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unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - 20
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - Pr
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - DELIBERATIONS CC13 11 2023
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h16
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - DELIBERATIONS CC13 11 2023)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Démocratie,
\AL
DE
CHR
Le
Controis-en-Sologne
14
novembre
2023
CONTROIS Territoire
de
progrès LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
13
NOVEMBRE
2023
Conformément
à
l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriale
Affaires
aénérales
1.
DELEGATIONS
DE
POUVOIR
DU
CONSEIL
AU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
2.
FIXATION
DES
INDEMNITES
DE
FONCTION
DU
PRESIDENT,
DES
VICE-PRESIDENTS
ET
DES
CONSEILLERS
DELEGUES
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
3.
DESIGNATION
D'UN
REFERENT
DEONTOLOGUE
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
4.
MODIFICATION
DES
REPRESENTANTS
AU
COMITE
DE
DIRECTION
COLLEGE
DES
ELUS
ET
COLLEGES
__ DES
SOCIOPROFESSIONNELS
_
DE
_
L’EPIC__
« OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAUTAIRE
»
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
Finances
5.
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
BUDGET
PRINCIPAL
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
6.
ATTRIBUTION
DES
AIDES
A
L'APPRENTISSAGE
2023
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
7.
ATTRIBUTION
DES
AIDES
A
L'INVESTISSEMENT
EN
MATERIEL
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
Page
1 sur
3
Communauté
de communes
Val de Cher-Controis
15 À
Rue
des
Entrepreneurs
CONTRES,
41700
LE
CONTROIS-EN-SOLOGNE
8.
: 0254791550
@ :
contact@val2c.fr Le
Controis-en-Sologne
14
novembre
2023
8.
ATTRIBUTION
D’UNE
AIDE
A
L'INVESTISSEMENT
EN
IMMOBILIER
2023
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
9.
ATTRIBUTION
DE
FONDS
DE
CONCOURS
2023
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
10.
LOGEMENTS
SOCIAUX
«
LE
CLOS
DES
PERCHAS
»
A
ANGE
(41400)
—
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
A
LA
SOCIETE
3 F CENTRE
VAL
DE
LOIRE
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
Nana
ose t=talete
= M NESTeE: 1er
11.
PLUI
-APPROBATION
DE
LA
DECLARATION
DE
PROJET
PERMETTANT
LA
MISE
EN
COMPATIBILITE
DU
PLUI
DE
L’EX-VAL
DE
CHER
CONTROIS
POUR
PERMETTRE
LA
REALISATION
D'UN
PARC
PHOTOVOLTAIQUE
A
CHATILLON-SUR-CHER
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
Développement
économique
12.
REGLEMENTATION
DES
OUVERTURES
DOMINICALES
2024
—
SAISINE
DES
COMMUNE
DE
COUDDES-
NOYERS-SUR-CHER
ET
SAINT-AIGNAN
— DEMANDE
D’AVIS
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
Collecte
et
traitement
des
déchets
des
ménages
et
déchets
assimilés
13.
SMIEEOM
VAL
DE
CHER
: RAPPORTS
ANNUELS
2022
SUR
LE
PRIXET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
D’ELIMINATION
DES
DÉCHETS
MENAGERS
[Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
14.
APPROBATION
DES
BILANS
ANNUELS
D’ACTIVITES
2022
DES
SYNDICATS
DE
RIVIERE
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
15.
CONVENTION
DE
DELEGATION
A
L’ETABLISSEMENT
PUBLIC
LOIRE,
DE
GESTION
DES
DIGUES
DE
PROTECTION
CONTRE
LES
INONDATIONS
(2024-2028)
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
Prestation
an
NN
EU
KE al
Altea
la = natal
16.
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LA
SOCIETE
VOLTALIS
POUR
LE
DEVELOPPEMENT
DE
CAPACITES
DE
PILOTAGE
DE
LA
CONSOMMATION
ELECTRIQUE
AU
PROFIT
DE
LA
TRANSITION
ECOLOGIQUE
SUR
LE
TERRITOIRE
COMMUNAUTAIRE
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
Page
2
sur
3
Communauté
de
communes
Val
de
Cher-Controis
15
À
Rue
des
Entrepreneurs
CONTRES,
41700
LE
CONTROIS-EN-SOLOGNE
&.:0254791550
@ :
contact@val2c.fr Le
Controis-en-Sologne
14
novembre
2023
(Eten
AN=MoNteton
Entente
IA
MERCURE
it
17.
APPROBATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
2022
D'EXPLOITATION
PAR
EQUALIA,
DES
CENTRES
AQUATIQUES
L’ILOBULLE
ET
VAL
DE
LOISIRS
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
Tourisme
18.
ITINERAIRES
DE
PROMENADES
ET
DE
RANDONNEES
PEDESTRES
—
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
CDRP
41
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
FA
Enfance
jeunesse
19.
LAEP
LA
MAISONNETTE
- CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
AVEC
LA
CAF
DE
LOIR-ET-CHER
ET
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
AVEC
MSA
BERRY
-TOURAINE
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
20.
CONVENTIONS
TRIPARTITES
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
DANS
LE
CADRE
D'UN
CONTRAT
DE
CONCESSION
DE
GESTION
DES
QUATRE
CRECHES
COMMUNAUTAIRES
AVEC
LA
CAF
DE
LOIR
ET
CHER
ET
PEOPLE
AND
BABY
VAL
DE
CHER-CONTROIS
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
2]
Affaires
diverses
Séance
levée
à
19
h
30
Le
Président
%
ce
À
rue
des
»
repreneurs
41706
CONTROIS
EN
SOLOGNE
Affiché
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
Page
3
sur
3
Communauté
de communes
Val de Cher-Controis
15 À Rue
des
Entrepreneurs
CONTRES,
41700
LE
CONTROIS-EN-SOLOGNE
88.
: 02 54791550
@
: contact@val2c.fr