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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 26 DECEMBRE 2025
Convocation - 2025 12 18 cm convocation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2025 12 18 cm convocation)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Numérique,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 18 décembre 2025 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2025
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025
2. Compte Rendu des Décisions du Maire
3. FINANCES : Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B) pour l’exercice 2026 Rapporteur : Jean Yves PORTA
4. FINANCES : Engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2026 Rapporteur : Jean Yves PORTA
5. FONCIER : EPFL – PORTAGES FONCIERS ÉCHUS
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
6. MARCHES PUBLICS : MAPA - PVAC - Construction d'un restaurant scolaire, d'un espace multi activités et d'un City Stade.
Rapporteur : Jean Yves PORTA
7. RESSOURCES HUMAINES : Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds Rapporteur : Lorine BAUDOIN
8. INTERCOMMUNALITE : Approbation de la modification des statuts du S.I.C.C.E. Rapporteur : Isabelle COURANT
9. ENFANCE - JEUNESSE : Signature de la Convention Territoriale Globale avec la caisse d’allocations familiales de l’Isère ET LE Conseil départemental
Rapporteur : Isabelle COURANT
10. INTERCOMMUNALITE – MUTUALISATION - PARTICIPATION : Résiliation de la convention relative au service commun métropolitain « plateforme numérique participative de territoire »
Rapporteur : Eric CHASSERY
11. GRENOBLE-ALPES METROPOLE - PLATEFORME CEE : convention de partenariat avec les communes Rapporteur : Jean Yves PORTA
12. ASSOCIATION : Adhésion à l’association ESPT « Élus, santé publique et territoires » Rapporteur : Lorine BAUDOIN
12. Informations
13. Questions Diverses
CONVOCATION