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Déliberation - Deliberations CM du 25 juillet 2017 partie 2
Document publié le Mardi 25 juillet 2017 par la commune de Val d'Arcomie.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations CM du 25 juillet 2017 partie 2)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DÉPARTEMENT DU CANTAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE VAL D’ARCOMIE
Séance du 25 JUILLET 2017
Conseillers en exercice : 39 Présents: 26 Absents:7 Pouvoirs:6 Votants: 32
L'an deux mille dix-sept et le 25 Juillet à 20 heures 30, le Conseil Municipal de La
commune de VAL D’ARCOMIE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, à la salle communale de Val d’Arcomie, sous la présidence de
Monsieur Bruno PARAN, Maire de VAL d’ARCOMIE.
Etaient présents : MM PARAN Bruno (Maire ), ALLANCHE Gérard (Maire délégué de Faverolles), CHASTANG Jean-Claude ( Maire délégué de St-Just) MOULIADE Gérard (Maire délégué de Saint-Marc), RIVIERE Romuald, JULIEN Laurent, FALCON Christiane, DELMAS Henri (Adjoints), BOUDON Cécile, GENDRE Raymond, JULIEN Yves,.CARTALADE Vannick TONDUT David ,ARCHER J ean-Sébastien, BIGOT Patricia, ESTIVAL Joël, DELMAS Véronique, PASCAL Jean-Louis, PELEGRY Hervé, BONIFACIE Alain, PORTEFAIX Eliane DELORT Christian, ROCHER Nathalie, FONTANEL Nicolas, PELLEGRY Fabienne et AMOUROUX Angéline.
Etaient absents : Mmes MAGNE Céline et SALSON Danielle et MM FONTANT Louis- François, BOUQUET Julien, PARATIAS Cédric. BAUMELLE Nicolas,
Etait absent excusé : M. JOURDAIN David.
Pouvoirs :
THOMAS Vincent donne pouvoir à Gérard MOULIADE
PARAN Hubert donne pouvoir à Laurent JULIEN
LEVEQUE Jacques donne pouvoir à Véronique DELMAS
IRLE Michel donne pouvoir à Joël ESTIVAL
TROULIER Stéphane donne pouvoir à Jean-Claude CHASTANG
LIONNET Cécile donne pouvoir à Eliane PORTEFAIX
Monsieur TONDUT David a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
OBJET : Convention avec l'Association Nationale de Chèques-Vacances sur le territoire de Val d’Arcomie,
Monsieur le Maire donne connaissance du projet de convention avec
PAssociation Nationale de Chèques-Vacances afin de pouvoir accepter les
paiements par chèques-vacances des touristes lors de leurs séjours en camping,
mobil home, caravane ou en gîtes sur l’ensemble du territoire de Val d’Arcomie.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal:
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir avec
l’Association Nationale de Chèques-Vacances.
POUR : 32 Voix
Au registre sont les signatures LE MAIRE
Pour copie certifiée conforme PARAN Bruno
Le Maire certifie qu'un extrait de la présente délibération a été publié 31/07/2017
qu’il n'a pas été présenté d'observations et que la convocation avait été faite le 07/07/2017
Le présent extrait a été transmis à Monsieur le Sous-Préfet de SAINT-FLOUR, le DÉPARTEMENT DU CANTAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE VAL D’ARCOMIE
Séance du 25 JUILLET 2017
Conseillers en exercice : 39 Présents: 26 Absents:7 Pouvoirs:6 Votants: 32
L'an deux mille dix-sept et le 25 Juillet à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de VAL D’ARCOMIE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle communale de Val d’Arcomie, sous la présidence de Monsieur Bruno PARAN, Maire de VAL d’ARCOMIE,
Etaient présents : MM PARAN Bruno (Maire }, ALLANCHE Gérard (Maire délégué de Faverolles), CHASTANG Jean-Claude ( Maire délégué de St-Just) MOULIADE Gérard (Maire délégué de Saint-Marc), RIVIERE Romuald, JULIEN Laurent, FALCON Christiane, DELMAS Henri (Adjoints), BOUDON Cécile, GENDRE Raymond, JULIEN Yves, CARTALADE Vannick TONDUT David ,ARCHER Jean-Sébastien, BIGOT Patricia, ESTIVAL Joël, DELMAS Véronique, PASCAL Jean-Louis, PELEGRY Hervé, BONIFACIE Alain, PORTEFAIX Eliane DELORT Christian, ROCHER Nathalie, FONTANEL Nicolas, PELLEGRY Fabienne et AMOUROUX Angéline.
Etaient absents : Mmes MAGNE Céline et SALSON Danielle et MM FONTANT Louis- François, BOUQUET Julien, PARATIAS Cédric. BAUMELLE Nicolas. Etait absent excusé : M. JOURDAIN David.
Pouvoirs :
THOMAS Vincent donne pouvoir à Gérard MOULIADE
PARAN Hubert donne pouvoir à Laurent JULIEN
LEVEQUE Jacques donne pouvoir à Véronique DELMAS
IRLE Michel donne pouvoir à Joël ESTIVAL
TROULIER Stéphane donne pouvoir à Jean-Claude CHASTANG
LIONNET Cécile donne pouvoir à Eliane PORTEFAIX
Monsieur TONDUT David a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
OBJET: Adhésion à PAssociation des Acheteurs Publics.
Monsieur le Maire donne connaissance du projet d’adhésion à 1’ Association des Acheteurs Publics .
En effet, l’A.A.P. répond à toutes les questions relatives à la commande publique et procède à la diffusion des bonnes pratiques d’achat avec la mise en réseau de documents types sur son site web.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal:
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bulletin d’adhésion 2017 et à procéder au versement de la cotisation annuelle correspondante.
POUR : 31 voix ABSTENTION : 1 voix
Au registre sont Les signatures LE MAIRE
Pour copie certifiée conforme PARAN Bruno
Le Maire certifie qu'un extrait de la présente délibération a été publié 31/07/2017 qu'il n'a pas été présenté d'observations et que la convocation avait été faite le 07/07/2017 Le présent extrait a été transmis à Monsieur le Sous-Préfet de SAINT-FLOUR, le « AssociATIoN DES ÂcHETEURs Puguics
Bulletin d’Adhésion 2017
COLLECTIVITÉ : minerais
© Première adhésion © Renouvellement © Réadhésion après interruption
REFERENT :
© M. [ Mme [ Melle
NOM :...........,., PRENOM...
FONCTION :.......... ii iisierecrie nn den eeeneneeeeenineeennennne
ADRESSE : 0 uiirircrrrnnerrneneennnennerenernennneenneneenennn
CODE POSTAL : VILLE :
COURRIEL
TEL : TELECOPIE :
Je, soussigné(e), souscris une adhésion à l'AAP donnant droit à bénéficier de tous ses services, pour une durée d'un an, de date à date.
CO En tant que Collectivité.
[] Collectivité de moins de 5000 habitants : le montant de la cotisation est de 90 €.
[1 Collectivité de plus de 5000 habitants et de moins de 50.000 habitants ou établissement public : le montant de la cotisation est de 190 €.
[] Collectivité de plus de 50.000 habitants ou établissement public: le montant de la cotisation est de 290 €.
. Signature DÉPARTEMENT DU CANTAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE VAL D’ARCOMIE
Séance du 25 JUILLET 2017
Conseillers en exercice : 39 Présents : 26 Absents:7 Pouvoirs:6 Votants: 32
L'an deux mille dix-sept et le 25 Juillet à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de VAL D’ARCOMIE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle communale de Val d’Arcomie, sous la présidence de Monsieur Bruno PARAN, Maire de VAL d’'ARCOMIE.
Etaient présents : MM PARAN Bruno (Maire ), ALLANCHE Gérard (Maire délégué de Faverolles) CHASTANG Jean-Claude { Maire délégué de St-Just) MOULIADE Gérard (Maire délégué de Saint-Marc), RIVIERE Romuald, JULIEN Laurent, FALCON Christiane, DELMAS Henri (Adjoints), BOUDON Cécile, GENDRE Raymond, ,JULIEN Yves, CARTALADE Yannick TONDUT David ,ARCHER Jean-Sébastien, BIGOT Patricia, ESTIVAL Joël, DELMAS Véronique, PASCAL Jean-Louis, PELEGRY Hervé, BONIFACIE Alain, PORTEFAIX Eliane, DELORT Christian, ROCHER Nathalie, FONTANEL Nicolas, PELLEGRY Fabienne et AMOUROUX Angéline.
Etaient absents : Mmes MAGNE Céline et SALSON Danielle et MM FONTANT Louis- François, BOUQUET Julien, PARATIAS Cédric. BAUMELLE Nicolas. Etait absent excusé : M. JOURDAIN David.
Pouvoirs :
THOMAS Vincent donne pouvoir à Gérard MOULIADE
PARAN Hubert donne pouvoir à Laurent JULIEN
LEVEQUE Jacques donne pouvoir à Véronique DELMAS
IRLE Michel donne pouvoir à Joël ESTIVAL
TROULIER Stéphane donne pouvoir à Jean-Claude CHASTANG
LIONNET Cécile donne pouvoir à Eliane PORTEFAIX
Monsieur TONDUT David a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
OBJET : Mise en place du prélèvement automatique pour les factures émises par la collectivité.
Monsieur le Maire donne connaissance à l’assemblée que pour offrir un nouveau mode de paiement aux redevables de la commune, il est envisagé de proposer, avec le concours des services de la DGFIP, un paiement par prélèvement automatique.
Le prélèvement supprime pour le redevable les risques d'oublis ou de retard de paiement, offre à la collectivité un flux de trésorerie plus régulier, et accélère l’encaissement des produits locaux.
La relation contractuelle entre les redevables et la collectivité est régie par un mandat de prélèvement SEPA (signé par le redevable, il autorise la collectivité à effectuer le prélèvement).
Le prélèvement en tant que tel ne donne pas lieu à la perception de commissions interbancaires, seul les incidents sont facturés par les banques.
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir
délibéré, le Conseil Municipal:
- APPROUVE la mise en place du prélèvement automatique comme mode de règlement supplémentaire à offrir aux usagers en plus des modalités existantes (numéraire, chèques) pour l'ensemble des recettes de la commune et de ses services - AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer l'ensemble des démarches auprès des redevables et des services de la DGFIP pour mettre en place le prélèvement automatique.
POUR: 32 Voix
Au registre sont les signatures LE MAIRE Pour copie certifiée conforme PARAN Bruno
Le Maire certifie qu'un extrait de la présente délibération a été publié 31/07/2017 qu’il n'a pas été présenté d'observations et que la convocation avait été faite le 07/07/2017 Le présent extrait a été transmis à Monsieur le Sous-Préfet de SAINT-FLOUR, le DÉPARTEMENT DU CANTAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE VAL D’ARCOMIE
Séance du 25 JUILLET 2017
Conseillers en exercice : 39 Présents :26 Absents:7 Pouvoirs:6 Votants: 32
L'an deux mille dix-sept et le 25 Juillet à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de VAL D’ARCOMIE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle communale de Val d’Arcomie, sous la présidence de Monsieur Bruno PARAN, Maire de VAL d’ARCOMIE.
Etaient présents : MM PARAN Bruno (Maire ), ALLANCHE Gérard (Maire délégué de Faverolles), CHASTANG Jean-Claude ( Maire délégué de St-Just) MOULIADE Gérard (Maire délégué de Saint-Marc), RIVIERE Romuald, JULIEN Laurent, FALCON Christiane, DELMAS Henri (Adjoints), BOUDON Cécile, GENDRE Raymond, ,JULIEN Yves,.CARTALADE Yannick, TONDUT David ,ARCHER Jean-Sébastien, BIGOT Patricia, ESTIVAL Joël, DELMAS Véronique, PASCAL Jean-Louis, PELEGRY Hervé, BONIFACIE Alain, PORTEFAIX Eliane DELORT Christian, ROCHER Nathalie, FONTANEL Nicolas, PELLEGRY Fabienne et AMOUROUX Angéline.
Etaient absents : Mmes MAGNE Céline et SALSON Danielle et MM FONTANT Louis- François, BOUQUET Julien, PARATIAS Cédric. BAUMELLE Nicolas. Etait absent excusé : M. JOURDAIN David.
Pouvoirs :
THOMAS Vincent donne pouvoir à Gérard MOULIADE
PARAN Hubert donne pouvoir à Laurent JULIEN
LEVEQUE Jacques donne pouvoir à Véronique DELMAS
IRLE Michel donne pouvoir à Joël ESTIVAL
TROULIER Stéphane donne pouvoir à Jean-Claude CHASTANG
LIONNET Cécile donne pouvoir à Eliane PORTEFAIX
Monsieur TONDUT David a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
OBJET : Acquisition de matériels pour les services techniques.
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que depuis l’élaboration du Budget 2017 voté le 04/04/2017 avec l’acquisition de matériels pour les services techniques budgétée, les consultations ont été réalisées et le résultat final est le suivant :
epi
Utilitaire occasion Garage Le Bourg 15110
ISUZU 3.5T 150 cv CHASSANG FRIDEFONT 18 650 22 290
Débroussailleuse Le Bourg de Loubaresse STIHL FR60 TC EM |ETS PIGNOL |15320 VAL D'ARCOMIE 920 1 104
11 ZAC du
Kart débroussailleur Crozatier15100 St-
ISEKI 950F ETS PROTET | GEORGES 8 800 10 560
Remorque Trail 2F
2 essieux avec Le Bourg de Loubaresse rehausse grillagée | ETS "PIGNOL | 15320 VAL D'ARCOMIE 2 360 2 832
Lame à neige RC32|ETS 11 ZA Pérache
ID 3.2m ARVEL 63114 COUDES 4100 4 920 Monsieur le 1° Adjoint expose à l’assemblée les différentes offres reçues pour chaque matériel et la décision finale de ces choix.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal:
- DECIDE de l’acquisition de matériels pour les services techniques comme indiqués dans le tableau ci-dessus,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les bons de commande pour chacun des matériels auprès des établissements concernés.
POUR : 31 voix ABSTENTION : 1 voix
Au registre sont les signatures LE MAIRE Pour copie certifiée conforme PARAN Bruno
Le Maire certifie qu'un extrait de la présente délibération a été publié 3107/2017 {Wu qu’il n'a pas été présenté d'observations et que la convocation avait été faite le 07/07/2017 Pal
Le présent extrait a été transmis à Monsieur le Sous-Préfet de SAINT-FLOUR, le | GARAGE - TAXI
CHASSANG Pierre - 15110 Fridefont
Tel : 04 71 23 57 22 - Fax : 04 71 23 55 47
MAIRIE DE VAL D'ARCOMIE
Devis N° : 513
Etabli le : 19/06/2017
15320 VAL D'ARCOMIE
Page n° 1
Informations sur le véhicule Immatriculation : 00 Marque : N° de Série :
Modèle : Genre :
Kilométrage : Couleur : Mise en circulation : Ingrédient :
Référence Qte / Tps Désignation Prix Unit. | Montant HT
FRCG 1,000 [FRAIS D'IMMATRICULATION 450,00 450,00
VOUTI 1,000 [VEHICULE OCCASION UTILITAIRE 18 200,00 18 200,00
ISUZU 3L 150 CV 65000 kms ENVIRON
[TRIBENNE TITAN 3M20 SUR PRISE DE MOUVEMENT
ISE EN CIRCULATION 20/01/2014
MERE MAIN
(CLIM
PACK ELECTRIQUE
AUTORADIO BLUETOOCH
PTC 3T5
AVEC ATTELAGE MIXTE ET GIROPHARE
GARANTIE 12 MOIS
Libellé Montant HT Montant Remise Montant Net TOTAL HIT. 18 650,00
Total Pièces 18 650,00 18 650,00 | TOTAL T.V.A. 3 640,00
Total Main d'oeuvre TOTAL T.T.C. 22 290,00
Total Ingrédient DIVERS T.T.C. Port ACOMPTE
Divers HT. NET À PAYER 22 290,00€
Soit 146 212,82F
El au capital de € - SIREN : 330461294 - RCS : 84A71 - N° TVA : 50330461294 - APE : 502Z Ets PIGNOL Le Bourg A75 - Sortie 31 15320 LOUBARESSE
Tél. : 04 71 73 71 46- Fax: 04 71 73 70 21 - E-mail: ets.pignol@orange.fr
F DEVIS COMPTOIR HT ]
Mairie VAL D'ARCOMIE
Référence pièce : D265 : Le bourg
Date 02/06/17 LOUBARESSE
Mode de règlement _: 15320 VAL D'ARCOMIE
L
[ Référence Désignation Qté Px Unit. Rem % MEHT TVA }
DIV DEBROUSAILLEUSE STIHL FR410 CE 1,00 800,00! 800,00] 20,00
CT.
ou
DIV DEBROUSAILLEUSE STIHL FR460 1,00 920,00 820,00! 20,00
TCEM CT.
Modèles à dos I!
LL )
Tx Pièce Huile | [ Récapitulatif _)
HT TVA HT TVA Total HT : 1720,00| Total TVA 344,00
Remise : % Divers TTC
20,00 1720.00 344,00 Escompte : % Total TTC
2 064,00
Total HT Net 1720,00| Acompte
10,00
Port HT : Net à Payer 172000 344,00
Frais HT _] CC 2 064,00 J
Escompte de 2 % pour paiement anticipé (Montant indicatif en
Francs : 13 538,95 F)
©Sage
SARL au capitaf de 30 490 Euros - N° Siret 33043899500012 - Code APE 46612 -N° TVA Intracom. FR83330438995 - RCS p JARDINAGE PROTET Motoculiure sul Al Expert en Matériel de Jardin 11, ZAC du Crozatier / ST-GEORGES
MOTOCULTURE DE PLAISANCE
Vente - Location - Service après-vente 15100 SAI NT-FLOUR
ifleuses Motocuteurs - -Mao ; =Anosages Tél. 04 71 60 34 40 - Fax 04 71 60 96 70 Sart au capital de 15.000 € - FR: 16450 041 751 APE 46612 IBAN: FR76 1680 6048 2157 1948 6000 002 BIC : AGRIFRPPBER e.mail : protet-motoculture@wanadoo.fr
wwrw.protet-motoculture.fr
MAIRIE DE VAL D'ARCOMIE
15320 VAL D'ARCOMIE
Objet : Zac du Crozatier
Devis le 21/07/17
1 Tondeuse débroussailleuse professionnelle ISEKI
SRA 950 F roues type agraire
Moteur Bicylindres KAWASAKI 24 CV,
Avancement hydrostatique à la main ou pied
4 roues motrices avec blocage du différentiel
Coupe de 95 cm réglable de 35 à 135 mm
Lame à couteaux escamotable
Siége et volant réglable
Réservoir avant 14 L
Garantie 1 an
Prix €HT 8 800,00 €
TVA 20 % 1 760,00 €
TOTAL € TTC À PAYER 10 560,00 €
OFFRE VALABLE JUSQU'AU 27/07/17
PROTET S
Pt
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ - Le transfert de |: la marchandise est sus. pendu jusqu'au ch parement i des prix. À défaut de paiemi servons la reprise d LE
vendues ation de la loi 80.335 du 12 de litige, seul le Tribunal de Comr merce
d'AURIL en!
Nos pri
ntérèts de retard : 1,5 foi
ment comptant
taux légal. Pas d'escompte pour paiement anticipé k TRACTEURS Ets F I G N O L AT75 - Sortie 31
Concessionnaire MATERIELS AGRICOLES - S.A.V. 15320 LOUBARESSE
MAGASIN LIBRE SERVICE MOTOCULTURE
Tél. : 04 71 73 71 46 - Fax : 04 71 73 70 21
Ki J ho tn. e-mail : ets.pignol@orange.fr
Fenaison : WELGER - LELY
Mairie VAL D'ARCOMIE
Le bourg
DEVIS LOUBARESSE
{ Date N° Pièce N°Client | 15320 VAL D'ARCOMIE
{ 25/07/2017 547 VALARCO1 |
[ Référence Qté Désignation ne AE TVA Re.
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a na a menus (Code Taux HT TVA [|TCINTNet : 2 2360,00 0 Total TVA : 472,00
4 |20,00| 2 360,00! 472,00! TORITTC : 2 832,00
2 |10,00 Acompte
(| TotalTVA: 472,00 Net à Payer: 2832,00€ ”
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SARL au capital de 30 489,80 € - N° Siret 33043899500012 - Code APE 4661Z - N° TVA Intracom. FR83330438995
©Sage ARVEL
LAME DE DÉNEIGEMENT RC32 ID
Lame Mono raclage
Caractéristiques de la lame :
+ Largeur totale de la lame : 3 200mm
Largeur déneigée en position biaise à 30°: 2 785mm
Poids de la lame : 350Kgs.
Hauteur : 850mm.
Structure de la lame en acier à haute limite élastique (type E36-4) avec une peinture époxy cuite au four à 200°C et tablier en polyéthylène haute densité, épaisseur 8mm.
Hydraulique/Attelage: Fonctionnement par l'hydraulique du tracteur.
Attelage sur plaque SETRA.
Relevage de la lame par un vérin double effet avec sécurité par limiteur de descente.(nécessite 1 DE)
Q Orientation hydraulique droite/gauche assurée par deux vérins double effet. Sécurité par clapet by-pass en cas de chocs latéral. (nécessite 1 DE)
Oscillation (+/- 7°) permettant de suivre le dévers de la chaussée e Bavette anti projection en caoutchouc souple montée sur le haut du galbe.
Racleur d'usure : Couteau de base en caoutchouc pour traiter les neiges molles et
souples.
+ _Racleur caoutchouc spécial abrasion bi-shore 65/90, format 200 x 40 mm, angle d'attaque -5°.
Signalisation : Conforme à la norme NFP 98-795 :
*< Bandes rétro réfléchissantes classe II placées à l'avant et à l'arrière. ° Feux de gabarit à leds et lumifogs placés aux extrémités.
e Couleur orange travaux.
+ Livraison.
L'ensemble au prix remisé de : 4100,00 € HT
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