Compte-Rendu - 349 view

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Compte-Rendu - 349 view Document publié le Mercredi 8 novembre 2017 par la commune de Cressanges. Lien du pdf (Compte-Rendu - 349 view)Thèmes du document : Santé, Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques, 1

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2017

L’an deux mil dix-sept, le huit novembre à vingt heures trente, les membres du Conseil municipal de la commune de Cressanges se sont réunis au nombre de douze sous la présidence de Madame Marie-Françoise LACARIN, Maire.

Etaient présents : Mmes et MM. BILLY Brigitte, BOUGAREL Rémy, CLUZEL Damien, GARNIER Jean- Philippe, LACARIN Marie-Françoise, LASCAUX Sébastien, MARTIN David, POTEAUX Maryse, RIBIER Jean- Charles, ROCHELOIS Chantal, SERGERE Maryline, THERON Andrée.

Etaient excusés : MM. CUVELIER Bernard, GONET Michel et RIBIER Nicolas

Secrétaire de séance : Mme SERGERE Maryline.

Date de la convocation : 2 novembre 2017.

La lecture du compte-rendu de la dernière réunion du Conseil municipal est réalisée par Jean-Philippe GARNIER. Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.

36-2017 TRAVAUX VOIRIE ET ESPACES EXTERIEURS DES LOGEMENTS COMMUNAUX

M.CLUZEL Damien fait part à l’assemblée des travaux qu’il serait nécessaire de réaliser avant la fin de l’année si le temps le permet :

1- Chemin des Beaubins à la Gravière

Trois devis sont parvenus :

- entreprise Transchatillon pour 9 277 € HT

- Stéphane BONDOUX pour 4 035 € HT

- entreprise MONNET pour 6 236 € HT

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de valider le devis de Stéphane BONDOUX pour 4 035 € HT, sous réserve du délai pour le commencement des travaux.

2- Chemin de la Petite Chaume

Les cailloux du chemin arrivent sur la départementale 137. Cela devient dangereux. Des buses seront changées par la commune : les travaux débuteront fin novembre-début décembre. Trois devis sont présentés

- entreprise Transchatillon : 4 106 € HT

- entreprise BONDOUX : 2 322 € HT

- entreprise MONNET : 1 455 € HT

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de valider le devis de l’entreprise MONNET.

3- Chemins autour de la RCEA

Une centrale d’enrobé est installée sur la plateforme des Gerbottes pour réaliser des travaux sur l’autoroute de Montmarault. EUROVIA a mis en vente leur surplus d’enrobé. Les délais étant très courts, la commune a validé2

pour 2000 tonnes de matériaux soit environ 15 360 € HT.

Pour réaliser les travaux envisagés, il est nécessaire de louer des camions et des engins. L’entreprise Transchatillon propose un devis de 4 400 € avec chauffeur.

Les chemins réalisés seront Le Petit Bout, Le Grand Bout, Courdille, les Arclans, Les Ebaudis, Les Chez, La Charnay, Le Plaix…

4- Curage de fossés sur routes communales

- Stéphane BONDOUX arasement 0.96 € le ml / fossés 1.40 € le ml

- Entreprise MONNET arasement 0.50 € le ml / fossés 1.10 € le ml

- Entreprise Transchatillonais arasement 1.10 € le ml / fossés 1.60 € le ml

- Gilles BONDOUX arasement 1.10 € le ml / fossés 1.60 € le ml

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de valider le devis de l’entreprise MONNET

5- Logements communaux

Suite à un problème au niveau de l’assainissement au logement 5a rue Saint Julien, où des racines de lauriers ont endommagé les tuyaux, il est nécessaire de réaliser une reprise de l’assainissement. N’ayant qu’un devis, la consultation sera poursuivie, le Conseil autorise Madame le Maire à signer le devis le plus approprié pour ces travaux.

Suite aux cambriolages répétés au stade, il est nécessaire de remplacer les trois portes des vestiaires. M. Damien CLUZEL n’ayant reçu qu’un devis, le Conseil municipal propose de poursuivre la consultation des entreprises et autorise Madame le Maire à signer alors le devis le mieux disant.

Madame le Maire fait part à l’assemblée qu’une subvention de 1 622.92 € concernant les amendes de police a été accordée à la commune pour le rachat de panneaux de signalisation. L’entreprise retenue est NADIA pour un montant de 3 001.51 € HT. Un inventaire des besoins de signalisation des lieux dits sera poursuivi, il pourra donner lieu à une commande complémentaire.

37-2017 REMPLACEMENT POSTE CANTINIERE

Madame le Maire rappelle à l’assemblée que Madame Christine BERTHON est en congés longue maladie depuis le 29 octobre 2014. Elle a été remplacée par Mme Marie-Noëlle GIRAUD, en contrat à durée déterminée pour remplacement d’un agent absent. Ces trois ans se terminant le 28 octobre 2017, un dossier de demande de retraite a été déposé et accepté. A compter du 29 octobre 2017, Mme BERTHON est radiée des cadres. Il est donc nécessaire de la remplacer sur son poste permanent.

Madame le Maire propose de renouveler le contrat de Mme GIRAUD par un contrat à durée déterminée d’un mois pour accroissement de travail, le temps de la vacance de poste, puis de lui proposer une stagiairisation à compter du 30 novembre 2017 pour occuper l’emploi permanent d’adjoint technique à 33h00 hebdomadaires.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de créer la vacance de poste d’adjoint technique à 33h00.3

38-2017 TITULARISATION D’UN AGENT

Madame le Maire rappelle à l’assemblée que l’année de stage de l’adjoint administratif arrive à son terme. Madame le Maire propose de titulariser cet agent à compter du 9 décembre 2017 à 35h00 hebdomadaires.

39-2017 CONVENTION ADHESION MEDECINE PREVENTIVE

Le Centre de Gestion de l’Allier a dénoncé sa convention d’adhésion au service de médecine afin de mettre à jour les modalités d’intervention. Une périodicité de deux ans pour tous les agents territoriaux concernant les visites médicales périodiques a été retenue en application de l’article 20 du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié. Cette décision prend effet à compter du 1er janvier 2018. Le coût sera toujours de 56 € par visite.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’autoriser Madame le Maire à signer la convention d’adhésion au service de médecine préventive en lien avec le centre de gestion de l’Allier.

40-2017 DECISION MODIFICATIVE

Une décision modificative est nécessaire au budget de la commune, pour régularisation de pénalités pour non versement de cotisations dues en 2014, (payées, puis déduites par l’organisme concerné considérées comme un trop perçu et à nouveau réclamées)

Compte 6718 +213 €

Compte 6451 -213 €

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de valider la décision modificative.

41-2017 MALI BOCAGE

Madame le Maire rappelle à l’assemblée que l’association Mali Bocage a assuré l’animation des TAP durant l’année scolaire 2016/2017. Elle propose de faire un don de 150 € à l’association.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de verser 150 € à l’association Mali Bocage.

42-2017 CIMETIERE

Une demande a été faite en mairie pour le remboursement d’une concession acquise en 2001.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide 8 voix pour, 2 contre et 2 abstentions de rembourser exceptionnellement 30.50 € et de reprendre la concession.

38-2017 QUESTIONS DIVERSES

Monsieur LASCAUX Sébastien fait part à l’assemblée que les travaux de la bibliothèque sont à 80 % d’avancement. Il signale une malfaçon dans l’écoulement des eaux au niveau de la pièce de stockage. Le mobilier aurait pu être livré au 22 novembre mais le sol n’étant pas terminé la livraison sera différée au mois de décembre. Une subvention de 7 000 € a été accordée par le Crédit Agricole pour le mobilier et l’informatique.

Une réunion concernant la bibliothèque a eu lieu le 3 novembre 2017. Vingt personnes étaient présentes.

Madame le Maire précise aux conseillers que Monsieur Tronche a fait une proposition à 4 800 € concernant les travaux de la salle annexe. Cette proposition est validée par le Conseil municipal à l’unanimité.4

Une demande de devis pour les diagnostics amiante et plomb a été réalisée. Deux devis nous sont parvenus :

- AED pour 400 € plus 42 € l’analyse

- SOCOTEC pour 540 € plus certaines analyses à 30 € et d’autre à 55€

AED a été retenu.

Le dossier CCAB est terminé. Le solde de la subvention a été demandé au Conseil départemental.

Une réunion concernant les travaux diagnostic assainissement aura lieu le 24 novembre 2017 à 10h00.

Madame le Maire informe le Conseil que l’épicerie est vide mais qu’elle rouvrira aux alentours du 15 décembre, avec comme nouveau gérant Monsieur PAILLOUX, d’Intermarché Souvigny.

Concernant le lotissement du Clos Montpéroux, 2 lots sont vendus et 4 permis ont été déposés.

Pendant 15 jours, une stagiaire aidera Marie-Noëlle GIRAUD et Béatrice GUILLOT à la cantine.

Monsieur Jean-Charles RIBIER présente à l’assemblée les effectifs des écoles au 19 octobre :

- Chatel-de-Neuvre

9 PS-7MS-4GS soit 20 élèves

7GS-10CP soit 17 élèves

- Cressanges

11PS-5MS soit 16 élèves

8GS-10CE1 soit 18 élèves

5 CE1-16 CE2 soit 21 élèves

- Meillard

17 CM1

- Treban

14 CM2

Monsieur RIBIER informe l’assemblée qu’un service civique a été mis en place dans la classe GS+CE1.

Conformément au PPMS, une sonnette, un cadenas et une chaine ont été installés au portail de l’école élémentaire.

Une réunion concernant l’avenir du RPI aura lieu le 20 novembre.

Séance levée à 23h25