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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 18 cm deliberation)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Numérique,
NA le-HaAUT
ulnaveys
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
PRESENTS : Mmes BAUDOIN, BOASSO, COURANT, COUSTOULIN, CRAPOULET, DELAGE-FRANCK, GARCIN, MAS, MERMIER, ODRU, SIONNET - MM. ARGOUD-PUY, ASTIER-PERRET, BOYER, CHASSERY, ECHINARD, FAURE, FAVET, GARCIA, GARCIN, MARTIN, PAILLET, PARAZON, PORTA
ABSENTE : Mme WIPF
POUVOIRS : Mme LEMAITRE à Mme ODRU, M. RUGGIU à M. CHASSERY , Mme COURANT à M. PORTA (jusqu’à la délibération N°2025/071/19-12)
Secrétaire de séance : M. ASTIER-PERRET
Date de la publication sur le site de la commune de Vaulnaveys-le-Haut : 22.12.2025
2025/069/19-12 - FINANCES : Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B) pour l’exercice 2026 Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2025/070/19-12 - FINANCES : Engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2026
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2025/071/19-12 - FONCIER : EPFL – PORTAGES FONCIERS ÉCHUS
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
Décision approuvée à l’unanimité
2025/072/19-12 - MARCHES PUBLICS : MAPA - PVAC - Construction d'un restaurant scolaire, d'un espace multi activités et d'un City Stade.
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2025/073/19-12 - RESSOURCES HUMAINES : Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2025/074/19-12 - INTERCOMMUNALITE : Approbation de la modification des statuts du S.I.C.C.E. Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2025/075/19-12 - ENFANCE - JEUNESSE : Signature de la Convention Territoriale Globale avec la caisse d’allocations familiales de l’Isère ET LE Conseil départemental
Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2025/076/19-12 - INTERCOMMUNALITE – MUTUALISATION - PARTICIPATION : Résiliation de la convention relative au service commun métropolitain « plateforme numérique participative de territoire » Rapporteur : Eric CHASSERY
Décision adoptée avec 25 voix pour et 1 abstention de M. PARAZON
2025/077/19-12 - GRENOBLE-ALPES METROPOLE - PLATEFORME CEE : convention de partenariat avec les communes
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité 2025/078/19-12 - ASSOCIATION : Adhésion à l’association ESPT « Élus, santé publique et territoires » Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
A Vaulnaveys-le-Haut, le 20 décembre 2025.
Le Secrétaire de séance Le Maire,
Matthieu ASTIER-PERRET Jean-Yves PORTA