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Déliberation - DELIB2020 41 Renouvellement de la convention de partenariat pour le Relais
Document publié le Vendredi 4 décembre 2020 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2020 41 Renouvellement de la convention de partenariat pour le Relais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Département du Morbihan
Commune du HEZO
56450
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt, le huit décembre, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 4 décembre 2020, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 14 Présents : 10 Votants : 14
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Nicolas DESCHAMPS,
Fabien PLAUD, Pascale MEYER, Ehouarn DE BONVILLER, Benoit ARTAULT, Marie BOURGAIN.
Absents excusés :
Elsa MILVOY, Gaëlle PALMADE, Isabelle COMTE, Philippe MAES.
Pouvoirs :
Elsa MILVOY a donné pouvoir à Nicolas DESCHAMPS, Gaëlle PALMADE a donné pouvoir à Pascale
MEYER, Isabelle COMTE a donné pouvoir à Jean-François NEDELEC, Philippe MAES a donné pouvoir
à Benoit ARTAULT.
Secrétaire de séance : Marie BOURGAIN
N°41/2020-Renouvellement de la convention de partenariat pour le Relais Intercommunal Parents-
Assistantes Maternelles (RIPAM)
La Commune du HEZO,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29,
Considérant que la convention de partenariat pour le Relais Intercommunal Parents-Assistantes
Maternelles (RIPAM) de la Commune de Theix-Noyalo se termine le 31 décembre 2020.
Considérant la proposition de la commune de Theix-Noyalo de renouveler cette convention à
compter du 1er janvier 2021 et jusqu’au 31 décembre 2023,
Après en en avoir délibéré,
Le conseil municipal décide à la majorité par un vote à main levée, par 12 voix pour et 2
abstentions :
- D’approuver la convention telle que présentée en annexe.
- D’autoriser le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Guy DERBOIS