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Conseil Municipal - CM 14 mars 2025
Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Montaigut-le-Blanc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14 mars 2025)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
MONTAIGUT-LE-BLANC
1, place Amouroux
63320
MONTAIGUT-LE-BLANC PUY-DE-DÔME
Tél. Mairie
: 04 73 96 70 05
Camping
: 04
73 96 75 07
E-mail
: malrie.montalgulleblanc@gmail.com
Site
: montaigut-le-blanc.fr
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
14
MARS
2025
Présents
:
Jérémie
Jacquart,
Philippe
Mougel,
Julien
Guillaume,
Michel
Sauvadet,
Maryline
Namyst,
Christelle
Monier,
Karine
Chambeaud
Pouvoirs
: Maurice
Levet
à
Christelle
Monier
/
Fabienne
Beauger
à
Julien
Guillaume,
Marie-Pierre
Amouroux
à Jérémie
Jacquart
/ Rémi
Cholley
à
Philippe
Mougel
Absente
: Karine
Bourdé.
Secrétaire
de
séance
: Philippe
Mougel.
Ouverture
de
la
séance
à
20h
25
Attribution
DSP
Camping
Le
maire
rappelle
que
la commune
a
reçu
quatre
candidatures
pour
la
reprise
en
DSP
sur
3
ans
du
Camping
municipal.
Les
quatre
ont
été
jugés
recevables
par
la commission
communale
de
DSP
: mais
Rémi
Cholley,
qui
avait
postulé
dans
un
premier
temps
au
cas
où
il n’y
aurait
pas
de
repreneur
de
qualité,
a
choisi
de
retirer
sa
candidature.
Après
examen,
la
commission
communale
d'appels
d’offre
et de
DSP
propose
au
conseil
municipal
de
retenir
la candidature
d’Huttopia
/ Only
Camp,
groupe
international
spécialisé
dans
les
campings
nature.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
d'attribuer
la
DSP
du
camping
de
Montaigut-le-Blanc
au
groupe
Huttopia
/ Only
Camp.
Choix
des
zones
énergies
renouvelables
Le
maire
explique
que
l’Etat
a
relancé
les
communes,
via
les
communautés
d'agglomération,
pour
qu’elles
s'expriment
sur
les
zones
de
leur
territoire
susceptibles
d’accueillir
des
installations
de
production
d'énergies
renouvelables.
En
l’état
actuel
d'avancement
des
études,
les
communes
peuvent
retenir
ou
non
les
préconisations
faites
par
API
en
matière
d’hydroélectricité,
méthanisation,
photovoltaïque
au
sol,
photovoltaïque
sur
bâti,
solaire
thermique
(panneaux
solaires
pour
chauffer
de
l’eau).
API
a
sollicité
pour
cela
un
cabinet
d’études
spécialisé
en
environnement,
qui
n’a
pas
préconisé
l’éolien
et
l’agrivoltaïsme
pour
Montaigut-le-Blanc
: le maire
fait remarquer
que
le projet
éolien
envisagé
à Gourdon
il y a huit
ans
n'aurait
donc
jamais
été
lancé
en
2025
s’il
y
avait
eu
au
départ
de
telles
études. La
méthanisation,
très
peu
praticable
au
vu
du
relief
de
la
commune,
est
retirée
des
préconisations
par
le conseil
municipal
à
l'unanimité.
Projet
d’Antenne
4 G
Le
maire
explique
que,
suite
aux
études
menées
par
drone
par
la
préfecture,
il apparaît
que
l'installation
d'une
antenne
4 G
sur
les flancs
de
la Pinière
ne
permettraient
pas
de
couvrir
les
quartiers
de
la Visade
et
de
l’Escargot,
objectifs
principaux
visés
par
ce
projet.
En
conséquent,
le
maire
propose
au
conseil
de
renoncer
à
ce
projet
de
nouvelle
antenne
4
G,
et
rappelle
que
la téléphonie
Wifi
permet
de
combler
ce
manque
à l’intérieur
des
maisons
de
ces
quartiers.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
décide
à
l’unanimité
l'abandon
du
projet
d'antenne
4G.
Financement
spectacle
pour
l’école
Le
maire
propose
de
rembourser
à
la
coopérative
scolaire
les
267
euros
de
frais
pour
le
spectacle
de
l’école
de
décembre
2024.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
verser
267
euros
à
la
coopérative
scolaire.
Cas
de
remboursement
de
la
cantine
scolaire
Le
maire
rappelle
que
la
municipalité
ne
rembourse
les
repas
réservés
à
la
cantine
scolaire
que
lorsque
ceux-ci
n’ont
pas
pu
être
pris
suite
à
une
décision
municipale
(fermeture
de
l’école,
etc),
tandis
que
Le
prestataire
rembourse
en
cas
de
maladie
de
l’écolier.
Il
explique
toutefois
que
lorsqu'une
enseignante
est
malade,
elle
demande
aux
parents
d'élèves
de
garder
si
possible
leur
enfant
à
la
maison
dès
le
lendemain
: les
parents
qui
font
cet
effort
perdent
alors
le repas
de
cantine
réservé,
ceux
qui
amènent
quand
même
leur enfant
à l’école
peuvent
utiliser
le
repas
prévu.
Le
maire
propose
donc
au
conseil
que
la
commune
rembourse
les
parents
d'élèves
qui
gardent
leur
enfant
en
pareil
cas,
afin
qu’ils
ne
soient
pas
lésés
en
rendant
service.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
le
remboursement
des
repas
de
cantine
aux
parents
d'élève
qui
gardent
leur
enfant
à
domicile
à
la
demande
de
l’enseignante,
Mise
en
vente
du
bar-hôtel
Le
maire
explique
qu'il
a
rencontré
le
directeur
général
de
la
coopérative
Villages
Vivants,
Raphaël
Boutin,
et
que
celui-ci
s’est
dit
«
très
intéressé
»
par
le
rachat
du
bar-hôtel
de
la
Poste
dans
le
cas
où
un
repreneur
pertinent
serait
identifié,
ce
qui
est
le
cas
depuis
plusieurs
mois.
Le
temps
de
montage
de
l’étude
de
marché
de
ce
repreneur
permettrait
une
vente
fin
2025.
Piscine
: horaires
2025,
financement
des
cours
2024,
clapets
anti-retour
Le
maire
précise
que
les
employés
municipaux
ont
signalé
le
besoin
de
changer
les
clapets
anti-retours
des
bassins.
Le
devis
présenté
s'élève
à
5
837,76
euros
TTC.
Après
avoir
délibéré,
2 la
proposition
est
acceptée
à
l'unanimité.
Les
cours
gratuits
de
natation
2024
aboutissent
à
une
perte
de
390
euros,
partagée
entre
la
mairie
et
le club
de
natation.
Le
maire
propose
d'assumer
cette
dépense
en
remerciement
au
club
de
sa
fidélité
et
de
ses
bons
services,
ce
que
le conseil
valide
à
l'unanimité.
Le
maire
précise
que
le
club
de
natation
a
les
moyens
d'élargir
en
2025
les
horaires
d'ouverture
de
la
piscine
{tous
les jours
sauf
le
lundi,
de
14
h 30
à
19
h —20
h
le samedi)
mais
cela
implique
de
recruter
un
personnel
supplémentaire.
Ces
mesures,
si
elles
sont
adoptées,
engendrent
un
surcoût
de
2 à 3 000
euros.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
décide
à la
majorité
le
maintien
de
la
situation
actuelle
(Julien
Guillaume et
Jérémie
Jacquart
s’abstiennent).
Mise
aux
normes
de
la salle
des
fêtes
de
Montaigut
Le
maire
informe
que
lors
de
sa
visite
du
22
janvier
2025,
la
commission
départementale
de
sécurité
a
émis
un
avis
défavorable
jusqu’à
la
levée
des
observations
qui
nécessitent
des
travaux
d'un
montant
estimé
entre
7 et 8 000
euros.
La
mairie
ayant
décidé
spontanément
en
2019
de
ne
plus
louer
la
salle
du
1%
étage
en
raison
de
l'absence
d’une
sortie
de
sécurité
efficace,
mais
la
salle
du
rez-de-chaussée
remplissant
tous
les
critères
de
sécurité,
le
maire
explique
qu’il
va
accorder
une
autorisation
dérogatoire
d'utilisation
de
la
salle
du
rez-de-
chaussée,
comme
la
loi
l'y
autorise.
Performance
des
réseaux
d’assainissement
Le
Maire
ajourne
ce
point
en
l'absence
de
réception
des
informations
nécessaires.
Assemblée
générale
nationale
des
Petites
cités
de
caractère
Le
maire
informe
le
conseil
que
la
commission
d'homologation
des
Petites
cités
de
caractère
viendra
à
Montaigut
le
20
juin
2025.
Le
maire
propose
également
de
participer
à
l'assemblée
générale
nationale
des
Petites
Cités
de
Caractère,
qui
se
tiendra
début
juillet
à
l'Abbaye
de
Fontevrault.
Comme
il
y
a
deux
ans,
il
propose
d’assumer
les
frais
de
transport
et
que
la
commune
paye
sa
nuit
d'hébergement
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
que
la
commune
paye
la
nuit
d'hébergement
du
maire
à
Fontevrault.
Avance
budgétaire
Le
maire
informe
le Conseil
qu’une
1È®
facture
de
l'entreprise
CTTP
de
13
606,20
euros
est
à
régler
pour
le
début
des
travaux
de
traversée
de
Bourg
et
propose
de
la
régler
en
reportant
cette
dépense
au
budget
2025.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
à
l'unanimité
le
paiement
sur
le budget
2025
de
13
606,20
euros
à
l'entreprise
CTFP. Exonération
ZRR
Le
maire
explique
que
les
communes
classées
en
zone
de
revitalisation
rurale
(ZRR)
comme
Montaigut-le-Blanc
ont
notamment
la
possibilité
de
voter
l'exonération
de
la
cotisation
foncière
pour
les
entreprises
qui
se
créeront
sur
la
commune
en
2025,
2026
et
2027
(articles
1466
G
et
1464
D
du
code
général
des
impôts).
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
l’exonération
de
la
cotisation
foncière
pour
les
entreprises
qui
se
créeront
sur
la
commune
en
2025,
2026
et
2027.
Questions
diverses
La
place
de
stationnement
PMR
place
du
Corps
de
Garde
a
été
demandé
par
différents
habitants,
qui
font
remarquer
qu'il
n’y
a
plus
de
personnes
en
mobilité
réduite
habitant
le
quartier,
et
que
cette
place,
inclinée
et
trop
étroite,
n’est
pas
aux
normes.
Le
conseil
décide
de
déplacer
cette
place
PMR
au
nouveau
parking
des
Granges,
et de
la rétablir
place
du
Corps
de
Garde
en
cas
de
nécessité
ultérieure.
Le
marché
de
potiers
sera
reconduit
en
2025,
les
27
et
28
septembre.
Pour
la célébration
des
80
ans
de
la fin
de
la
Seconde
Guerre
mondiale,
le
maire
a
proposé
aux
enseignantes
d’associer
les
enfants
de
l’école.
La
réparation
de
la chaudière
du
bar-restaurant
coûterait
1 681,31
euros
TTC.
Pour
le moment
seul
le
local
occupé
par
l’épicerie
participative
Le
Ptit
+
est
chauffé.
Il est
décidé
d’attendre
l'automne
pour
prendre
une
décision
en
fonction
du
devenir
du
lieu.
Le
maire
rend
compte
de
la
visite
de
Bertrand
Barraud,
président
d’API,
à
qui
il a
évoqué
le
transfert
éventuel
de
la
gestion
de
la
piscine
municipale
à
la
communauté
d’agglo.
Une
visite
de
la
piscine
sera
effectuée
prochainement
pour
étudier
la
question
soit
sous
la
forme
d’un
transfert
complet,
soit
sous
la forme
d’une
subvention
d'équilibre.
Le
prochain
repas
des
anciens
est
fixé
au
22
juin
2025.
La
séance
est
levée
à
O
h
45
du
matin.
Le
secrétaire
de
séance,
Philippe
Mougel