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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2024 02 08 convocation cm)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Numérique,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 8 février 2024 à 19h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2024
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 Mai 2024
2. Comptes Rendus des décisions du maire
3. CONVENTION : Convention de co-maîtrise d’ouvrage et de fonds de concours entre GRENOBLE-ALPES METROPOLE et la commune de VAULNAVEYS-LE-HAUT et le Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise (SMMAG) pour l’opération de cœurs de ville cœurs de métropole de VAULNAVEYS-LE-HAUT Rapporteur : Eric CHASSERY / Jean-Yves PORTA
4. GRENOBLE ALPES METROPOLE : Adhésion au Service commun Plateforme numérique participative de territoire Rapporteur : Eric CHASSERY / Jean-Yves PORTA
5. RESSOURCES HUMAINES : Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Rapporteur : Lorine BAUDOIN
6. RESSOURCES HUMAINES : Protection sociale complémentaire prévoyance - Mandat au CDG38 Rapporteur : Lorine BAUDOIN
7. FINANCES : Remboursement de frais
Rapporteur : Jean Yves PORTA
9. Informations
10. Questions Diverses
CONVOCATION