Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations mars 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 20 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations cm 20 mars 2024
Déliberation - listes des deliberatios de mars 2025 1
Compte-Rendu - cr du 22 mars 2023 1
Compte-Rendu - cr du 22 mars 2023 1
Procès Verbal - pv de mars 2025
Déliberation - Listes des Deliberations 27 Mars 2023 1
Déliberation - liste des deliberations du 17 decembre 2025
Déliberation - Listes des Deliberations 24 Mars 2025
Déliberation - liste des deliberations mars 2023
Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations mars 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de M. Lionel GAZEAU, maire.
Présents : Lionel GAZEAU, Raphaël DAGUSÉ, Élise DAGUSÉ, Mickaël ÉTOURNEAU, Nadine
PRIEUR, Stéphane DEVIENNE, Myriam DEGUIL, Théo BLANCHARD, Edwige LECLERCQ.
Absents : Michel GABET, Catherine RAUTUREAU
Secrétaire de séance : Élise DAGUSÉ
N° des
délibérations Délibérations Approuvée/rejet
ée
2023-03-06 Participation aux dépenses de fonctionnement du
complexe sportif de Chavagnes-les-Redoux
Approuvée
2023-03-07 Ecole publique de Chavagnes-les-Redoux : participation
aux dépenses de fonctionnement pour l’année 2022
Approuvée
2023-03-08 Révision libre du montant des attributions de
compensation
Approuvé
2023-03-09
2023-03-10
2023-03-11
2023-03-12
2023-03-13
2023-03-14
2023-03-15
2023-03-16
2023-03-17
Vote des taux d’imposition 2023
Commune, vote des comptes administratifs 2022
Commune, approbation du compte de gestion 2022
dressé par M. KESZLER, comptable
Affectation des résultats 2022
Commune, vote du budget primitif 2023
Lotissement Les Vignes, vote du compte administratif
2022
Lotissement Les Vignes, approbation du compte de
gestion 2022 dressé par M. KESZLER, comptable
Lotissement Les Vignes, vote du budget primitif 2023
Lotissement Les Violettes, vote du compte administratif
2022
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
- 22 mars 2023 - RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
2023-03-18
2023-03-19
2023-03-20
Lotissement Les Violettes, approbation du compte de
gestion 2022 dressé par M. KESZLER, comptable
Café restaurant, vote du régime de la TVA dans le cadre
de l’exploitation du fonds de commerce – annule et
remplace la délibération 2022-12-57
Rétrocession d’un délaissé de voirie à la Pelletrie –
annule et remplace la délibération 2022-11-50
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Vu par le Maire,
Lionel Gazeau
#signature#