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Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 20 mars 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
VENDÉE
A
LLU
D
LISTE DES DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Saw
G
- 20
MARS
2024
-
7
Dee
Article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt
mars,
le Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Lionel
GAZEAU,
maire.
Présents
: Lionel
GAZEAU
- Raphaël
DAGUSÉ
- Élise
DAGUSÉ
—
Mickaël
ÉTOURNEAU
—
Michel
GABET—
Myriam
DEGUIL
—
Catherine
RAUTUREAU
-—
Stéphane
DEVIENNE
- Nadine
PIEUR
- Théo
BLANCHARD.
Absent
: Néant.
Secrétaire
de
séance
: Raphaël
DAGUSÉ
ORDRE
DU
JOUR :
°
Complexe
sportif
de
Chavagnes-les-Redoux,
participation
aux
frais
de
fonctionnement
pour
l’année
2023
+
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
pour
l’école
publique
de
Chavagnes
les
redoux
°
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
pour
l’école
publique
de
Mouilleron-Saint-
Germain
+
Vote
des
taux
de
taxe
foncière
bâti
et
non
bâti
et taxe
d'habitation
e
Commune,
approbation
du
compte
de
gestion
2023
dressé
par
M.
KESZLER
°
Commune,
vote
des
comptes
administratifs
2023
°
Affectation
des
résultats
2023
+
Commune,
vote
du
budget
primitif
2024
+
Lotissement
Les
vignes,
approbation
du
compte
de
gestion
2023
dressé
par
M.
KESZLER
e
Lotissement
Les
vignes,
vote
du
compte
administratif
2023
+
Lotissement
Les
vignes,
vote
du
budget
primitif
2024
+
Informations
diverses
2024-03-11
COMPLEXE
SPORTIF
DE
CHAVAGNES-LES-REDOUX,
PARTICPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
POUR
L'ANNÉE
2023
Approuvé
à l'unanimité
2024-03-12
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ÉCOLE
PUBLIQUE
DE
CHAVAGNES-LES-REDOUX Approuvé
à
l'unanimité
2024-03-13
PARTIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
POUR
L'ÉCOLE
PUBLIQUE
DE
MOUILLERON-SAINT-GERMAIN Approuvé
à
l’unanimité 2024-03-14
VOTE
DES
TAUX
DE
TAXE
FONCIERE
BATI
ET
NON
BATI
ET TAXE
D'HABITATION
Approuvé
à
l'unanimité
2024-03-15
COMMUNE,
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
DRESSÉ
PAR
MONSIEUR
KESZLER
Approuvé
à
l'unanimité
2024-03-16
COMMUNE,
VOTE
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2023
Approuvé
à
l’unanimité
2024-03-17
AFFECATION
DES
RESULTATS
Approuvé
à
l'unanimité
2024-03-18
COMMUNE,
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
Approuvé
à
l'unanimité
2024-03-19
LOTISSEMENT
LES
VIGNES,
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
DRESSÉ
PAR
MONSIEUR
KESZLER
Approuvé
à
l’unanimité
2024-03-20
LOTISSEMENT
LES
VIGNES,
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Approuvé
à
l'unanimité
2024-03-21
LOTISSEMENT
LES
VIGNES,
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
Approuvé
à
l’unanimité
Vu
par
le
Maire,
Lionel
Gazeau