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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Commi
unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 Convocation CC du 07 juillet 2022
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 Convocation CC du 07 juillet 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
CŒUT
&
COTEAUR
COMMINGES COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
À Saint-Gaudens,
le 30 juin
2022
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires
de
la Communauté
de
Communes
Cœur
et
Coteaux
Comminges
Nos
réf.
: MGO/VQ/30062022
Objet
: convocation
conseil
communautaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
le plaisir
de
vous
convier
à une
réunion
du
conseil
communautaire
le jeudi
07
juillet
2022
à
17
heures
30
au
parc
des
expositions
à Villeneuve
de
Rivière.
ORDRE
DU JOUR
Approbation
Procès-verbal
séance
du
17
mars
2022
Approbation
Procès-verbal
séance
du
14
avril
2022
CULTURE 1
Adoption
de
la
charte
des
droits
culturels
en
Pays
Comminges
Pyrénées
E
ROUEDE
FINANCES >
Job
en
Comminges
: participation
au
financement
d’un
algorithme
de
mise
en
relation
M
GASTO
OUSTRIC
pour
la
plateforme
de
recrutement
3
Autorisation
de
transfert
actif/passif
entre
budgets
de
la CC
pour
le bâtiment
M
GASTO
OUSTRIC
économique
LES
GAVASTOUS
4
Taxe
Enlèvement
Ordures
Ménagères
: actualisation
produit
attendu
SIVOM
MC
IMOUSTRIC
5
Budget
principal
—- DM
N°
1
M
GASTO
OUSTRIC
6
BP Zac des Landes — DM
N° 1
M GASTO OUSTRIC
7
BP
Lotissement
Papayet
Soubeille
- DM
N°
1
M
GASTO
OUSTRIC
8
BP ZAE LECUSSAN — DM
N° 1
M GASTO OUSTRIC
9
BP ZAE AUSSON
PONLAT — DM N° 1
M GASTO OUSTRIC
10
| BP ZAE OZE PARC D'ACTIVITÉS OUEST — DM N° 1
M GASTO OUSTRIC
Autorisation
de
transfert
de
l'actif
entre
budgets
de
la
CC
pour
les
terrains
situés
sur
la
M
GASTO
OUSTRIC
11
ZA
RIBERO
12
|BPZARIBERO-DM
N°1
MS STOOSSTRIE
13
Approbation
et
attribution
de
fonds
de
concours
aux
communes
—
Exercice
2022
M
GASTO
OUSTRIC
14
Service
Local
de
l'Habitat
—- Budget
réalisé
2021
Entente
Habitat
A
FRECHOU
15
Service
Local
de
l'Habitat
—- Budget
prévisionnel
2022
Entente
Habitat
A
FRECHOU
Communauté
de communes
Cœur
& Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République
| BP 70205
| 31806
Saint-Gaudens
Cedex
| tél. 95 61 89 21 42 | coeurcoteaux-
comminges.fr 16
Financement
poste
chef
projet
ORT
A
FRECHOU
17
Créances
éteintes
- Budget
2022
M
GASTO
OUSTRIC
18
Tarifs
Parc
des
expositions
du
Comminges
M
GASTO
OUSTRIC
19
Tarifs
solidaires
A
BOUBEE
20
Tarifs
chantiers
jeunes
— vacances
été
2022
À
BOUBEE
21
Tarifs
Hôtel
de
Lassus
C
LAURENTIES-BARRERE
22
Contribution
au
FONJEP
(fonds
de
coopération
pour
la jeunesse
et
l’éducation
populaire)
M
GASTO
OUSTRIC
Mise
à jour
périodique
des
valeurs
locatives
des
propriétés
bâties
— Lissage
de
23
,
.
M
GASTO
OUSTRIC
l'augmentation
ÉCONOMIE 24
Aide
à l’immobilier
d'entreprise
- SAS
Relais
de
la
Poste
via
la SAS
Adelios
C LAURENTIES-BARRERE
25
Aide
à
l'immobilier
d'entreprise
— SARL
Quentin
LUCE
via
la SCI
PHOENIX
IMMO
C
LAURENTIES-BARRERE
26
Aide
à
l'immobilier
d'entreprise
— SAS
Arcometal
C LAURENTIES-BARRERE
27
Aide
à l'immobilier
d'entreprise
- EURL
Labarthe
automobile
via
la SCI
Les
Convenes
C
LAURENTIES-BARRERE
28
Aide
à l'immobilier
d'entreprise
- SARL
Exterieur
Design
via
la SCI
Le
Bigot
C LAURENTIES-BARRERE
29
Aide
à
l'immobilier
d'entreprise
— SAS
RAMONDIN
France
via
la SAS
PICBUILD
C LAURENTIES-BARRERE
Aide
à
l'immobilier
d'entreprise
— SAS
Sud
Forages
TP/SAS
Comminges
TP31
/ SAS
30
Pruning
via
la SCI
JL.GD
C
LAURENTIES-BARRERE
31
Convention
Département
aides
à
l’immobilier
d'entreprises
M
GASTO
OUSTRIC
32
Vente
parcelle
ZAE
OZE
PARC
ACTIVITÉS
OUEST
— SCI
NEM
IMMO
€
LAURENTIES-BARRERE
33
Vente
parcelle
Futuropole
Zac
des
Landes
— SAS
13C
C
LAURENTIES-BARRERE
34
Vente
terrain
ZA
Ribero
à
l’EIRL
Thibault
LOISIL
C LAURENTIES-BARRERE
RESSOURCES
HUMAINES
Délibération
relative
au
temps
de
travail
et fixant
les
cycles
de
travail
-
Mise
à jour
du
35
:
AS
règlement
intérieur
M
GASTO
OUSTRIC
M
GASTO
OUSTRIC
36
Modalités
d'affectation
des
véhicules
de
fonction
et
de
service
aux
agents
37
Délibération
portant
sur
le
recours
aux
vacataires
STORE
38
Création,
suppressions
postes
—
Mise
à jour
tableau
des
emplois
LEONE
ENTE
EMPLOI
- FORMATION
39
Adhésion
à
l'association
néo
&
co
porteuse
de
la future
entreprise
à
but
d'emploi
M
GASTO
OUSTRIC
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
40
Retrait
délégation
DPU
à la
commune
de
l'Isle-en-Dodon
et
à
l’'EPF
Occitanie
M
GASTO
OUSTRIC
ai
Débat
sur
les
orientations
générales
du
PADD
infracommunautaire
coteaux
nord
M
GASTO
OUSTRIC
42
Débat
sur
les
orientations
générales
du
PADD
infracommunautaire
coteaux
sud
M
GASTO
OUSTRIC
43
Débat
sur
les orientations
générales
du
PADD
infracommunautaire
cœur
et
plaine
CLEO
PEUT
Communauté
de
communes
Cœur
&
Coteaux
Comminges
: 4 rue
de
la
République
| BP
70205
| 31806
Saint-Gaudens
Cedex
| tél. 05
61 89
21 42
| coeurcoteaux-
comminges.fr 44
Approbation
PLH
Communauté
de
Communes
Cœur
Coteaux
Comminges
OA
E
45
Vente
de
parcelles
à
la commune
de
Boulogne
sur
Gesse
SE
STRS
SOCIAL 46
Acquisition
d'un
DEN
en
copropriété
rue
de
la
république
à
Saint-Gaudens
-
A
BOUBEE
Relocalisation
centre
social
AZIMUT
JURIDIQUE 47
Études préalables
à élaboration
de
trois
PLUi
infracommunautaires
- Autorisation
M
GASTO
OUSTRIC
signature
marché
public
TOURISME 48
Acquisition
maison
de
l’Arboretum
à Cardeilhac
OL
TDS
49
Demande
d'inscription
de
5 sentiers
de
Dee
au
PDIPR
(plan
départemental
des
C VOUGNY
itinéraires
de
promenade
et
de
randonnée)
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
50
Délégations
de
pouvoir
du
conseil
communautaire
vers
le
bureau
et
la
Présidente
—
M
GASTO
OUSTRIC
Modifications
et
mises
à jour
51
Retrait
de
la Communauté
de
Communes
Cœur
Coteaux
Comminges
du
Syndicat
AGEDI
M
GASTO
OUSTRIC
52
| Modification des statuts du SIVOM
M GASTO OUSTRIC
53
Retrait
de
la Communauté
de
Communes
Cœur
Coteaux
Comminges
du
SIVOM
M
GASTO
OUSTRIC
54
| Motion de soutien au SDIS de Saint-Gaudens
M GASTO OUSTRIC
INFORMATION 55
Rendu-compte
de
la
Présidente
sur
les
décisions
prises
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
CGCT
et
les
délibérations
prises
en
bureau
M
GASTO
OUSTRIC
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées.
La
Présidente,
YK
à
Ka
4°
Magali GASTO OUSTRI
C
Communauté
de
communes
Cœur
& Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République
| BP 70205
| 31806
Saint-Gaudens
Cedex
| tél. 05 61 89 21 42 | coeurcoteaux-
comminges.fr