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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
dé
Gentilly
1lité-Frat
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ent du Val-de DECISION DU MAIRE Marne
N° 250626735
MÉDIATHÈQUE - Approbation pour l'intervention de l'artiste du Repère Créatif pour un atelier lors de la thématique textile se déroulant à La médiathèque du 03 octobre au 22 novembre 2025
LE MAIRE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Commande Publique et notamment ses articles L.2122-1 et R.2122-3,
VU la délibération du Conseil Municipal du 14 février 2025, déléguant au Maire les
attributions énumérées aux Articles L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
VU le devis présenté par Le Repère créatif,
VU le Budget Communal,
CONSIDERANT la volonté de proposer des animations pour adolescents et adultes,
DECIDE
ARTICLE 1*- APPROUVE et ACCEPTE de signer le devis présenté par le Repère
Créatif, dont le siège social est au 68, avenue du Val de beauté 94 130 Nogent sur Marne,
pour un atelier le samedi 22 novembre 2025 à La médiathèque.
ARTICLE 2 - DIT que la dépense en résultant, d’un montant, de 492 € TTC sera imputée
sur les crédits inscrits au Budget Communal.
ARTICLE 3 - IL sera rendu compte de la présente décision au Conseil Municipal, lors
d’une prochaine Séance.
Affiché le 30 juillet 2025 Fait à Gentilly, le 24 juillet 2025 En préfecture le 29 juillet 2025
Identifiant de l'acte : LE MAIRE, 094-219400371-20250724-13791-CC-1-1 Fatah AGGOUNE
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Délai et voie de recours : La présente décision peut cnfet LD ecours graciéux auprès de l’autorité
territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux au AA 1 Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication. La juridiction administrative Compétente peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr