Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 0b9lerd4rbzrzim
Procès Verbal - v1kts3hcs5nvve2
Arrêté - 5s4cz9pn4bwaqsc
Procès Verbal - xxk28hj580zaq9m
Déliberation - mwc6t5bkc8os7u
Déliberation - 6nqn2ol1y9c24p7
Déliberation - d0o7u14xix43hxx
Déliberation - 3d35ba05uepjg7o
Déliberation - zfr83uelhf3zitp
Déliberation - olh885h95wxcpmk
Déliberation - 9j1a9085bhxhydg
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mortain-Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 9j1a9085bhxhydg)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
Département
de
la Manche
Canton
LE
MORTAINAIS
Commune
de
MORTAIN-BOCAGE
Tél.
: 02.33.79.30.30
Mail
: mairie@mortain-bocage.fr
CONVOCATION
POUR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
«Civilité»
«Prénom»
«Nom»
est
invité«femme»
à se
rendre
à la
séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal,
salle
du
Conseil
Municipal,
Mairie
de
MORTAIN-BOCAGE
- rue
du
XIIème
Arrondissement
qui
aura
lieu
le vendredi
16
décembre
2022
à 20
h 30
En
Mairie
le
07
décembre
2022
ORDRE
DU
JOUR
> Aménagement
du
bourg
de
Bion
- Tranche
optionnelle
> Rénovation
énergétique
du
logement
communal
de
Bion
- Décision
modificative
> Restauration
de
l'orgue
de
tribune
classé
de
la Collégiale
Saint-Evroult
> Achat
de
deux
parcelles
à Saint-Jean-du-Corail
> Vente
d'un
bâtiment
communal
« Ancien
collège
» à
Mortain
> Projet
de
cession
de
l'Hôtel
d'Orléans
> Fermage
de
parcelles
communales
à Saint-Jean-du-Corail
> Mise
à disposition
d’un
local
communal
à une
association
sportive
> Autorisation
d'occupation
du
domaine
public
au
profit
d'ENEDIS
> Questions
diverses
- Informations
du
Maire