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Ordre du Jour - odj 01 02 2016
Document publié le Vendredi 22 janvier 2016 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 01 02 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Énergies,
Commune de Vire Normandie
(14500) VIRE, le 22 janvier 2016
Marc ANDREU SABATER,
Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu, à l’Hôtel de Ville de Vire Normandie, Salle des Mariages,
l e l u n d i 1er f é vr i e r 2016 à 2 0 h e u r e s 3 0
Ordre du Jour :
I – Subvention dans le cadre de l’Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat (OPAH).
II – Commission Communale des Impôts Directs Locaux (CCID)
III - Composition des commissions municipales
IV- Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire
V- Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal aux conseils des communes déléguées VI – Représentation dans les EPCI
VII – Appel à manifestation d’Intérêt « Territoires en Transition énergétique » VIII – Rénovation du musée de Vire Normandie.
IX - Délibérations modificatives :
a) de la délibération du 11 janvier 2016 portant sur la création de la régie de l’Eau et la régie de l’Assainissement
b) de la délibération du 18 janvier 2016 portant sur la désignation des délégués des régies de l’eau et de l’assainissement
X – Délibération modificative du tableau des emplois
XI – Avances sur subventions.
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire de VIRE NORMANDIE
Marc ANDREU SABATER