 2024, portant approbation du
Règlement intérieur de la commande publique,
VU le devis présenté par l’artiste Sophie Coupard
VU le Budget Communal,
CONSIDERANT la volonté de proposer des animations pour adolescents et adultes,
DECIDE
ARTICLE 1‘- APPROUVE et ACCEPTE de signer le devis présenté par l’artiste Sophie
Coupard dont le siège social se trouve au 180, rue des Roissys 92 320 Chatillon pour un
atelier le samedi 04 octobre 2025 à la bibliothèque du Chaperon Vert.
ARTICLE 2 — DIT que la dépense en résultant, d’un montant, de 274 € TTC sera imputée
sur les crédits inscrits au Budget Communal.
ARTICLE 3 -— IL sera rendu compte de la présente décision au Conseil Municipal, lors
d’une prochaine Séance.
Affiché le 30 juillet 2025 Fait à Gentilly, le 24 juillet 2025 En préfecture le 29 juillet 2025
Identifiant de l'acte : LE MAIRE,
094-219400371-20250724-14087-CC-1-1 tah AGGOUNE
Délai et voie de recours : La présente décision peut fair Cours deux auprès de l’autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux auprès ñal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr