Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - LDD CM 2026 06 05 2
Conseil Municipal - LDD CM 2026 06 05 1
Conseil Municipal - LDD CM 2026 03 20
Conseil Municipal - LDD CM 2026 06 26
Procès Verbal - PV CM 2026 05 29
Conseil Municipal - LDD CM 2026 07 24
Conseil Municipal - LDD CM 2026 08 28
Procès Verbal - PV CM 2026 06 05 2
Procès Verbal - PV CM 2026 06 05 1
Conseil Municipal - LD CM 2026 04 09
Conseil Municipal - LDD CM 2026 05 29
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villy-Bocage.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LDD CM 2026 05 29)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Villages d'avenir
Département du Calvados
commune de
VILLY-BOCAGE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 29 MAI
N° 2026-06
2026-06-01 : Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil municipal du vendredi 24 avril 2026
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du vendredi 24 avril 2026 est approuvé à l’unanimité.
2026-06-02 : Désignation des membres proposés pour la CCID - REPORTÉE
2026-06-03 : Désignation des membres des Commissions communautaires
Après en avoir délibéré, le Conseil décide de désigner les candidats pour les commissions communautaires de la façon suivante :
COMMISSION CANDIDATS MEMBRES
Culture Sylvie LUBIN MACQUAIRE, Willem JANSSEN
Enfance, Jeunesse et Familles Claudine CHENEAU-MARIE, Sylvie LUBIN MACQUAIRE
Cadre et Vie Raphaëlle LAURAT, Claudine CHENEAU-MARIE
Développement économique et tourisme Kevin LAVECHIN, Stéphane OLIVIER
Assainissement Aymeric LEDOUX, Noël VENGEON
Environnement Maëva MARIE, Charlotte AUVRAY
Urbanisme Yohann JUIN
Valorisation collecte et recyclable Cédric MOUCHEL-VICHARD, Stéphane OLIVIER
Voirie, bâtiments, espaces verts Cédric MOUCHEL-VICHARD
2026-06-04 : Choix de la date et du prestataire pour Noël des enfants
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de fixer la date au vendredi 11 décembre 2026 et d'approuver l'offre de prix
de la compagnie NACELIO pour le spectacle, pour 510 euros TTC.
2026-06-05 : Mise à jour du contrat et des tarifications des prestations de la salle des fêtes
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d'approuver la nouvelle tarification des couverts sur la base d’un forfait de 45
euros pour 1 à 35 couverts, d’un forfait de 90 euros pour 36 à 70 couverts, et d’un forfait de 135 euros pour 71 à 105 couverts.
2026-06-06 : Relance sur la demande de subvention exceptionnelle pour l’Association L’Etincelle
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de refuser d’attribuer la subvention exceptionnelle demandée par l’Etincelle
pour cette année 2026.
2026-06-07 : Modification de la zone 30 au Maizerais
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de modifier l’étendue de la zone 30 au Maïzerais avec réduction du linéaire
concerné sur la route du Maizerais et extension à la route du Marais.
2026-06-08 : Désignation des bénévoles parmi les élus pour les services périscolaires
Le Conseil municipal approuve le recours au bénévolat de service public et autorise le Maire à signer toutes conventions de
collaboration bénévole de service public afférente.
Le Maire,
Alexandre LEBASTARR @ S