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Ordre du Jour - odj 11 01 2016
Ordre du Jour - odj 28 11 2016
Ordre du Jour - odj 29 03 2016
Procès Verbal - pv 03 11 2016
Ordre du Jour - odj 27 02 2017
Ordre du Jour - odj 03 11 2016
Document publié le Jeudi 27 octobre 2016 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 03 11 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Énergies,
Page 1 sur 5
VIRE, le 27 octobre 2016
N° du
point Titre du point Elu référent
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE
URBANISME/HABITAT
1.
Programme Local de l’Habitat (PLH) – Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Subventions aux
particuliers
Mme Nicole DESMOTTES 2. Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
3. Institution d’un Droit de Préemption Urbain (DPU) suite à l’approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu, à l’Hôtel de Ville de Vire Normandie, Salle des Mariages,
l e J e u d i 0 3 N o v e m b r e 2 0 1 6 à 20 heures
Ordre du Jour : Page 2 sur 5
TRAVAUX, SYSTEMES D'INFORMATION, TRANSITION ENERGETIQUE
Thématique « Systèmes d’Information »
4. 4 Dématérialisation et mise en réseau du système d’information documentaire M. Gaëtan PREVERT
Thématique « Transition Energétique »
5. Modification des statuts du SDEC ENERGIE
M. Gaëtan PREVERT
6. Retrait de la Communauté de Communes de CABALOR du SDEC ENERGIE
7. Appel à projet – Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) M. Gilles MALOISEL
FINANCES / MARCHES PUBLICS
Thématique « Finances»
8. Fixation du taux de la Taxe d’Aménagement et des Exonérations Facultatives – Exercice 2017
Mme Annie BIHEL
9. Initiative Calvados – Cotisation 2016
10. Mission Locale du Pays du Bessin au Virois – Convention et Financement 2016
11. Accès à la Piscine « Aquavire » - Règlement de l’accès des étudiants de l’IUT
12. Syndicat de la Vire et du Saint-Lois – Versement du solde étude scenarii SAGE de la Vire
13. Budget Principal – Décision Modificative n°2
ENVIRONNEMENT / AMENAGEMENT RURAL
Thématique « Environnement »
14. Rapports annuels sur le prix et qualité du service public d’élimination des déchets – Exercice 2015 Mme Annie BIHEL
AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
15.
Parc Industriel de la PApillonnière – Signature d’une
promesse unilatéral de vente au bénéfice de la SARL LA
LANDE
M. Serge COUASNON 16. Parc Industriel de la PApillonnière – Signature d’une
promesse unilatéral de vente au bénéfice de la SAS DAUMFIN
17. Parc de la Papillonnière – Acquisition auprès du Département du Calvados de deux terrains Page 3 sur 5
18.
Extension de la plate-forme logistique de « La Normandise »
sur le Parc d’Activités de « La Papillonnière » - Avis de la
Commune de Vire Normandie
PERSONNEL
19. Suppression / Création de postes suite à avancement de grade
M. Raymond GABILLARD
20. Modification de poste
21. Prolongation du contrat de l’agent de médiation sociale jusqu’à fin juin 2017
22. Gratification stagiaire du service des espaces verts
23. Gratification stagiaire du Centre Social Charles Lemaître
24. Création d’un poste en apprentissage pour le cinéma
25. Création d’un poste d’éducateur des activités physiques et sportives
COMMUNES DELÉGUÉES
COMMUNE DELEGUÉE DE VIRE
AFFAIRES GENERALES
26. Adhésion de la commune déléguée de Vire à COMEDEC Mme Lyliane MAINCENT
27. Application du délai de 3 ans d’ancienneté dans le cadre de la Loi PINEL M. Eric DUMONT
28. Approbation du règlement d’occupation du marché d’approvisionnement hebdomadaire
29. Autorisation de vente aux enchères de biens mobiliers appartenant à la commune déléguée de Vire M. Cédric CAER
SPORTS/ ASSOCIATIONS
30. Subventions aux associations M. Philippe MALLEON
31. Changement d’affectation d’une subvention
Mme Marie-Noëlle BALLÉ
32.
Autorisation du Maire pour signer une convention avec la
Région Normandie pour une subvention dans le cadre des
travaux de réfection du sol du gymnase du Val de Vire
33. Convention le Préau/Vire Normandie – Demande de subvention complémentaire M. Pascal BINET Page 4 sur 5
CULTURE
34. Règlement de la Médiathèque
M. Pascal BINET
35. Musée – Dépôt de Matignon
ENSEIGNEMENT / EDUCATION
36. Règlement intérieur du Centre Socioculturel Charles Lemaître M. Christophe PASSAYS
TRAVAUX
37. Action en faveur du développement durable (Raccordement de la salle Chênedollé)
M. Gaëtan PREVERT
38. Travaux d’effacement des réseaux rue de Suède
39.
Signature des autorisations d’urbanisme pour :
- Bâtiment des urgences
- Musée
- Bâtiment Henri Lesage
- Salle Chênedollé
- Bâtiment place du Champ de Foire
40. Projet structurant « Bourg Centre » / Rénovation du Musée M. Pascal BINET
AFFAIRES FONCIERES ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
41. Programme d’Habitat « La Mercerie » - Détermination des conditions de vente du Hameau A
M. Serge COUASNON
42. Reconversion de la friche des Vaux de Vire – Avenant à la convention avec l’EPFN du 04 août 2014
COMMUNE DELEGUÉE DE COULONCES
43. Aménagement de la traverse du bourg sur RD 296 – Convention Vire Normandie avec le Conseil Départemental M. Gilles MALOISEL
COMMUNE DELEGUÉE DE SAINT-GERMAIN-DE-TALLEVENDE
44. Achat de Licence IV à M. LEFEVRE Samuel et désignation d’un Notaire Mme Valérie OLLIVIER
COMMUNE DELEGUÉE DE TRUTTEMER-LE-GRAND
45. Concours des maisons fleuries et des potagers 2016 – Résultats et prix M. Pierre-Henri GALLIER
COMMUNE DELEGUÉE DE TRUTTEMER-LE-PETIT
46. Bons d’achats pour les personnes âgées M. Fernand CHENEL Page 5 sur 5
COMMUNE DELEGUÉE DE VAUDRY
47. Taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains devenus constructibles
Mme Annie BIHEL 48. Lotissement le Fay – Prix des parcelles restant à vendre
49. Comité des Fêtes – Subvention exceptionnelle – Fête de la Musique
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.